[TOP Escroquerie] Leyah

Dépôt de plainte

Complétez un dossier de plainte

Citation :

Duché de Guyenne contre Leyah

[TOP Escroquerie] Leyah Leyah

Chef d'inculpation :

Escroquerie

Suspect :

Leyah

Les faits :
Suite à des achats complusifs de la suspecte, messire Darktomotom nous a fait parvenir à messire Florencio , maire actuel de la Teste de Buch et moi même, Natalys, lieutenant du même village, une missive suite à de gros achats d'une seule et même personne.

Sachant, en plus que la suspecte est elle même boulangère de métier et possède actuellement un champs de maïs.
Au moment de la création de la plainte, le pain ainsi que le maïs se retrouvent au même prix sur le marché de notre village, avec des quantités énormes.

Préjudices subits :

Blocage total du marché de la Teste de Buch

Casier judiciaire :

Pas connu à ce jour....

Responsable de la Plainte :

Lieutenant Natalys

Victime :

La mairie et les villageois de la Teste de Buch

Pièces à conviction :

Citation :: Expéditeur : Darktomotom
Date d'envoi : 11/06/1461 - 18:55:18
Titre : Gros achat !

Bonjour,

Voici quelque chose d'irrégulier :
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 6 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 10 miches de pain pour 5,90 écus.
11/06/1461 18:00 : Vous avez vendu à Leyah 4 miches de pain pour 5,90 écus.

Copie faite à Natalys de la prévôté.

Citation :

Citation :: Achats effectués pour ma taverne à la Teste de Buch :
10/06/1461 07:00 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.
08/06/1461 08:50 : Vous avez acheté à Leyah 2 miches de pain pour 5,96 écus.

Florencio a écrit:

Citation :: 11/06/1461 22:30 : Vous avez acheté à Leyah 1 miche de pain pour 6,06 écus.

Citation :: Expéditeur : Florencio
Date d'envoi : 12/06/1461 - 21:43:27
Titre : Re: Re: Gros achat, procès en vue = preuves
Copie

Expéditeur : Darktomotom
Date d'envoi : 12/06/1461 - 17:42:36
Titre : Re: Gros achat, procès en vue = preuves
Preuve 1 : achats massifs
http://imagesia.com/preuve-1_8wob

Preuve 2 : suite achats massifs + rachat ensuite
http://imagesia.com/preuve-2_8woa

Expéditeur : Darktomotom
Date d'envoi : 12/06/1461 - 17:40:58
Titre : Re: Gros achat, procès en vue.
Bonsoir,

Elle a racheté 9 des 10 pains que j'ai mis hier pour les moins riches !
11/06/1461 22:50 : Vous avez vendu à Leyah 9 miches de pain pour 5,90 écus.

J'accepte de témoigner contre cette horrible femme qui prive les nécessiteux.

Dark maître boulanger

Florencio a écrit:: 452 sacs de mais à 3.40 ...

Cette après-midi, il y avait le même nombre mais étalé de 3.30 à 3.50 ...

[TOP Escroquerie] Leyah Achatspculationleyah

Témoins possibles :

. Darktomotom
. Florencio, maire de la Teste de Buch
. Natalys, lieutenant de police de la Teste de Buch

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique pour Escroquerie(TOP)

Citation :: Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

Echanges de courriers :

Citation :: Dame Leyah,

Je me présente: Natalys, lieutenant de Police de la Teste de Buch.

Il apparaît à nos services de police que vous vendez du pain à 6,06 écus et du maïs à 3,40 écus. Cependant, nous avons connaissance que vous aviez acheté le pain au prix de 5,90 écus et le maïs au prix de 3.30 à 3.50 écus . La revente à prix plus élevé d'un bien acheté est qualifié de spéculation.

Pour rappel, le Grand Coutumier de Guyenne (accessible sur http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402) définit dans son Livre II - Chapitre IV:

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

Je vous demande donc de retirer toute marchandise que vous auriez pu mettre sur le marché à prix différent de leur prix d'achat, et de remettre ces marchandises en vente au prix d'achat initial.

Je vous demande aussi de me contacter pour me reprendre ce que je vous ai acheté pour le constat d'infraction; j'ai remis les produits en vente (3 sacs de maïs) à son prix d'achat de 3,40 écus ainsi qu'une miche de pain à 6,06 écus à votre intention. Une fois que vous l'aurez racheté, vous pourrez ensuite en disposer pour la remettre en vente au prix initial auquel vous l'aviez acquis.

Je vous accorde un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction. Sans réponse ou action de votre part dans ce délai, un dossier de plainte pour escroquerie sera constitué pour être porté au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Natalys, lieutenant de Police de la Teste de Buch.
Fait et Envoyé le 12ème jour du mois de juin de l'an 1461

Citation :: Expéditeur : Leyah
Date d'envoi : 12/06/1461 - 11:36:25
Titre : Re: vente massive sur le marché
Cher Lieutenant,

Premièrement, si à l'avenir vous désirez recevoir réponse, vous êtes priée de vous adresser a moi de meilleure manière.

Deuxièmement. Avez vous vu de vos illustres yeux , dans le coin des tavernes l'endroit dénommé le "Tripot et moi" ? Regardez bien, faites le tour, vous verrez que cet endroit ne manque jamais de la moindre miche de pain ni d'épi de mais, le tout a prix moins onéreux que sur le marché . Voila donc ou se trouve le pain et le maïs acheté sur le marché. Acheter pour une taverne et vendre sa production n'a jamais été considéré comme spéculation, d'aussi loin que le temps remonte en nos Royaumes. La spéculation est acheter un produit a très bas prix pour revendre le même produit a prix très haut. Acheter a 3.50 pour revendre a 3.40 n'a donc jamais constitué une spéculation mais bien un service a la population.

