[b]wade42 escroquerie[/b]

procès opposant 2010-01-26, Wade42 à la municipalité de Bordeaux
Wade42 est accusé de escroquerie.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Citation :

Citation :

Votre excellence

En ce 26 ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kadfael, maire de Bordeaux, duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de la Jurisprudence « Aqualung » à l?encontre de Wade42 mais aussi pour escroquerie envers le Duché.


« Le terme d?escroquerie reste assez flou et recouvre un nombre importants de cas.» ici le suivant :

« Cas particulier pour le non-paiement d?impôt.

Il n?y a pas de décret, il faut faire référence à la Jurisprudence « Aqualung » qui en ayant été condamné pour non-paiement rends cet acte un délit pour l?ensemble des autres sujets de Guyenne »

Par cet acte inexcusable, Wade42 enfreint le règlement de l?impôt

6,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Wade42 : 6,00 écus (+2,76 écus de pénalité) avant le 2009-12-21
Wade42 : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2010-01-17
Wade42 : 6,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2010-01-03
Wade42 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-02-01


Sachez néanmoins Wade42 que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.


J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Kadfael, maire de Bordeaux, victimes de vos coupables exactions.


Fait à Bordeaux, le 26/01/1458

L'accusation a appelé Pinte à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Pinte entra dans le trabunal, il salua tout le monde et se mit à discourire.
"Messire le juge, bonjour.
En tant qu'adjoint au maire de bordeaux, Kadfael m'a confié la tache de rapeller aux Bordelais qui n'avaient pas payé leur impots de le faire.
Ainsi, j'ai envoyé des courriers de rappel à TOUTES les personnes qui n'avaient pas payées.
Ainsi, messire wade42 a recu un rappel, il l'a ignoré et refuse toujours de payer ses impots!"
Pinte s'arreta de parler et quitta la barre, il parti aussi rapidement qu'il était venu...c'est à dire que la maire lui donné plein de travail, il n'avait pas le temps de trainer ici!
Il lanca un "Que justice soit faite!" avant de sortir du tribunal.

L'accusation a appelé Kafael à la barre

Citation :

*Kadfael salua la cour, le juge, le procureur, puis sourit aux paroles de Pinte son adjoint*

Effectivement, Wade42 n'est pas en retraite, donc Pinte et moi lui avons envoyé plusieurs courriers de relance pour lui expliquer de manière pédagogique qu'il faut payer l'impôt dû à la mairie soit au Duché. Aucune réponse de sa part, et le délai imparti étant dépassé, je demande simplement comme sanction le paiement de l'impôt dû à la Guyenne.

*Kadfael se retira*

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Kadfael salua la cour puis commença
bonjour je suis Kadfael,

En tant que Maire de Bordeaux, je récolte les impôts pour le duché de manière indirecte.
Il y a déjà eu jurisprudence sur ce cas, et je demande simplement que Wade42 paie ses impôts de retard, je ne demande aucun autre sanction.
il est bordelais qu'il respecte les règles comme tout guyennais.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :

Le juge Barry Roots à la fin des débats prend la parole pour d'abord s'adresser à l'accusateur :

Messire Kadfael,

Avant de juger ce procès au fond, je voudrai en évoquer sa forme :

vous êtes maire de Bordeaux n'est-il pas ? Donc dans un premier temps je vous demanderai de ne pas requérir au nom du Duché ; cela relève de la compétence du Procureur. Seule la basse justice est entre vos mains.

Ensuite, vous ne pouvez être à la fois procureur et témoin dans le même procès. Votre rôle tout à fait légitime en tant que maire, est de mettre en accusation les malfaisants qui sévissent dans votre ville : ce que vous avez à dire, dites le au titre de l'accusation et du réquisitoire. Votre témoignage puisque vous êtes l'accusateur ne peut être que partial.

Ensuite concernant votre réquisitoire, je vous demanderai à l'avenir d'être logique : si vous ne demandez pas de sanction, pourquoi donc ouvrez vous un procès ? Que dois je donc comprendre ?

Maintenant, penchons nous sur le fond de cette affaire, afin que je rende mon verdict :

Attendu que de l'accusation portée par messire Kadfael en sa qualité de maire de Bordeaux, il ressort que le dénommé Wade42, habitant de cette ville ne s'acquitte pas de ses impôts, et cumule au 1er février 1458, une dette de 30 écus sans compter les pénalités de retard,

Attendu que le témoignage de Pinte confirme cette situation,

Attendu que selon l'adage, qui ne dit mot consent, l'accusé ne conteste pas les faits puisqu'il n'a pas daigné se présenter icelieu

Attendu selon notre coutumier que **Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie**,

Attendu cependant qu'aucun arrété ou décret municipal à notre connaissance impose de payer les impôts,

Mais attendu d'une part que selon la charte du juge, **Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction**

Attendu d'autre part que le coutumier qualifie de Trouble à l'ordre public, **Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public**

Attendu que les impôts permettent au gouvernement ducal de payer les soldes de l'ost, l'entretien des mines, la production des animaux, et bien d'autres activités utiles au bien commun de l'ensemble des habitants de Guyenne,

Attendu qu'en ne payant pas ses impôts comme cela est avéré, le comportement de l'accusé porte bien atteinte à l'ensemble de la communauté en ne participant pas à l'effort général, et en faisant peser su cette communauté le manque à gagner pour les finances ducales.

Le tribunal du Duché de Guyenne, en ce 7 février 1458 condamne l'accusé Wade42 reconnu coupable de Trouble à l'ordre public à une peine de prison ferme de 1 jour,

Lui ordonne en sus de payer ses impôts avant le 12 février de la même année, sous peine d'être à nouveau poursuivi pour trouble à l'ordre public agravé, et de voir sa sanction lourdement aggravée.

Qu'il en soit ainsi.
Barry Roots, Juge de Guyenne.

Gardes ! Emparez vous de cet homme.