[Escroquerie] Cymoril

Citation :

Mairie de Bordeaux contre Cymoril
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect :

Cymoril

Les faits : Le 05/02/1461 Cymoril a acheté 10 miches de pain et refuse la médiation. Il avait déjà acheter 10 miche du pain les 02/02/1461, 01/02/1461 et 31/01/1461.

Casier judiciaire : néant

Responsable de la Plainte : Lancel, Sergent de Bordeaux

Victime : /

Témoins possibles : Ralas, boulangère de Bordeaux

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Citation :: - Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 2 :
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Citation :: - Décret Municipaux de Bordeaux, Article 2
Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Pièces à conviction :

Citation :: 05/02/1461 17:40 : Vous avez vendu à Cymoril 10 miches de pain pour 5,70 écus.
02/02/1461 19:50 : Vous avez vendu à Cymoril 10 miches de pain pour 5,70 écus.
01/02/1461 14:20 : Vous avez vendu à Cymoril 10 miches de pain pour 5,70 écus.
31/01/1461 20:20 : Vous avez vendu à Cymoril 5 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :: Bonjour,

Vous avez acheté, hier, 10 miches de pain sur le marché de Bordeaux. Or ceci est interdit par le Grand Coutumier de Guyenne et nos décrets municipaux :

"- Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 2 :
L’escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

- Décret Municipaux de Bordeaux, Article 2
Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours."

Merci donc de bien vouloir remettre en vente 2 miches de pain au prix d'achat, soit 5,70 écus sous peine de poursuite judiciaires pour escroquerie. Ensuite, merci de m'envoyer une preuve de votre bonne foi sous forme de peinture (screen ou copie d'écran) et de respecter le délai d'achat.

Merci de votre compréhension,

Ralas, boulangère et Conseillère Municipale

P.S. : Preuve de votre achat :
05/02/1461 17:40 : Vous avez vendu à Cymoril 10 miches de pain pour 5,70 écus.

Citation :: • Expéditeur : Cymoril
• Date d'envoi : 06/02/1461 - 12:41:11
• Titre : Re: Achat pain sur le marché
• Madame la boulangère fonctionnaire municipale,

Je reçois ce jour votre courrier et me trouve dans un état situé entre incompréhension et exaspération.
Il faudra m'expliquer comment je déstabilise ou crée une famine alors que sur le marché alors qu'il devait en rester au bas mot... dans les 200 miches en vente au bas mot.
A un moment donné il faut savoir aussi arrêter d'être un petit fonctionnaire borné et réaliser que certains articles de lois ne sont valables et logiques qu'à certaines périodes à risque.
Et revoir aussi que certains appétits nécessitent plus qu'une miche de pain ou deux légumes par jour.
De toute façon, j'ai quitté Bordeaux hier pour reprendre ma tournée de commerce.
Je suis d'un naturel honnête et franc, soucieuse du respect des lois, lorsqu'elles ont un sens.
En l'état l'application de celle-ci à une période où il y a en permanence des centaines de denrées en attente sur le marché n'en a pas.
Faites ce qu'il vous plaira, si le crime est tel qu'il nécessite un procès par contumace et que la procure n'a rien d'autre à faire.

Fourmi.
Marchande ambulante.

Bonjour. il en est où mon dossier?

Monument Ducal Messages : 1267 Date d'inscription : 20/07/2008

Cymoril a pris la poudre d'escampette

arf d'ac merci .

» [Escroquerie] Bihercule
» [TOP - Escroquerie] Leuthard
» [Escroquerie] Bailey_
» [Escroquerie] Deuce
» [Escroquerie] Leonestra