Lancel
Ancêtre
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| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Albatros
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect : Albatros
Les faits : 06/04/1461 : Albatros achète deux poisson à 17 écus sur le marché de Bordeaux. Le vendeur, Tropmed, fait parvenir les preuves au poste de Police de Bordeaux.
09/04/1461 : A savoir que Albatros a déjà subit une médiation pour la même affaire il y a moins d'une semaine le 3 Avril 1461. Ainsi dont, il ne serra en aucun cas d'une médiation cette fois ci et le dossier rejoindra directement la procure pour une mise en procès.
Préjudices subits : /
Casier judiciaire : Aucun casier trouvé
Responsable de la Plainte :Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Victime : Mairie de Bordeaux
Pièces à conviction : - Citation :
- 06/04/1461 19:30 : Vous avez vendu à Albatros 2 poissons pour 17,00 écus.
Précédent dossier :
- Spoiler:
— DOSSIER CLOS ! - Citation :
- Duché de Guyenne contre Albatros
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect : Albatros
Les faits : 03/04/1461 : Albatros achète deux poisson à 17 écus sur le marché de Bordeaux. Le vendeur, Tropmed, fait parvenir les preuves au poste de Police de Bordeaux. Une médiation lui est proposer. Albatros revendra le poisson a la mairie le jour même.
Préjudices subits : /
Casier judiciaire : Aucun casier trouvé
Responsable de la Plainte :Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Victime : Mairie de Bordeaux
Pièces à conviction : - Citation :
- 03/04/1461 14:50 : Vous avez vendu à Albatros 2 poissons pour 17,00 écus.
- Citation :
- 1461-04-03 21:40:13 : Vous avez acheté 2 poissons pour 17,00 écus à Albatros.
Témoins possibles : Lancel, Lieutenant de Bordeaux. Tropmed, Pécheur.
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret municipal enfreint :
* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie
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Courriers envoyés :
- Citation :
- Bonjour Albatros,
Vous avez acheter aujourd'hui sur le marché de Bordeaux deux poissons à 17 écus.
Hors vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville :
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret Municipal
* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie
Je vous demanderais donc de remettre deux poissons au prix d'achat soit 17 écus, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter plainte à votre encontre pour Escroquerie.
Merci de votre compréhension,
Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 3 Avril 1461.
Témoins possibles : Lancel, Lieutenant de Bordeaux. Tropmed, Pécheur.
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret municipal enfreint :
* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie
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Lau
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Albatros Mar 9 Avr 2013 - 13:05 | |
| Dossier prit en compte, je m'en occupe dès que possible. | |
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Lau
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Albatros Ven 12 Avr 2013 - 7:39 | |
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Alexakis
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Albatros Lun 15 Avr 2013 - 7:52 | |
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Albatros | |
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