[Escroquerie] Naruto

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Naruto
Village d'origine: Calais
Statut : Paysan

Victime : Ville de Bordeaux


*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. L'heure, pour la Procureure, Ithilien, d'entrer au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Votre Honneur,

En ce 27 jour de mai de l'an de grâce MCDLXI, moi Ithilien, Procureure de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d’Escroquerie à l’encontre de Messer Naruto.

Nous comparaissons aujourd'hui car, en effet, l'accusée a acheté un poisson à 17 écus à Messer Mortelame, le 21 mai 1461.


Par cet acte, ce messire a enfreint le décret municipal bordelais suivant : »

* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie.

« Et, de ce fait, le grand Coutumier de Guyenne : »
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
[...]

« Voici les pièces à conviction. »

21/05/1461 21:10 : Vous avez vendu à Naruto 1 poisson pour 17,00 écus.

« A la suite de cet achat, une médiation a été proposée au messer Naruto le jour-même de l'achat par le lieutenant Zakariel. Mais cette médiation a échoué, le suspect ne prenant même pas la peine d'y répondre. Voici copie de cet échange : »

*Bonjour Messire Naruto,

Je me présente, je suis Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.

Vous avez acheter le 21 Mai sur le marché de Bordeaux 1 poisson à 17 écus.

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret Municipal

* Article 1 - Le poisson à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 1 poisson à 17 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 21 Mai 1461.*

*Bonjour Messer Naruto,

Je vous rappelle que vous devez revendre 1 poisson à 17 écus HT, sous 24h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal. Pour éviter tout procès alors que vous l'avez remis en vente sans l'avoir vendu, veuillez me contacter dans les plus brefs délais.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 23 Mai 1461.*


*La Procureure rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Messer Naruto, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Dyvina
Maître Philipusaficus
Maître Holden.Caulfield »

*Ithilien indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402), ainsi que le panneau municipal où s'inscrivent les décrets de la ville (http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Mortelame et la mairesse de Bordeaux, Minimiu, ville victime de ces exactions.

Que suive la plaidoirie du prévenu ! »