[Escroquerie] Mrevent62

Sujet: [Escroquerie] Mrevent62 Dim 6 Oct 2013 - 15:33

Citation :

Duché de Guyenne contre Mrevent62

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect : Mrevent62

Les faits :

27/09/1461
- Mrevent62 achète 1 poissons pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Mortelame, fait parvenir les preuves à la mairie de Bordeaux.

02/10/1461
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

06/10/1461
- Aucune réponse du prévenu, dossier transféré à la procure.

Préjudices subits : 1 poissons

Casier judiciaire : En attente

Responsable de la Plainte : Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne

Victime : Mairie de Bordeaux

Pièces à conviction :

Citation :: 27/09/1461 16:50 : Vous avez vendu à Mrevent62 1 poisson pour 17,00 écus.

Témoins possibles : Mortelame

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret municipal enfreint :

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Courriers reçus :

Courriers envoyés :

1er Courrier - Du Prévost Zakariel au suspect Mrevent62

Citation :: Bonjour Messire Mrevent62,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 27 Septembre sur le marché de Bordeaux 1 poissons à 17 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 1 poisson à 17 écus HT ou faire un don de 1 écus à la mairie sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire Bellule et lui demander une autorisation exceptionnelle.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 2 Octobre 1461.

Sujet: Re: [Escroquerie] Mrevent62 Dim 6 Oct 2013 - 17:47

Voici l'acte d'accusation :

Citation :: Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Mrevent62
Village d'origine: Blaye
Statut : Paysan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Mrevent62 comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 1 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

&quot; Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

27/09/1461
- Mrevent62 achète 1 poissons pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Mortelame, fait parvenir les preuves à la mairie de Bordeaux.

02/10/1461
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

"Bonjour Messire Mrevent62,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 27 Septembre sur le marché de Bordeaux 1 poissons à 17 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 1 poisson à 17 écus HT ou faire un don de 1 écus à la mairie sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire Bellule et lui demander une autorisation exceptionnelle.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 2 Octobre 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Mrevent62 bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&amp;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

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