Lancel
Ancêtre
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| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Grostoni
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect : Grostoni
Les faits : 10/04/1461 : Grostoni achète un poisson à 17 écus sur le marché de Bordeaux. Moortimer, le vendeur, fait parvenir les preuves d'achat par courrier au Lieutenant Lancel lors de sa propre médiation d'un achat de poisson.
11/04/1461 : Une médiation lui est proposer.
13/04/1461 : Grostoni répond a la lettre mais ne répond pas favorablement a la médiation demander.
15/04/1461 : Une nouvelle demande de médiation lui est proposer.
22/04/1461 : Toujours aucune réponse de la part de Grostoni, le dossier est mis en procure.
Préjudices subits : /
Casier judiciaire : - Troubles à l'Ordre Public & Escroquerie : Relaxé Dossier
Troubles a l'Ordre Public : Relaxé Dossier
Responsable de la Plainte :Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.
Victime : Mairie de Bordeaux
Pièces à conviction : - Citation :
- 10/04/1461 02:10 : Vous avez vendu à Grostoni 1 poisson pour 17,00 écus.
Témoins possibles : Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret municipal enfreint :
* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie
Courriers :
1/ Courrier de médiation
- Spoiler:
Bonjour Grostoni,
Vous avez acheter le 10 Avril 1461 un poisson à 17 écus sur le marché de Bordeaux.
Hors vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville :
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret Municipal
* Article 1 - L'achat de poissons à 17 écus et moins est exclusivement réservé à la Mairie
Je vous demanderais donc de remettre un poisson au prix d'achat soit 17 écus, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter plainte à votre encontre pour Escroquerie.
Merci de votre compréhension,
Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 11 Avril 1461.
2/ Réponse de Grostoni
- Spoiler:
Expéditeur : Grostoni
Date d'envoi : 13/04/1461 - 00:20:16
Titre : Re: Achat de poisson
J'avais trop faim Messire et je me sentais mourir et en urgence de me nourrir D'oméga 3 !
Pardonnez! ou voulez vous 0,50 écus pour vous dédommager de mon incartade, c'est ce que je vous dis je dois non ?
Je vous mettrais plus que ça en don à la mairie si vous voulez.
Longue vie,
Messire Grostoni.
3/ Relance de médiation
- Spoiler:
Messer Grostoni,
L'achat de poisson à 17 écus sur le marché est exclusivement réservé a la mairie de Bordeaux. Ainsi dont, en prenant ce poisson vous avez commis un délit. Donc, je vous demanderez de remettre un poisson, que vous achèterez préalablement sur le marché ou que vous alliez vous même le péché dans le lac afin d'honorer la médiation que je vous propose afin de vous évitez une éventuel mise en procès.
Je vous laisse encore 24h afin de procéder a cette opération sinon je serrai dans l'obligation de faire parvenir votre dossier a la procure pour Escroquerie.
Merci de votre compréhension,
Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 15 Avril 1461.
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Lau
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Grostoni Sam 27 Avr 2013 - 17:21 | |
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Alexakis
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| | Sujet: Re: [Escroquerie] Grostoni Dim 28 Avr 2013 - 10:32 | |
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