[Justice] De l'absence des conseillers

Bonjour à tous


Nous sommes tous très inquiets de savoir que depuis plus d'une semaine, messires Jen rhoque et Fantomas... ont disparu de nos locaux.
Missive fut envoyée par mes soins il ya tout pile une semaine à messer Fantomas, cette missive n'est à ce jour toujours pas lue.
Pour rappel, voici un extrait de notre Grand Coûtumier concernant les devoirs de chaque conseillers :

Citation :

Opus II - Du Conseil

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.

Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict.

Les questions que je me pose sont les suivantes :

- A partir de combien de temps peut-on estimer qu'une absence non déclarée est passible d'un procès ?
- Y a-t-il une procédure à suivre, genre lettres de rappel à envoyer IG, avant de lancer le procès, ou est-on en droit de considérer que tout conseiller Ducal est assez grand pour savoir lui-même ce qu'il a à faire, sans obliger les autres à lui rappeler ses devoirs ?

Salutations,

Je pense qu'une semaine est suffisant comme absence du Conseil. Sans réponse aux missives et tout ca.

Si on leur envoie un courrier de rappel, ils vont se présenter, faire coucou et de nouveau s'absenter.

Pour l'allégeance, il faut vérifier que tous les Conseillers l'ont faite, et ca, j'en suis pas sur non plus.
Si on les accuse de ça, ils vont vite aller voir et dire que tel autre n'y est pas allé non plus et on sera obligé de mettre un procès à un Conseiller présent ici.

Au début du mandat de Garzim, on avait discuté de ça tous les deux, comme ça, pour voir...
On avait conclu cette nuit là qu'une absence de 10 jours était considérée comme une faute. Garzim trouvant qu'une semaine c'était trop court et deux trop long, on avait coupé la poire en deux.
Maintenant, si vous pensez que dès une semaine d'absence, surtout pour ces cas là qui ne sont pas prévenu, ça suffit pour les mettre en procès, je vous suis.
Je prépare une annonce qui précise leur absence dès demain. (là je vais pas tarder à aller dodoter)

Annonce déposée au bureau du PP

Vous vous moquez vraiment du monde et vous manquez de respect aux personnes ayant voté pour vous.
Vous êtes totalement passif, vous faites soit disant acte de présence mais ne participez à rien, relisez le Coutumier et vous verrez que la raison avancée est fondée.

Citation :

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.

Gardez votre mauvaise foi pour vous.

Ah et une chose:

Citation :

Informations sur Jhenroque


Né(e) le 03 Janvier 2010

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Montauban

Jhenroque entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 209
Argent : 65

Non, je ne compte pas déménager de ma Marmande, ni maintenant ni jamais.

HRP: Vraiment dégoûtée

Bon. J'y ai passé une bonne partie de ma matinée, et nous avons deux solutions :

- Soit nous nommons un autre procureur pour ce dossier parce que je ferais un bon témoin et aussi parce que je suis très impliqué dans la situation, il ne faudrait pas qu'il y ait vice de procédure.
- Soit je brieffe les témoins avant qu'ils ne posent leurs déclarations, je veux des témoignages impeccables.

N'hésitez pas à me dire ce qui ne va pas, à charcuter, à décortiquer.


( Ne vous inquietez pas je risque d'éditer souvent ce message pour le peaufiner )

Citation :

Duché de Guyenne contre le conseiller Fantomas...

Chef d'accusation : Haute Trahison
Accusateur : Duché de Guyenne
Juge : Arnautpantagon
Procureur : Kronembourg
Suspect : Fantomas...
Victime : Duché de Guyenne


[ La barbe tout juste un peu cisaillée pour être tout beau à voir dans le tribunal, barbe humidifiée par une lotion anti-poux dont on pouvait sentir les effluves de vinaigre à cent lieux à la ronde, le procureur entra dans la salle avec des dossiers plein les bras. L'affaire qui allait être instruite aujourd'hui et qui ferait sûrement grand bruit dans les semaines à venir nécesstait tellement de paperasse qu'après avoir déposé lourdement lss dossiers sur une table, Kro s'en retourna sur ses pas pour aller ramasser quelques feuilles volantes qui s'étaient dispersées. ]


' Votre honneur, l'affaire que je vais vous présenter aujourd'hui est une triste affaire de Haute Trahison. En effet je vais tâcher de démontrer tout au long de ce procès que messer Fantomas... ici présent, a dérogé à ses devoirs de conseiller Ducal élu par le peuple de Guyenne. '

[ Une pause, un gratouillement dans la barbe ]


' Tout d'abord votre honneur, voici un petit rappel des faits. Messer Fantomas... fut élu conseiller ducal le 24 janvier dernier par le peuple de Guyenne suivant les modalités coutumières en usage dans tout le Royaume.
A ce titre et à sa demande lui ont été remises les clefs du Palais de l'Ombrière comme pour tout conseiller ducal, puisque c'est en ce Palais, au deuxième étage plus précisément, que se déroulent les discussions entre les onze conseillers ducaux et le Duc. C'est également à cet endroit que l'on peut assister aux plus beaux crepages de chignons Guyennois, aux guéguerres entre les partis élus, aux débats stratégiques concernant la sécurité de notre territoire, aux débats économiques, bref, vous l'aurez compris, c'est au deuxième étage du Palais de l'Ombrière que se déroulent toutes les discussions ducales.

