Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Wyattearp( a mettre sur Justice renaissante)  Ven 7 Aoû 2009 - 12:03 | |
| Wyattearp http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Wyattearp procès opposant 2009-07-20, Wyattearp à la municipalité de MarmandeWyattearp est accusé de esclavagisme. Le jugement a été renduLe prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Enoncé du verdict - Citation :
- *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce onzième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande exagérée de la procure,
Messire Wyattearp, je vous condamne à une amende de 50 écus.
Qu'il en soit ainsi,. - Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. - Citation :
- Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Kindjal
Le procureur :Leepo Maire de Marmande - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici réunis pour une accusation d'esclavagisme concernant Wyattearp .
Le 10 juillet 1457, Wyattearp a embauché Satan9491 pour 12 écus, alors que le salaire minimum à Mimizan est de 15 écus. Il a donc commis un acte d'esclavagisme :
Voici les décrets en vigueur à Marmande :
-Arrêté municipal 1 :
Salaires minimum en application à Marmande :
0 pts de caractéristique : 15 écus minimum
de 1 a 13 pts de caractéristique : 17 écus minimum
de 14 a 19 pts de caractéristique : 19 écus minimum
Article 2 : Toute personne ne respectant pas cette grille de salaires sera poursuivie pour esclavagisme
Une tentative de conciliation a été proposée et plusieurs relances ont été envoyées mais Wyattearp n'y a pas répondu.
Les preuves de son méfait son entre les mains du sergent de police Taiwen
https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-de-dpt-des-plaintes-f27/esclavagisme-wyattearp-procs-via-mairie-t5488.htm#88760
En vertu du coutumier au Livre 2 chapitre 2 de la basse justice sur l'esclavagisme et du arréte municipal 1 de marmande :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus) devra répondre d'esclavagisme
Nous accusons donc Messire Wyattearp d'Esclavagisme.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
S'il le souhaite il peut être assisté d'un avocat. Pour cela il devra contacter messire Lorca ou messire Betoval
Fait à Marmande, le vingtieme Jour du mois de juillet de l'An 1457 par Messire Leepo , maire de marmande. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre excellence .
Cette personne ne c'est meme pas donner la peine de venir donner sa version des fait ..
Je demande donc une peine de 10 écus et 1 jour de prison . - Citation :
- L'accusation a appelé Taiwen à la barre
Voici son témoignage :
*Après être appelé à la barre Taïwen arriva aussi tôt et se présenta devant tout le monde*
Bonjour, je suis Taïwen habitant de Marmande.
Je suis sergent de police et c'est moi qui ait fait l'affaire.
En effet c'était un beau jour d'été, le plus beau jusqu'à présent.
Je me rendais en mairie pour faire ma petite inspection.
Lors que je vu que Messire Wyattearp déposant une embauche à 12 écus pour 0 caractéristique !
Alors je lui ait envoyer aussi tôt une lettre pour le prévenir et lui demandé gentillement de retiré l'offre ou de la modifié.
Je n'ai reçut aucune réponse !
L'offre à était prise par Messire Satan9491.
Donc j'ai renvoyer une lettre à Messire Wyattearp pour lui dire d'acheté le bois à 12 écus sur le marché et de me le rendre à 9 écus pour ainsi dédommager la victime.
Mais Messire Wyattearp n'a toujours pas répondu à mes lettres et mon bois était toujours sur le marché.
Le pauvre messire Satan9491 n'est toujours par remboursé.
Voilà j'ai raconté se qui c'est passé, j'ai donné les preuves à l'Ombrière et les faits sont là, Messire Wyattearp doit être punit comme le dit les lois appliquer en Guyenne contre l'Esclavagisme.
Étant là maintenant, Je me permet de faire une remarque sur l'accusation.
Cette affaire ne c'est point passé à " Mimizan" comme vous dite et encore moins au " Languedoc".
Il faut se réveiller, malgrès qu'un début de mandat de maire n'est pas toujours facile.
Félicitation comme même à vous Messire Leepo pour votre éléctions. | |
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