Zakariel
Monument Ducal
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| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Leuthard
Chef d'inculpation : Escroquerie
Suspect : Leuthard
Les faits :
15/06/1461
- Leuthard achète 20 miches de pain pour 5,70 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Judemiko, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
16/06/1461
- Leuthard achète 20 miches de pain pour 5,70 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Ralas, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
- Zakariel, Lieutenant de Bordeaux entame une médiation.
17/06/1461
- Lettre de rappel
09/07/1461
- Nouvelle infraction de Messire Leuthard, il achète 18 miches de pain à Messire Judemiko.
- Le lieutenant Zakariel transmet directement l'affaire au procureur
Préjudices subits :
1ere fois 16-17 Juin : 32 miches de pain
2nd fois 09 Juillet 10 miches de pain
Soit un total de 42 miches de pain
Casier judiciaire : En attente
Responsable de la Plainte : Zakariel, Lieutenant de Bordeaux
Victime : Mairie de Bordeaux
Pièces à conviction :
- Citation :
- 15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
15/06/1461 10:10 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
16/06/1461 10:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 8 miches de pain pour 5,70 écus.
08/07/1461 21:20 : Vous avez vendu à Leuthard 10 miches de pain pour 5,70 écus.
Témoins possibles : Judemiko, Ralas
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret municipal enfreint :
* Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Courriers reçus :
2nd Courrier - Du suspect Leuthard au Lieutenant Zakariel
- Citation :
- Expéditeur : Leuthard de Louviers
Date d'envoi : 16/06/1461 - 12:43:29
Titre : Re: Miche de pain !
Bonjour,
Le décret dont vous vous revendiquez est stupide, avez vous vu le nombre de miches de pain à vendre?
Si ces miches sont réservées, stockez les plutôt que de les mettre en vente...
Je vous remets les miches sur le marché comme demandé, vous avez vraiment du temps à perdre...
Cdt
Leuthard
Courriers envoyés :
1er Courrier - Du Lieutenant Zakariel au suspect Leuthard
- Citation :
- Bonjour Messire Leuthard,
Je me présente, je suis Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Vous avez acheter le 15 & 16 Juin sur le marché de Bordeaux pour 40 miches de pain à 5,70 écus..
Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
Décret Municipal
* * Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Je vous demanderais donc de remettre 32 miche de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.
Merci de votre compréhension,
Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 16 Juin 1461.
2nd Courrier - Du Lieutenant Zakariel au suspect Leuthard
- Citation :
- Bonjour Messire Leuthard,
Je rappelle que vous devez remettre 32 miche de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.
Une solution alternative est d'envoyer un courrier au Maire Minimiu lui demandant l'autorisation d'en prendre plus que le nombre limité par le décret.
Merci de votre compréhension,
Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 17 Juin 1461. | |
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Ithil.
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| | Sujet: Re: [TOP - Escroquerie] Leuthard Mer 10 Juil 2013 - 21:42 | |
| « Procès lancé à son encontre. » | |
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Ithil.
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| | Sujet: Re: [TOP - Escroquerie] Leuthard Mer 10 Juil 2013 - 21:42 | |
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