Messer Fantomas se présenta donc à l'entrée de ce fameux deuxième étage afin d'y obtenir ses clefs, clefs qui lui furent remises dans la soirée. Dès le 25 Janvier, notre accusé put donc se présenter aux autres membres du conseil, ce qu'il fit, à l'instar de ses collègues.
Les discussions entre conseillers purent ainsi commencer. Outre le fait que messer Fantomas y partcipa relativement peu, tout se déroula plutôt bien dans un premier temps. Chaque jour les gardes du Palais de l'Ombrière pouvaient le voir se rendre au deuxième étage au pas de course tel un sportif accompli, afin de glisser un petit mot de-ci de-là sur quelques sujets, même s'il parut rapidement évident que peu de discussions retenaient son attention.
Pour être exact, messer Fantomas... n'apporta son opinion qu'à l'ouverture de trois sujets sur la quarantaine abordés par le Haut Conseil. Mais à côté de cela, il y apportait une certaine bonne humeur et surtout, j'insisterai sur ce point, aucune contestation.

Et puis tout à coup, après le 28 Janvier soit quatre jours seulement après avoir obtenu ses clefs, plus aucun garde du Palais de l'Ombrière ne le vit revenir au deuxième étage. Ni au deuxième étage ni d'ailleurs au Palais en lui-même : Messer Fantomas se fit subitement absent. Un débat en gargote Guyennaise fut également ouvert le 31 Janvier 1459 par le conseil ducal, notre accusé ne s'y manifesta pas davantage. '

[Se frictionnant légèrement la barbe et fronçant le nez face aux effluves de vinaigre ]

' Il vous faut savoir votre honneur, que tout conseiller ducal a bien le droit de ne pas se rendre au Palais de l'Ombrière pour quelques jours s'il a un empêchement. Une salle spécialement conçue pour prévenir des absences éventuelles est ouverte en permanence au deuxième étage, chacun peut y aller de sa petite éclipse de temps à autres sans que ce soit mal perçu par les autres.
Mais vous devez également prendre en considération le fait que lorsque l'on est élu par le peuple et porté au conseil ducal pour deux mois consécutifs, il ne s'agit pas de déserter complètement les lieux durant quinze jours complets, soit un quart du mandat, sans prévenir personne. Nous savions tous que messer Fantomas était en vie : Il fut aperçu actif et en bonne santé par les Maréchaux de Marmande le 29 Janvier, voyageant tranquillement. Le 3 Février, il fut également aperçu par les Maréchaux d'Agen, et tout allait bien pour lui.

Le 4 février, les gardes du Palais le virent soudain entrer au deuxième étage. Une entrée pas du tout remarquée par les autres conseillers puisque messer Fantomas ne reprit pas le cours des discussions qui s'étaient accumulées depuis son absence. Pas un mot de sa part ne fut prononcé ce jour là malgré la multitude de débats qui préoccupaient ses collègues. Il disparut ce jour là comme il était venu : Dans le plus grand silence, sans même prendre la peine de signaler son empêchement dans la salle réservée aux déclarations d'absences.

Le frère Kronembourg l'aperçut tandis qu'il quittait les lieux et décida, en sa qualité de Vice-Duc, de lui rédiger missive afin de le rappeler à ses devoirs de conseiller. Cette lettre fut envoyée à messer Fantomas via un pigeon voyageur le 6 Février 1459 :

' Le bon jour messer Fantomas


Tout d'abord j'espère que vous vous portez bien ; votre absence au 2e étage du Palais me porte à croire que vous êtes peut-être souffrant.
Si ça n'est pas le cas, je vous invite à venir participer aux nombreux débats qui sont ouverts : Comme vous pourrez le voir il y en a pour tous les gouts, de la diplomatie à la sécurité, en passant par l'économie, etc ...

Je me plais à croire qu'une opinion venant de l'opposition est toujours bonne à entendre. Il n'y a qu'en confrontant des idées contraires que nous parviendrons tous ensemble à avancer dans les débats, il est possible que certains points de vue nous échappent, c'est pourquoi votre vision des choses est aussi importante que celle de n'importe quel conseiller.


