[Escroquerie] Atomiseur [Coupable]

Sujet: [Escroquerie] Atomiseur [Coupable] Dim 6 Oct 2013 - 16:53

Citation :

Duché de Guyenne contre Atomiseur

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect : Atomiseur

Les faits :

19/08/1461
- Atomiseur achète 8 miches de pain pour 5,70 écus sur le marché de Bordeaux.

20/08/1461
- Le vendeur, Judemiko, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

06/10/1461
- Toujours aucune réponse, dossier transféré à la procure

Préjudices subits : 2 miche de pain

Casier judiciaire : En attente

Responsable de la Plainte : Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne

Victime : Mairie de Bordeaux

Pièces à conviction :

Citation :: 19/08/1461 16:20 : Vous avez vendu à Atomiseur 10 miches de pain pour 5,70 écus.

Témoins possibles : Judemiko

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret municipal enfreint :

* Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Courriers reçus :

Courriers envoyés :

1er Courrier - Du Lieutenant Zakariel au suspect Atomiseur

Citation :: Bonjour Messire Atomiseur,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 19 Aout sur le marché de Bordeaux 10 miches de pain pour 5,70 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* * Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire ercibald et lui demander l'autorisation d'acheter plus.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 20 Août 1461.

Sujet: Re: [Escroquerie] Atomiseur [Coupable] Dim 6 Oct 2013 - 18:26

Voici l'acte d'accusation :

Citation :: Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Atomiseur
Village d'origine: Bordeaux
Statut : Artisan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Atomiseur comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 2 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner ainsi que le vendeur Judemiko.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

&quot; Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

19/08/1461
- Atomiseur achète 8 miches de pain pour 5,70 écus sur le marché de Bordeaux.

20/08/1461
- Le vendeur, Judemiko, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

"Bonjour Messire Atomiseur,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 19 Aout sur le marché de Bordeaux 10 miches de pain pour 5,70 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* * Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire ercibald et lui demander l'autorisation d'acheter plus.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 20 Août 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Atomiseur bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&amp;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

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