Lancel Ancêtre
Messages : 771 Date d'inscription : 08/12/2012 Localisation : Bordeaux
Feuille de personnage Niveau: (2/4) Profession: Meunier Equipement: Aucun
| Sujet: [Escroquerie] Rahan88 Mer 17 Avr 2013 - 9:30 | |
| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Rahan88
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect : Rahan88
Les faits : 15/04/1461 : Rahan88 achète sur le marché de Bordeaux 10 miches de pain à 5.75 écus. Le vendeur, Judemiko, fait parvenir les au poste de police de Bordeaux. Une médiation est proposer. 17/04/1461 : Rahan88 refuse la médiation. Le dossier est mis a la procure.
Préjudices subits : /
Casier judiciaire : Aucun casier trouvé
Responsable de la Plainte :Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Victime : Mairie de Bordeaux
Pièces à conviction : - Citation :
- 15/04/1461 11:10 : Vous avez vendu à Rahan88 10 miches de pain pour 5,75 écus.
Témoins possibles : Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2 L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher. - Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville. - Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal. - La vente de menus fictifs.
Décret municipal enfreint : *Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Courrier : 1/ Courrier de médiation
- Spoiler:
Bonjour Messer Rahan,
Vous avez acheté aujourd'hui sur le marché de Bordeaux 10 miches de pain à 5.75écus.
Hors vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2 L’escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher. - Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville. - Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal. - La vente de menus fictifs.
Décret Municipal
*Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain au prix d'achat, soit 5.75écus, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter plainte à votre encontre pour Escroquerie.
Merci de votre compréhension,
Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux. Fait à Bordeaux le 15 Avril 1461. 2/ Réponse de Rahan88
- Spoiler:
Expéditeur : Rahan88 Date d'envoi : 17/04/1461 - 00:46:26 Titre : Re: Achat de pain
bonjour messire,
ca y est ca commence, on sort de chez les curés gentil et deja on m'agresse pour avoir fait des provisions pour ma propre consommation.
j'aurai acheter 2000 pain pour les revendre au village d'a coté passe encore mais la me decliner votre savoir juridique. que vous voulez que je fasse, j'en revende deux et que j'en rachette 8 demain ?
arretons les procedurent juridique juste pour le plaisir de quelques uns qui aime les procès ...
voyez mon incarceration avec ma chef d'armée leyah s'il vous plait moi on me demande de provisionner je provisionne .
bonne journée et rendez vous devant le juge si ca vous amuse
rahan | |
|
Lau Prend racine
Messages : 494 Date d'inscription : 17/10/2011 Localisation : Bazas
Feuille de personnage Niveau: (3/4) Profession: Paysan Equipement: Epée + Bouclier
| Sujet: Re: [Escroquerie] Rahan88 Ven 19 Avr 2013 - 13:23 | |
| Pas possible de mettre en procès, il est dans une armée. | |
|
Lau Prend racine
Messages : 494 Date d'inscription : 17/10/2011 Localisation : Bazas
Feuille de personnage Niveau: (3/4) Profession: Paysan Equipement: Epée + Bouclier
| Sujet: Re: [Escroquerie] Rahan88 Mer 8 Mai 2013 - 18:08 | |
| Procès lancé. (Sauf que sur sa fiche, dernière connexion le 4 mai et il est mort ... Donc à voir) | |
|
Alexakis Monument Ducal
Messages : 3249 Date d'inscription : 13/07/2012 Localisation : Cahors
Feuille de personnage Niveau: (3/4) Profession: Meunier Equipement: Epée + Bouclier
| Sujet: Re: [Escroquerie] Rahan88 Jeu 9 Mai 2013 - 18:53 | |
| | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Escroquerie] Rahan88 | |
| |
|