Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Tiph ( a mettre sur Justice renaissante)  Ven 7 Aoû 2009 - 13:54 | |
| Tiph http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.phplogin=Tiph Procès ayant opposé Tiph au Duché de Guyenne
Tiph était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Peine
En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu de l'absence de l'accusé,
Compte-tenu du manque de laisser-passer
Messire Tiph, je vous condamne par contumace à une peine d'un jour de prison. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu de l'absence de l'accusé,
Compte-tenu du manque de laisser-passer
Messire Tiph, je vous condamne par contumace à une peine d'un jour de prison.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. - Citation :
- Acte d'accusation
- Tiph/Guyenne - TOP - LPS - CM Seprian59 -
En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Tiph. En effet, celui-ci a été aperçu à Bordeaux et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.
Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :
« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »
Or, l'accusée n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :
« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »
De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.
Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »
Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Seprian59 , le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge, cela fait plusieurs jours que nous attendons une réaction de l'accusé.
Devant son refus d'établir un contact et marquant ainsi son dédain pour la justice, je requiert contre l'accusé 1 jour de prison ainsi qu'une peine d'amende mineure. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Seprian59 à la barre
Voici son témoignage :
Le jeune homme fut appelé à la barre pour témoigner , c'est avec grand plaisir qu'il revenait au tribunal , certes plus en tant que juge mais simple témoin.
"Votre honneur , Monsieur le procureur , mes salutations."
Il regarda un instant l'accusée pour ne pas dire de bétises , puis repris.
"Lors de ma garde , le jeudi 16 juillet , il y a deux jours donc , j'ai croisé cette femme qui entrait à Bordeaux , je me souviens encore de son visage , il faut dire que j'en croise pas beaucoup quand je suis de garde , donc j'arrive à les retenir facilement."
Après avoir fini son témoignage , il retourna à sa place. - Citation :
- L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge, la loi martiale ayant été levée, je demande l'arrêt des poursuites car le délit n'existe plus. | |
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