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 [Escroquerie] Atomiseur-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [Escroquerie] Atomiseur-Coupable   Lun 4 Nov 2013 - 20:29

Acte d'accusation

Citation :
Le sixième jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Stephane702

Accusé : Atomiseur
Village d'origine: Bordeaux
Statut : Artisan

Victimes : Mairie de Bordeaux

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Atomiseur comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte d'escroquerie à l’encontre de la mairie de Bordeaux. Plus précisément en ne respectant par l'article 2 de la ville de Bordeaux qui suit.

Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Le maire de Bordeaux pourra venir témoigner ainsi que le vendeur Judemiko.

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.
- Tout refus de payer ses impôts.

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

19/08/1461
- Atomiseur achète 8 miches de pain pour 5,70 écus sur le marché de Bordeaux.

20/08/1461
- Le vendeur, Judemiko, fait parvenir les preuves au Lieutenant de Bordeaux.
- Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne entame une médiation.

"Bonjour Messire Atomiseur,

Je me présente, je suis Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.

Vous avez acheter le 19 Aout sur le marché de Bordeaux 10 miches de pain pour 5,70 écus..

Vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville.

* * Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain à 5,70 écus HT, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter le dossier au procureur pour que l'affaire se règle au tribunal.

Je vous propose une solution alternative, elle consiste à contacter le Maire ercibald et lui demander l'autorisation d'acheter plus.

Merci de votre compréhension,

Cordialement
Zakariel, Prévôt des maréchaux de Guyenne.
Fait à Bordeaux le 20 Août 1461."

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Atomiseur bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Tout d'abord bonjour.
J'aimerais faire remarquer pour ma défense que la preuve apporté si dessus dis que j'ai acheté 8 miche de pains ce 19 aout or justement ledit décret que , soi-disant , j'enfreins en ce même 19 aout m'autorise à acheter jusqu'à huit jour de denrées alimentaires.
Ainsi je suis entièrement dans mes droits.
Je plaide donc non coupable.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*L'accusé était entrée et avait parlé en premier avant que le premier témoin ne vienne à son tour, le Procureur leur emboîta le pas à son tour.*

Votre Honneur, l'accusé ici présent ne nie pas les faits reprochés, malgré que sa version diffère de celle des agents de la prévôté ainsi que du témoin ici présent.
En effet messire, vous êtes accusé d'avoir acheté 10 pains et non 8 pains, ce qui n'est pas la même chose.

L'accusé ici présent à été prévenu de son erreur par le Prévôt de Guyenne, mais celui-ci attend encore la réponse de l'homme présent devant nous. Il n'a donc pas cherché à résoudre sa faute.

*Il se reconcentra alors sur l'accusé plus précisément*

Messire, toutes personnes habitant en Guyenne se doit de savoir les lois qui régissent notre Duché, ainsi que les décrets qui régissent les différentes citées, en l’occurrence ici ceux de Bordeaux.

Ainsi, moi Nightmare, Procureur de Guyenne, je demande que l'accusé paye une amende de 13 écus correspondant au prix des deux pains supplémentaires achetés.
N'ayant pas de casier judiciaire, nous espérons que cette amende le fera réfléchir. La prochaine, la procure sera moins clémente et proposera au prévenu de découvrir les geôles de Guyenne.


*Il salua alors le Juge et retourna s’asseoir*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Il m'est en effet reproché d'avoir en acheté 10 miches or comme je vous l'ai dit auparavant votre preuve dit que j'en ai acheté 8 et non 10! J'ai donc ,ne vous en inquiétez pas, très bien compris pourquoi je suis ici mais je fais juste remarquer que vos preuves ne me mettent en aucun cas dans l'illégalité.

De plus je vous fais remarquer que je ne suis arrivé et ai démanagé ici a bordeaux le 16 aout de cet même année ainsi croyez vous vraiment que en l'espace de trois jours j'aurais pu connaitre sur le bout des doigts chaque décret et chaque loi en vigueur?
Ensuite je me demande s'il est véritablement courant de mettre en procès plus d'un mois après une faute soit disant commise et de plus pour seulement 2 miches de pains qui je doute ai mis bordeaux en famine.

Je n'ai donc a mon sens rien à me reprocher.
L'accusation a appelé Judemiko à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour a tous ,

Moi Judemiko boulanger a Bordeaux , confirme que le prévenue Atomiseur a bien acheter 10 miches de pain sur le marché de Bordeaux le 19 aout .
Faisant partit du conseille municipale a cette époque , je donnais ,et donne toujours , une listes des acheteurs de pain au dessus de 8 miches .

Atomiseur se jour la a bien acheter 10 miches de pain le même jour .

J’espère vous avoir aider dans se procès , si besoin je reviendrais témoigner .
Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Entendu que l'accusé à enfreint un décret municipal

Entendu qu'il à eu possibilité d'accepter une conciliation, à laquelle il n'a pas donné suite

Le prévenu est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, en ce 13ème jour d'Octobre 1461, la cour de Guyenne condamne vous condamne à 13 écus d'amendes, qui correspond au montant des 2 pains supplémentaires.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.
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