[Escroquerie] Leonestra

Sujet: [Escroquerie] Leonestra Mer 27 Mar 2013 - 21:41

Citation :

Duché de Guyenne contre Leonestra

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect : Leonestra

Les faits : Le 21/03/1461 Leonestra achète 10 miches de pain à 5.70écus. Ralas, la vendeuse, fait parvenir les preuves au poste de police de Bordeaux. Une médiation lui est proposer le jour même.
25/03/1461 Un courrier de relance lui est envoyer.
27/03/1461 Aucune réponse n'est parvenu a aucun des deux courriers, le dossier est mis a la procure.

Préjudices subits : /

Casier judiciaire : Aucun casier trouvé

Responsable de la Plainte :Lancel, Lieutenant de Bordeaux.

Victime : Mairie de Bordeaux

Pièces à conviction :

Citation :

21/03/1461 12:40 : Vous avez vendu à Leonestra 10 miches de pain pour 5,70 écus.

Témoins possibles : Lancel, Lieutenant de Bordeaux. Ralas, Boulangère

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret municipal enfreint :

*Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Courriers reçus :

Courriers envoyés :

Citation :: Bonjour Leonestra,

Vous avez acheté aujourd'huin sur le marché 10 miches de pain à 5.70écus.

Hors vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret Municipal

*Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain au prix d'achat, soit 5.70écus, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter plainte à votre encontre.

Merci de votre compréhension,

Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 22 Mars 1461 à 16h11.

Citation :: Bonjour Dame Leonestra

Je vous rappelle que vous avez acheté 10 miches de pain à 5.70 écus.
Hors cette achat est considéré comme un acte d'Escroquerie.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de la revente de deux miches de pain au prix de 5.70 écus d'ici 24h, votre dossier serra remis a la procure pour Escroquerie.

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Cordiaalement,
Lancel, Lieutenant de Bordeaux.

Fait à Bordeaux le 25 Mars 1461 à 17h39.

Sujet: Re: [Escroquerie] Leonestra Ven 29 Mar 2013 - 7:41

Toujours aucune réponse de l'accusée ? Le procès est prêt à être lancé. J'attend votre confirmation avant de l'envoyer. Merci.

Sujet: Re: [Escroquerie] Leonestra Ven 29 Mar 2013 - 11:51

Toujours pas de réponse. Le dossier peut être lancé.

Sujet: Re: [Escroquerie] Leonestra Sam 30 Mar 2013 - 18:40

Procès lancé.

Sujet: Re: [Escroquerie] Leonestra Dim 31 Mar 2013 - 10:43

Dossier pris en compte.
Merci.

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