Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Saperlipopette ( mettre sur justice renaissante)  Ven 7 Aoû 2009 - 11:50 | |
| Saperlipopette http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Saperlipopette procès opposant 2009-07-21, Saperlipopette au Duché de Guyenne
Saperlipopette est accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été renduLe prévenu a été relaxé. Enoncé du verdict - Citation :
- *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce onzième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la procure,
Messire Saperlipopette, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,. - Citation :
- Peine
relaxe - Citation :
- Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Kindjal
Le procureur : Charles de Valorl - Citation :
- Acte d'accusation
Guyenne/Saperlipopette - TOP - LPS - CM Olaf15
En ce 21ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre de Saperlipopette. En effet, l’accusé a été aperçu à Montauban et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.
Je rappelle d'ailleurs à l’attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :
« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi réglementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »
Or, l'accusé n’est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini par le décret du 8 juillet MCDLVII:
« article 1 : de la définition du sujet guyennois
- On ne peut être sujet guyennois qu'à condition de vivre en Guyenne depuis au moins 30 jours et d'y payer des impôts.
- Seuls les champs et les échoppes permettent de payer des impôts.
- Pour les nobles ayant fief en Guyenne, l'auxilium, consilium et obsequium offerts lors de la cérémonie d'allégeance au régnant de Guyenne tiennent lieu d'impôt. »
De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.
Accusé, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »
Vous pouvez faire appel à un avocat..
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Olaf15, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre excellence
la loi martiale ayant été levée et au vue de la duré de ce procés, je demande l'arrêt des poursuites dans le cadre d'une rétroactivité in mitius. - Citation :
- L'accusation a appelé Olaf15 à la barre
Voici son témoignage :
Olaf s'approcha de la barre.
"Monsieur Le Juge Monsieur le procureur
Messire Saperlipopette a été contrôlé sans laisser Passer.Faute grave d'après le décret en vigueur.
Nul n'est sensé ignore la loi.nous avons agit en conséquence.
Si vous n'avez plus besoin de mois permettez moi de me retirer.Monsieur le juge,Monsieur le procureur"
Olaf quittat la barre sortit du tribunal et retourna a son travail. - Citation :
- L'accusation a appelé Fantik37 à la barre
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