Reprenez donc vos articles de loi qui sont totalement hors contexte et revenez me voir quand vous aurez une excellente raison de le faire. Je n’achèterais donc pas vos machins.

Cordialement.

L.

PS : C'était donc cela votre petite combine pour tenter de m'embêter ? Diable .. vous pourriez trouver plus original. J'aime assez jouer, après, j'aime aussi savoir à quoi je joue. Vous n'avez aucune raison de me chercher des crosses, a moins d'une raison obscure, mais il me plairait de la connaitre. Si si . Je vous assure. Jouer a deux, c'est bien. Je vous laisse donc réfléchir aux réels griefs que vous avez a mon encontre, puisque ceci ne peut en être, et me les annoncer afin que nous reglions cela dans la plus grande courtoisie. Si tel n'était pas le cas, dans un délai raisonnable, vous ne m'en voudrez pas de commencer a jouer de mon coté aussi mais à ma manière.

Complétez un dossier de plainte

Citation :

Duché de Guyenne contre Leyah

Chef d'inculpation :

Escroquerie

Suspect :

Leyah

Les faits :
Début des faits le 11 juin. Messer Florencio ,bourgmestre de La Teste est passé sur le marché avant de rejoindre son champs et à vu ceci : 150 miches de pains à 5.96, 400 sacs de maïs étalé de 3.30 à 3.50 avec 200 sacs à 3.40 écus. Le soir venu, un boulanger à envoyer une missive à Messer Florencio le prévenant de l'achat massif de miches de pains par Dona Leyah (voir dossier 1 spéculation avec preuve à l'appui)
Résultat de la spéculation : 150 miches de pains à 6.06 et 447 sacs de maïs à 3.40 écus disposée sur le marché.
Ensuite pour vérifier le propriétaire de tout ces sacs de Maïs Messer Florencio a demander un mandat ducal à notre bailli car la somme était conséquente .
Le Mandat ducal a été fait le 14 Juin par le Bailli Messer Hull et a confirmer les doutes du bourgmestre. Tout les sacs de Maïs était à Dona Leyah qui les a racheter du marché même si elle possède un champs de Maïs c'est impossible de récolter autant en si peu de temps. De plus les faits démontrent que sa bourse est passer de 1724,92 écus le 12 Juin 1461 à 2700 écus le 19 du même mois , sans vendre une terre ou même en minant tout les jours c'est une somme conséquente et rapidement gagnée donc improbable sans tricher sur une des lois du Bourg

Préjudices subits :

Destabilisation du marché de la Teste de Buch

Casier judiciaire :

Pas connu à ce jour....

Responsable de la Plainte :

Prevost Jessilisa

Victime :

La mairie et les villageois de la Teste de Buch

Pièces à conviction :

Copie faite à Jessilisa , la Prévost.

Citation :: 452 sacs de mais à 3.40 l'aprés-midi alors que le matin du 12 Juin , il y a en avait le même nombre mais étalé de 3.30 à 3.50 ...[/b][/color]

Le Marché

Citation :

Le Mandat

Citation :: Mandat numéro '1256610'

Contrat :

Florencio, présentement maire de La Teste, est mandaté ce jour, par le duché de Guyenne, en la personne de son Bailli, de ce qui suit :

-1520 écus

Le mandat devra revenir avec les denrées suivantes:
-447 sacs de maïs (à 3,40 TTC)
-80 deniers, soit 0.8 écus.

De plus, le maire de La Teste s'engage à faire un don de 68 écus au Duché de Guyenne.
Le Bailli de Guyenne s'engage à rajouter 95 deniers au dépôt de la bonne ville de La Teste.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 Juin 1461.

Fait le 14 Juin 1461
Hull, dict hull19, Bailli de Guyenne
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1341

#Nom
0,20 écus
447sacs de maïs

Preuves d'achat

Citation :: Album d'image: http://imageshack.us/g/1/10195662/
Citation:
Images individuelles:
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Témoins possibles :

. Florencio, maire de la Teste de Buch
. Natalys, lieutenant de police de la Teste de Buch

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique pour Escroquerie(TOP)

Citation :: Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
-La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

Décret Municipal Article 2

Citation :: Afin d’éviter la déstabilisation du marché et de l’économie du village, la spéculation et la famine, l’achat massif et la vente massive sont prohibés. Il est donc interdit d’acheter plus de 10 unité par denrée (ou marchandise), par jour et par habitant. Tout abus sera qualifié d’escroquerie et passible de poursuites devant un tribunal.

Echanges de courriers :

« Problème de procédure. Les Lois Héraldiques m'interdisent de m'occuper de ce dossier, pour le moment. Je fais mon possible pour palier à ce problème en me renseignant auprès de la Hérauderie et du Conseil. »

« Acte d'accusation attendant l'aval de la Duchesse. »

Spoiler:

très bien merci

« A l'avenir, vous éviterez de fonder votre plainte sur un décret qui été édicté APRES les faits en question. La loi n'est pas rétroactive, sachez-le, et elle ne vaut que pour l'avenir. En l'espèce, si vous aviez eu la bonne foi de préciser ce PETIT détail avant que je ne le monte au Tribunal, le second dossier aurait été tout bonnement refusé par mes soins.

Merci, donc. Vous venez de gagner la relaxe certaine de Leyah. »

Citation :: Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivée.

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