En espérant vous revoir bientôt,

Frère Kronembourg, vice-Duc. '


Et le temps passa ... Le pigeon du Vice-Duc ne revenant pas à son expéditeur, ce dernier interrogea les gardes : Personne n'avait aperçu messer Fantomas depuis ce fameux 4 février où il n'avait pas prononcé un mot, la lettre du 6 Février ne risquait donc pas d'être lue. Pendant ce temps, messer Fantomas voyageait toujours. Il fut aperçut par les Maréchaux de Montauban en plein forme dans le nuit du 7 Février 1459 et pourtant, il ne participa pas davantage aux discussions ouvertes au Palais de l'ombrière qu'à celle proposée en gargote. Aucune allégeance ne fut faite bien entendu de messer Fantomas à la Duchesse Emi4218 dans le délai de 5 jours dont il disposait pour le faire. A l'heure où nous entamons cette procédure d'ailleurs, au jour du 21 Février 1459, seuls deux conseillers ne se sont pas acquités de leur allégeance obligatoire : Messer Fantomas et son colistier messer Jenrhoque.


Le 13 Février, soit sept jours après l'envoi de son pigeon, le frère Kronembourg ouvrit une discussion au Palais de l'Ombrière au sujet des sanctions à prendre en cas d'absence prolongée des conseillers.
Ce n'est que deux jours plus tard que l'accusé se décida à remettre enfin les pieds au Palais ... Pour y confirmer son absence auprès des autres conseillers dès lors qu'il s'aperçut que sa disparition était au coeur des discussions ! Geste noble de sa part, après 18 jours complets de manque de participation !

Non content de cela et voyant venir le procès, l'accusé se mit à contre-attaquer : Selon lui, subitement, le Palais de l'Ombrière devenait un lieu illégitime car " Non reconnu par Levan " , voilà pourquoi il aurait refusé de participer aux différents débats. Curieuse attitude, lorsque l'on sait qu'il s'y était présenté humblement quelques temps plus tôt, sans jamais manifester sa moindre opposition à discuter dans les salles prévues à cet effet. Mieux que ça messer Fantomas se proclama ce jour là victime d'un complot politique et osa nier sa non-présence en prétendant que le conseil ne parviendrait jamais à prouver quoi que ce soit, menaça de faire grand bruit jusqu'à Levan et Lord John Silver avant de s'enfoncer dans un délire aussi profond que dangereux lorsqu'il s'en prit à la conseillère Mayouche en lui déclarant :

' Tiens vous habiterez dans le futur à Vichy Mayouche!!
Mince pourquoi je dis ça?
Prémonition sans doute! '

[ Une courte pause après cette phrase qui résonna dans tout le tribunal ]


' Vous comprendrez votre honneur que la mauvaise foi de notre accusé n'aura certainement pas de limite tout au long de sa plaidoirie. Lorsque l'on sait qu'il n'a aucunement participé au débat ducal ouvert en gargote, pas plus qu'il n'a prêté allégeance à notre duchesse, pas plus qu'il n'a pris position sur les sujets sensibles du deuxième étage, l'on se doute qu'il va certainement trouver un prétexte formidable à tous ces manquements, en rejetant bien sûr la faute sur ses collègues.
Mais je porte tout de même à votre attention ces deux articles venant du grand coutumier de Guyenne afin que vous puissiez juger messer Fantomas sur les faits et non sur les prétextes qu'il ne manquera pas d'invoquer :

https://chateaudebordeaux.1fr1.net/t3480-coutumier-de-guyenne?highlight=coutumier



'
Livre II - De la justice
Chapitre IV
Article 5

La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge. '

'

Livre I - De la Guyenne
Chapitre II
Opus II
Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.

'

Il apparaît clairement que messer Fantomas... n'a aucunement respecté ces devoirs issus de l'Article 3.


[ Se tournant vers l'accusé après ce long monologue ]


Accusé Fantomas, nous sommes impatients d'entendre vos explications. Sachez néamoins que la cour, dans sa grande mansuétude, vous accorde le droit de faire appel à un avocat,afin qu'il vous prête assistance et vous défende durant ce procès. Avocat que vous pouvez choisir parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :

Maitre Melior
Maître Betoval
Maitre Hugo_Mercier
Maitre Philipusaficus '

La Haute Trahison, c'est le duc le juge, non ? C'est pas ce que ça devait être pour Clhoe ?

J'en ai strictement aucune foutue idée... Je sais, ça t'aide pas.

Ce que tu as très bien fait pour le moment.

[Dans les faits, IG, c'est via Arnaut qu'Emi s'exprimera pour rendre le verdict qui sera prononcé par elle et daté et signé de sa main.
On peut partir du principe RP que et le juge et la duchesse sont ceux qui président au procès ou seulement la Duchesse.

En fait, il faut bien conserver à l'esprit que c'est le régnant qui délègue son droit de justice sur ses terres à son juge, donc le régnant est la personnification de la Justice sur ses terres.
A mon sens, votre honneur ou votre grasce, c'est kif kif bourricot.

Si ça peut aider ]

En gros dans ce cas, un peu comme dans un procès de coop, le juge devient presque un huissier. La différence ici est que la Duchesse est sensée être présente dans l'enceinte du Tribunal .

Donc il faut en effet s'adresser à celle-ci et au moment du jugement, je mettrai simplement une phrase introductive pour annoncer que la Duchesse va rendre son verdict puis je mets celui -ci avec des " " enfin j'ajouterai une dernière phrase du juge qui clôt la procédure