Lally. [Escroquerie]

Plainte :
Preuve :

Citation :: 09/11/1460 11:40 : Vous avez acheté à Lally. 1 poisson pour 18,00 écus.

Lettre :

Citation :: Dame Lally.,

Je me présente: Cavendish10 de Castelroy lieutenant de Police de Blaye

Il apparaît à nos services de police que vous vendez du poisson à 18 écus. De par le décret municipal de l'arrêté n° 2 - De la réglementation de certains denrées, publié à la mairie de Blaye, et affiché en halle (forum - accéder... - duché de Guyenne - halle de Blaye), il est interdit de vendre du poisson.

Décret # 2 : De la réglementation de certaines denrées.

Le prix de vente du maïs est de 3,30 écus ttc maximum.

L’achat de sacs de farine est réservé aux boulangers de Blaye.

L'achat des fruits sur le marché de Blaye à 8,80 écus ttc et moins est exclusivement réservé à la mairie ou sur autorisation du maire affichée en halle de Blaye.

La vente du poisson est exclusivement réservée à la mairie sauf autorisation du maire affichée en halle de Blaye.

Décret # 5 : En cas d'infraction.

- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 1, 2 et 4 est susceptible d'être poursuivie en justice pour escroquerie.
- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 3 est susceptible d'être poursuivie en justice, selon le type d'infraction, pour esclavagisme ou pour Trouble à l'Ordre Public.

Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou des services de police de la prévôté, sauf récidive avérée (mise en procès ou conciliation antérieures pour des faits similaires).

Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou des services de police de la prévôté, sauf récidive avérée (mise en procès ou conciliation antérieures pour des faits similaires).

Je vous demande donc :
- d'enlever du marché tous les produits que vous auriez mis en vente à des prix illégaux (Village => Marché => Vos ordres d'achat et de vente => annuler la vente). Et de proposer vos poissons à la mairie pour soit lui vendre soit avoir une autorisation.

- De payer une amende 18 écus qui correspond au prix que la mairie a du mettre pour acheter votre poisson en faisant un don à la mairie (Moi => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie).

Je vous accorde un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.

Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué pour être porté au tribunal.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 9 Novembre 1460.

Citation :: Dame Lally.,

Je vous ai contacté pour vous informer de la vente illégal de poisson hier, en infraction avec le décret municipal de l'arrêté n° 2 - De la réglementation de certains denrées, publié à la mairie de Blaye, et affiché en halle (forum - accéder... - duché de Guyenne - halle de Blaye).

Je vous ai demandé de régulariser votre infraction ce que vous n'avez toujours pas fait. Ou alors vous ne m'avez pas envoyé la preuve.

Il ne vous reste plus que jusqu'à demain soir pour régulariser votre situation, faute de quoi je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier à qui de droit pour ouvrir un procès pour escroquerie, conformément à l'extrait du Grand Coutumier qui vous a été rappelé dans mon courrier d'hier.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 10 Novembre 1460.

Citation :: Expéditeur : Lally.
Date d'envoi : 11/11/1460 - 03:05:16
Titre : Re: Poisson

bonsoir

je suis désolée ,
j'ai voulut retiré ma marchandise du marché
mais je n'en ai point eu le temps
une personne me les avais déjà achetée
je ne sais pas comment procédés maintenant

amicalement
lally

Citation :: Dame Lally.,

La première étape de la conciliation était de retirer le poisson. Il est plus sur le marché, il n'y a plus rien à faire.
Par contre la deuxième étape, est de rembourser la mairie de l'achat qu'elle a du faire pour voir qui vendait le poisson.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 11 Novembre 1460.

Citation :: Dame Lally.,

Malgré mes précédents courriers, aucun arrangement n'a pu être effectué. Je vous informe que votre dossier a donc été transféré au palais de Justice pour une possibilité de procès contre vous pour escroquerie.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 12 Novembre 1460.

Acte d'accusation :

Citation :: Juge: Isambre
Procureur : Xoss
Accusé : Lally.

Votre Honneur,

En ce jour du 16 Décembre 1460, comparait devant vous Dame Lally. , pour escroquerie. L'accusé a vendu du poisson à 18 écus or de par le décret municipal de l'arrêté n° 2 - De la réglementation de certains denrées, publié à la mairie de Blaye, la vente du poisson est exclusivement réservée à la mairie sauf autorisation du maire affichée en halle de Blaye.
--------
Le Lieutenant Cavendish10 pourra venir témoigner du silence de l'accusée causé par le fait de ne pas vouloir rembourser .
--------
Voici Dame le juge les preuves à conviction :

● Un reçu de la vente :
09/11/1460 11:40 : Vous avez acheté à Lally. 1 poisson pour 18,00 écus.
--------
Mais aussi tenez compte de la volonté de pas vouloir procédé à une conciliation par l'accusé :

Expéditeur : Lally.
Date d'envoi : 11/11/1460 - 03:05:16
Titre : Re: Poisson

bonsoir

je suis désolée ,
j'ai voulut retiré ma marchandise du marché
mais je n'en ai point eu le temps
une personne me les avais déjà achetée
je ne sais pas comment procédés maintenant

amicalement
lally
---
Dame Lally.,

La première étape de la conciliation était de retirer le poisson. Il est plus sur le marché, il n'y a plus rien à faire.
Par contre la deuxième étape, est de rembourser la mairie de l'achat qu'elle a du faire pour voir qui vendait le poisson.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 11 Novembre 1460.
---
Dame Lally.,

Malgré mes précédents courriers, aucun arrangement n'a pu être effectué. Je vous informe que votre dossier a donc été transféré au palais de Justice pour une possibilité de procès contre vous pour escroquerie.

Salutations,
Cavendish10 de Castelroy,
Lieutenant de police de Blaye,
Fait et envoyé le 12 Novembre 1460.
--------
L'inculpé a donc enfreint les décret municipaux de Blaye :
Citation:
Décret # 2 : De la réglementation de certaines denrées.

Le prix de vente du maïs est de 3,30 écus ttc maximum.

L’achat de sacs de farine est réservé aux boulangers de Blaye.

L'achat des fruits sur le marché de Blaye à 8,80 écus ttc et moins est exclusivement réservé à la mairie ou sur autorisation du maire affichée en halle de Blaye.

La vente du poisson est exclusivement réservée à la mairie sauf autorisation du maire affichée en halle de Blaye.

Décret # 5 : En cas d'infraction.

- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 1, 2 et 4 est susceptible d'être poursuivie en justice pour escroquerie.
- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 3 est susceptible d'être poursuivie en justice, selon le type d'infraction, pour esclavagisme ou pour Trouble à l'Ordre Public.

Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou des services de police de la prévôté, sauf récidive avérée (mise en procès ou conciliation antérieures pour des faits similaires).

Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou des services de police de la prévôté, sauf récidive avérée (mise en procès ou conciliation antérieures pour des faits similaires).
---

Accusée Lally. , en vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

» [Escroquerie] Habiba
» [Escroquerie] Albatros
» [escroquerie] Augustin_delacour-Coupable
» [Escroquerie] Nys-Coupable
» [Escroquerie] Watto