[ TOP escroquerie ] Souffledelune

Duché de Guyenne contre Souffledelune
(se jugeant parti pris, et témoin de l'affaire, le maire de Cahors ne souhaite pas mener le procès lui même.)


Chef d'accusation ; escroquerie

Suspect :souffledelune

Casier Judiciaire : vierge


Responsable de la plainte : Eruntalon prévôt, Monalban maire de Cahors
Victime(s) : Cahors (mairie)

Décret enfreint :

Citation :

Article 3 - Vente de bois, fer, poisson

Toute personne voulant vendre du bois, du minerai de fer ou du poisson à Cahors se devra en demander l'autorisation au Maire ou à son représentant.

Grand coutumier, livre 2, chapite 4 :
Article 2

Citation :

L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Preuves :
Fitzzchevalerie :


Bouba57 :


Témoins : Fitzzchevalerie, Montalban, Bouba57

Circonstances aggravantes :
- Le suspect étant ex-maire de Cahos, il ne peut ignorer les décrets.
- Le suspect s'est fait rappeler à l'ordre peu de temps avant les afits par le maire de Cahors, à propos de vente de produits interdits et de spéculation :

Maire de Cahors :

Citation :

2010-09-09 21:00:20 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 3,10 écus à Souffledelune.
2010-09-09 21:00:20 : Vous avez vendu 2 sacs de maïs pour 3,10 écus à Souffledelune.
2010-09-09 21:00:20 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 3,10 écus à Souffledelune.
2010-09-09 21:00:20 : Vous avez vendu 7 sacs de maïs pour 3,10 écus à Souffledelune.

Citation :

2010-09-09 23:40:15 : Vous avez acheté 3 sacs de maïs pour 3,30 écus à Souffledelune.
2010-09-09 23:40:15 : Vous avez acheté 1 poisson pour 18,15 écus à Souffledelune.

Bureau de la police, Cahors, le 10 septembre:

Montalban a écrit:

A ben mon tit Souffle, tant que je t'ais là, je t'informe que tu as jusqu'à ce soir, 22 heures, pour retirer tout ce que tu as sur le marché,de mis en vente illégalement, de plus, je ne veus plus voir de denrées en ventes, alors que tu les as acheté avant, ce sans mon accord.

Tu n'es plus Maire, Souffle, serais temps de respecter les lois.

Ceci est ton dernier avertissement.

Souffledelune a écrit:

"Oh mais que oui je reprends tout !

Mais sois tranquille on s'en va voir ailleurs j'ai négocier mieux que pour ici, Cahors sait maintenant, elle n'a plus besoin de nous et nous avons mieux à vivre.

Mais on repasse hein !"