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 [Escroquerie] Nys-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [Escroquerie] Nys-Coupable   Mer 6 Nov 2013 - 17:49

Acte d'accusation
Citation :
Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Nys
Village d'origine: Agen
Statut : Paysan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Nys comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 1 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner ainsi que le vendeur Ralas.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

23/08/1461
- Nys achète 1 poisson pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.

24/08/1461
- Le vendeur, Ralas, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
- Zakariel, Lieutenant de Bordeaux entame une médiation.

"Bonjour Donà Nys,

Comme vous le savez, je suis Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.

Vous avez acheter le 23 Août sur le marché de Bordeaux 1 poisson pour 17 écus.

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret Municipal

* * Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 1 poisson à 17 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à 1 écus symbolique à la mairie de Bordeaux par don et de m'avertir lorsque le don sera effectué.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 24 Août 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Nys bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
*entre timidement, apeurée par cette assemblée, mais essaie de se tenir droite et un peu fière malgré la peur du monde qui l'entoure. Elle écoute avec beaucoup d'attention la raison de sa venue ici, et semble surprise*

Messieurs,
Il me semble que vous faites erreur. j'ai en effet reçu le courrier me signalant que j'avais acheté au marché un produit qui n'aurai pas du m'être destiné. Deux options m'étaient proposées : le remettre en vente à 17 écus ou offrir un écu symbolique à la mairie.
Ne sachant où m'adresser pour a seconde option, j'ai aussitôt remit à 17 écus le poisson sur le marché, dans un état de fraîcheur similaire, ou presque, à celui de mon achat.

Puis-je donc savoir, Messieurs, pourquoi vous m'avez fait comparaître aujourd'hui ?
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur était étonné de la tournure du procès, il avait l'impression que le temps des magistrats avaient été perdus dans cette affaire.*

Votre Honneur, cette affaire semble vouloir se régler à l'amiable. L'accusé ici présente, dame Nys n'est pas de mauvaise volonté.
Elle semble juste ne pas avoir connaissance de certains décrets.

Si elle nous prouve la revente du dit poisson, nous pourrons plaider la relaxe dans cet affaire.

*Se tournant alors vers l'accusé.*

La prochaine fois, il faudrait répondre plus vite à la conciliation pour éviter ce type de procès inutile.
Merci.

*Il retourna alors à sa place.*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Percehonne à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
s'avançant a la barre Perce salut le juge puis prends la parole:


Messir le juge je me présente Perce Honne hobereau sur bordeaux.

Je connais Nys depuis un certain temps et je peut certifié de sa bonne fois, c'est une jeune femme très respectueuse des règles et des gens, elle est très timide, ne pourais en aucun cas mentir et je pense qu'elle n'oserais pas désobéir a la loi encore moins escroquer qui que se soit.
Tous cela pour vous dire Messir le juge que je pense que tous ceci n'est qu'une meprise et que si Nys dit l'avoir remis sur le marcher c'est qu'elle l'as fait en toute honnêteté.

Je suis même pres moi même 20 écus a se messir si il le faut en dommage et interet et pour arreter toute poursuite a l'encontre de cette damoiselle, dont je me porte garant.
L'accusation a appelé Ralas à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Ralas arrive au tribunal pour témoigner puisque que c'est à elle que ce poisson avait été acheté.

Effectivement, c'est à moi que ce poisson a été acheté et constatant l'infraction, je l'ai signalée comme je signale les infractions au sujet du pain, puisque je suis aussi boulangère. Mon rôle s'arrête là et, je ne sais pas s'il a été revendu au même prix par l'accusée, à elle de vous le prouver.

Mais je reste à la disposition de cette cour si je peux être encore utile.

Ralas salut d'un signe de tête respectueux et se retire dans la salle.
L'accusation a appelé Zakariel à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* Zak entendit qu'il était nommé à la barre, il en fut surpris d'autant plus qu'il avait pas grand chose à raconté.
Certaines aiment remonter les fraudes mais pour ce qui est de témoigner c'est tout autre... *

Messire le procureur, Messire le Juge,

* Salue comme il se doit la cour face à lui *

Je ne suis témoin que de part ce que j'ai obtenu au cours de l'enquête.
Dame Ralas, * petit silence, coup d'oeil dans la salle si jamais elle se montrait mais non * , Dame Ralas a vendu à cette Dame 10 miche de pains.

Après cette vente est elle venue m'apporter la preuve de l'achat illégal et j'ai entamé une conciliation.
Je n'ai jamais reçu une quelconque réponse de cette Dame donc impossible de savoir si elle a revendu ou envoyé un courrier au Maire.

* Se tourne vers l'accusée *

Dame Nys, vous avez dis avoir revendu ledit poisson.
Afin de mettre un terme au plus vite à ce procès, je vous demande d'en montrer la preuve ici même ou directement au juge.

Cela sera pris ainsi en compte dans le verdict et vous serez probablement relaxée.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, je vous remercie de m'avoir écouté.

* Salue une nouvelle fois la cour et la Dame assise sur le siège des accusés qui semble innocente *

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu qu'un décret municipal à été enfreint.

Entendu que l'accusé à dis avoir répondu, tardivement, à la conciliation, mais qu'aucune preuve n'a été apporté devant la cour.

J'ai laissé ce procès en suspens pas mal de temps, pour que la prévenu apporte la preuve que le poisson à été revendu.

L'accusé est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, faute de preuve prouvant qu'elle à revendu le dit poisson.

En conséquence, en ce 23ème jour d'Octobre 1461, la cour de Guyenne vous condamne à 17 écus d'amende, qui correspond au pris du poisson.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus.
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