[Escroquerie] Aleanna_

Sujet: [Escroquerie] Aleanna_ Jeu 3 Oct 2013 - 18:21

Citation :

Duché de Guyenne contre Aleanna_

Chef d'inculpation :Escroquerie

Suspect :

Aleanna_

Les faits :

L'habitante Aleanna_ reçoit un mandat le 21 Août 1461.
Ce mandat n'est toujours pas rendu au 03 Ocotbre 1461, de plus il manque une partie de l'inventaire (un bouclier)

Préjudices subits : Mandat non rendu, un bouclier absent

Casier judiciaire : vide

Responsable de la Plainte :Procureur Nightmare

Victime :Duché de Guyenne

Pièces à conviction :

Citation :

A l’intention du procureur, Messire Nightmare,

Je souhaiterai déposer une plainte, après concertation avec sa Seigneurie Koyote à ce sujet, à l’encontre d’une volontaire guyennoise qui n’a toujours pas restitué le mandat effectué le 21 Aout de cette année. Et cela malgré mon courrier de rappel, je n’ai obtenu aucune réponse de sa part à ce jour.
Il s’agit de Dame Aleanna_ et du mandat suivant ou vous pouvez constater le manque d’un bouclier et la non restitution.

Citation :: Mandat numéro '1284708'
Contrat :
Le mandat devra contenir en retour:
160.80 écus.
10 quintaux de pierre.
1 épée.
1 bouclier.
Ce mandat devra être rendu à la demande du Connétable de Guyenne.
Fait le 21 août 146, par Popsas , Connétable , Geoffroy , Bailli et Ombres , CaC de Guyenne
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 110
#Nom
164,00 écus
10quintaux de pierre
1épée

Je vous remercie d’avance pour ce que vous pourrez faire sur cette affaire,

Cordialement,
Fait à Bordeaux, le 30 septembre 1461
Par Constance d’Achaïe, CaC de Guyenne

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : Escroquerie

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

Echanges de courriers :
* Courrier entre le procureur et l'accusé le 01 Ocotbre 1461 *

Citation :: De Nightmare, Procureur de Guyenne,
A Aleanna_,

Bonjorn,

Il apparaît qu'à ce jour vous possédez encore un mandat appartenant au Duché, pouvez nous expliquez pourquoi vous ne le rendez pas?

Il apparaît aussi que le mandat ne contient plus un de ces éléments : un bouclier.

Merci d'éclaircir ces différents points sous 24h, sinon nous serons obliger de vous mettre en procès.

Bien à vous,

Nightmare, Procureur de Guyenne

Sujet: Re: [Escroquerie] Aleanna_ Jeu 3 Oct 2013 - 18:34

Voici donc l'acte d'accusation :

Citation :: Le troisième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Aleanna_
Village d'origine: Montauban
Statut : Paysan

Victimes : Le Duché de Guyenne

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Aleanna_ comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre du Duché de Guyenne. Plus précisément en détournant un mandat Ducal, et ceci en ne le restituant pas aux autorités ducales.

Le Connétable ainsi que la CAC pourront venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Tout d'abord la demande de procès de la part de la CAC de Guyenne :
"A l’intention du procureur, Messire Nightmare,

Je souhaiterai déposer une plainte, après concertation avec sa Seigneurie Koyote à ce sujet, à l’encontre d’une volontaire guyennoise qui n’a toujours pas restitué le mandat effectué le 21 Aout de cette année. Et cela malgré mon courrier de rappel, je n’ai obtenu aucune réponse de sa part à ce jour.
Il s’agit de Dame Aleanna_ et du mandat suivant ou vous pouvez constater le manque d’un bouclier et la non restitution.

Citation:
Mandat numéro '1284708'
Contrat :
Le mandat devra contenir en retour:
160.80 écus.
10 quintaux de pierre.
1 épée.
1 bouclier.
Ce mandat devra être rendu à la demande du Connétable de Guyenne.
Fait le 21 août 146, par Popsas , Connétable , Geoffroy , Bailli et Ombres , CaC de Guyenne
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 110
#Nom
164,00 écus
10quintaux de pierre
1épée
Je vous remercie d’avance pour ce que vous pourrez faire sur cette affaire,

Cordialement,
Fait à Bordeaux, le 30 septembre 1461
Par Constance d’Achaïe, CaC de Guyenne"

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Puis la demande de conciliation effectuer par le Procureur le 1er Octobre 1461 :

"De Nightmare, Procureur de Guyenne,
A Aleanna_,

Bonjorn,

Il apparaît qu'à ce jour vous possédez encore un mandat appartenant au Duché, pouvez nous expliquez pourquoi vous ne le rendez pas?

Il apparaît aussi que le mandat ne contient plus un de ces éléments : un bouclier.

Merci d'éclaircir ces différents points sous 24h, sinon nous serons obliger de vous mettre en procès.

Bien à vous,

Nightmare, Procureur de Guyenne"

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Aleanna_ bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

Sujet: Re: [Escroquerie] Aleanna_ Jeu 3 Oct 2013 - 19:05

Vu à Rodez le 03/10/1461, soit à 3 jours de son village d'origine Montauban.

Je la piste pour quand elle reviendra.

Sujet: Re: [Escroquerie] Aleanna_ Dim 6 Oct 2013 - 15:40

Procès lancé, elle est à Cahors ce jour.

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