[ TOP ] Brigandage : Guyenne contre La.petite.olive - Coupable

Citation :

18/11/1460 - procès opposant La.petite.olive au Duché de Guyenne

La.petite.olive est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Juge : Isambre
Procureur : Xoss
Accusé : La.petite.olive
Votre Honneur,

En ce jour du 18 Novembre 1460, comparait devant vous La.petite.olive membre d'un groupe d'autre accusé pour une agression perpétrée contre Messer Valmer. dans la nuit du 13 au 14 Novembre 1460, sur la route entre Montauban et Cahors. Suite à cette agression Messer Valmer a été dépouillé de 150 écus et 2 miches de pain puis a ensuite subit des violences physique.
Décrite comme brune, déguisée comme pour carnaval, bustier à losanges bruns et marron clair, pantalon rayé noir et marron, chausses en métal argenté. Une épée et un bouclier.

Dame Roselise, qui accompagné messer Valmer pourra être appelé à la barre.


Voici les preuves à conviction :
Citation:
14/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par La.petite.olive
14/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hevidence de Joann de La.petite.olive de Lynie et de Olivier..levasseur ..

L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Accusés La.petite.olive , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Décidément le groupe accusé est soit trop bavard, soit pas du tout.
Encore une fois, nous avons ici un accusé qui se rend doublement coupable : Coupable de son méfait, coupable du mépris qu'il porte à la justice de notre duché.
Ne laissons plus des brigands salir nos routes.
Votre honneur je demande donc la sanction exemplaire de 4jours de prison et 10 écus d'amende.
Merci

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément au Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3,

Entendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant la cour,

Entendu que nous tenons compte du verdict déjà rendu, par nous, pour une des complices, Lynie qui était d'une peine de quatre jours de prison,

Nous, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, jugeons en ce second jour de décembre 1460, l'accusée La.petite.olive coupable et la condamnons à passer 4 jours de prisons dans les geôles de Guyenne.

Justice est dite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.