[Escroquerie] Marienne [Coupable]

Sujet: [Escroquerie] Marienne [Coupable] Dim 6 Oct 2013 - 15:35

Citation :

Duché de Guyenne contre Marienne

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect : Marienne

Les faits :

30/09/1461
- Marienne achète 2 poissons pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Mortelame, fait parvenir les preuves à la mairie de Bordeaux.

02/10/1461
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

06/10/1461
- Aucune réponse du prévenu, dossier transféré à la procure.

Préjudices subits : 2 poissons

Casier judiciaire : En attente

Responsable de la Plainte : Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne

Victime : Mairie de Bordeaux

Pièces à conviction :

Citation :: 30/09/1461 04:50 : Vous avez vendu à Marienne 2 poissons pour 17,00 écus.

Témoins possibles : Mortelame

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret municipal enfreint :

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Courriers reçus :

Courriers envoyés :

1er Courrier - Du Lieutenant Zakariel au suspect Marienne

Citation :: Bonjour Messire Marienne,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 21 Septembre sur le marché de Bordeaux 2 poissons à 17 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 2 poissons à 17 écus HT ou faire un don de 2 écus à la mairie sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire Bellule et lui demander une autorisation exceptionnelle.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 2 Octobre 1461.

Sujet: Re: [Escroquerie] Marienne [Coupable] Dim 6 Oct 2013 - 17:51

Voici l'acte d'accusation :

Citation :: Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Marienne
Village d'origine: Bordeaux
Statut : Paysan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Marienne comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 1 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

&quot; Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

30/09/1461
- Marienne achète 2 poissons pour 17 écus sur le marché de Bordeaux.
- Le vendeur, Mortelame, fait parvenir les preuves à la mairie de Bordeaux.

02/10/1461
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

"Bonjour Messire Marienne,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 21 Septembre sur le marché de Bordeaux 2 poissons à 17 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* Article 1 - Tout type de poissons à 17 écus HT (soit 17.17 TTC) et moins est systématiquement destiné à la mairie.

Je vous demanderais donc de remettre 2 poissons à 17 écus HT ou faire un don de 2 écus à la mairie sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire Bellule et lui demander une autorisation exceptionnelle.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 2 Octobre 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Marienne bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&amp;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu que l'accusé à enfreint un décret municipal

Entendu qu'elle ne nie pas les faits

Entendu qu'elle n'a point répondu à la conciliation qui lui à été proposé.

L'accusé est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquences, en ce 13ème jour d'Octobre 1461, la cour du Guyenne vous condamne à 34 écus d'amendes correspondant au prix du poisson.

Je vous rappel que toutes villes de Guyenne ont des décrets et qu'ils sont à consulter dès votre arrivée dans ces villes.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 34 écus.

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