[ TOP Brigandage ] Guyenne contre Ptitloup - Coupable

Citation :

Duché de Guyenne contre Ptitloup

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspects :

• Ptitloup

Les faits : Dans la nuit du 24 au 25 Mars, sur la route entre Bazas et Bordeaux, le suspect a brigandé Charles Louis Guillaume de Leslur-Mattéi, vassal du Vicomte de Gimont.
Surgissant de nulle part, le suspect a battu à mort notre victime et lui a racketté tous ses biens.
Notre victime saura le reconnaître : Ce dernier est un homme de taille moyenne. Il est muni d'un baton, d'un bouclier, de bottes rouges. D'une paire de braies sombres, ainsi que dun chapeau lui aussi sombre.
Son visage est de type Franc (peau blanche). Cheveux bruns ou chatain foncé. Yeux sont eux noir.
Il porte une ceinture de couleur sombre ornée d'or
Préjudice estimé : 50 sacs de blés
7 kilos de minerai de fer
3 miches de pains et une charette.



Casier judiciaire : Vierge en Guyenne.


Responsable de la Plainte : Aradiia, Prévôt


Victimes : Charles__Louis ( attention, il y a deux __ )


Pièces à conviction :


https://nsa21.casimages.com/img/2012/03/25/120325122215789979.png

Témoins possibles : Charles__louis

Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Echanges de courriers :

Citation :

Expéditeur : Charles__louis
Date d'envoi : 25/03/2012 - 12:31:37
Titre : Dépot de plainte
Bonjour,

Je vous écris en ce jour pour vous signaler le racket dont je viens d'être la victime. Cette nuit (soit celle du 24 au 25 Mars) j'ai rencontré sur la route un homme qui m'a battu et laissé pour mort. Ainsi j'ai été victime du vol et coup d'un homme de peu de morale. En rentrant sur Bordeaux votre capitale, j'ai reçu de l'aide de passant qui m'ont affirmé qu'il s'agissait d'une dénommé ptiloup. Je porte donc plainte contre cette personne.

Espérant voir le procés au plus vite ce faire je vous remercie humblement de votre écoute.

Charles Louis Guillaume de Leslur-Mattéi, vassal du Vicomte de Gimont
Avocat.

[voici la preuve ig des mafaits, ne connaissant pas les désirs du joueurs sur le rp justice et procédure de justice.
https://nsa21.casimages.com/img/2012/03/25/120325122215789979.png
Merci]

Doublons mais soucis de connection de mon coté, désolé pour la gêne.

Réponse faite le 25 mars

Citation :

Bonjour Messire,

Je viens de recevoir votre missive. je suis navrée d'entendre que vous avez été cruellement blessé. J'espère que vous avez pu recevoir des soins et que vos blessures ne sont pas trop graves.
j'ai pris bonne note de la date de votre agression. Vous m'avez dit entrer dans notre capitale quand ce gredin vous a attaqué. Veniez vous de Blaye, Bazas ou de La Teste ?
Etiez vous en groupe, si oui avec qui ?

Pouvez vous, malgré la nuit me décrire votre agresseur ? Sa taille, couleur de cheveux, habits ou bien encore un signe caractéristique, que vous auriez marqué avant qu'il ne vous laisse pour mort ?

Avez vous l'estimation du préjudice pécunier et de denrées éventuelles volées ?

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?

Je comprend que cela vous est surement très pénible, mais il est important, afin de pouvoir attrapper ce scélérat que nous puissions au plus vite le retrouvez avec vos informations.

En attendant vos réponses, je vous souhaite un très bon rétablissement.


Bien cordialement.

Aradiia de La Duranxie
Prévôt de Guyenne

dernier courrier

Citation :

Expéditeur : Charles__louis
Date d'envoi : 26/03/2012 - 00:24:54
Titre : Re: Re: Dépot de plainte
Re

L'agresseur est un homme de taille moyenne.
Il est muni d'un baton, d'un bouclier, de botte rouge. D'une paire de braie sombre. Ah oui il avait un chapeau aussi sombre.

Son visage .... De souvenir il est de type Franc (peau blanche). Cheveu brun ou chatain foncé. Yeux sont eux noir.

Il porte une ceinture de couleur sombre ornée d'or.

Je venais de Bazas. Et je voyage seul.

En espérant avoir répondu a vos questions.

Mes respects

Charles

Procès lancé :

Citation :

Le huitième jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19


Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Ptitloup
Village d'origine: Blaye
Statut : Artisan
Victime : Charles__louis


Seconde affaire de la journée pour le procureur Kro. L'échauffement commençait donc seulement. On put le voir arriver dans la salle de tribunal avec une pile de dossiers sous le bras.
Il salua le juge au passage - Tiens, le même que dans l'autre salle. Hull faisait des rotations lui aussi ?


' Votre honneur, Messer Ptitloup comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de messer Charles__louis, sur la route entre Bazas et Bordeaux, dans la nuit du 24 au 25 Mars 1460.
Surgissant de nulle part, le suspect aurait battu à mort notre victime avant de lui racketter tous ses biens.
L'estimation du butin se chiffre à une cinquantaine de sacs de blé, sept kilos de minerais de fer et quelques miches de pain.
Je vous suggère votre honneur de procéder à une fouille complète du suspect car il doit bien rester sur lui quelques grains de blé qui traînent quelque part !
En attendant, voici la pièce à convictions que nous a fourni la victime : '

( https://nsa21.casimages.com/img/2012/03/25/120325122215789979.png )


' Je vous ferais remarquer votre honneur, que le suspect s'est trouvé mis en état d'arrestation par nos armées le 11 Avril dernier. Je recommanderais donc la clémence pour votre verdict. Néanmoins, je vous rappelle l'article de loi que messer Ptitloup aurait enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '


Kro se tourna ensuite vers le suspect.


' Messer Ptitloup, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).

Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*


' Messer Ptitloup, je vous laisse la parole. '

Je dois contacter Charles__louis

oki ^^ Il risque d'être heureux d'avoir une suite à son dossier!

Citation :

Messer Charles__louis, le bon jour.

Je suis le frère Kronembourg, actuel procureur de Guyenne.
Cette semaine, j'ai ouvert le procès pour brigandage dont vous avez été victime par messer Ptitloup.
Je vous invite donc à venir témoigner au tribunal de Guyenne, ou au pire des cas à me transmettre votre témoignage que je recopierai en salle d'audience.
En espérant vous savoir remis de vos blessures.


Frère Kronembourg.

J'attends une réponse depuis deux jours.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

PtitLoup rentra dans la salle d'audience et salua poliment la cour

"Bonjour messires les juges et jurée de cette cour,je me présente a vous ce jour car on mon nomme pour une affaire de deux mois calendaire en arrière ???
Un homme porte plainte pour quoi ???
"du blé, du fer et quelques miches de pain"
et j'aurai laisser morte la victime ...qui se plaint aujourd'hui mais que fait elle là ???

Restons sérieux, je demande la relaxe immédiate de ce procès calomnieux !!!
Je suis un ancien de la COBA et je sais tuer si cet homme aurai été laisser pour mort il le serait vraiment !! Et pas entrain de m'insulter devant une cour ou mon seul désire et de faire évoluer les choses et protéger ma ville et ma terre d'accueil, preuve en ai je me présente aujourd'hui pour la mairie de Blaye.!!!
De plus il n'a aucune preuve et ne sait même pas ce dont il m'accuse n'ayant aucune idée de ce que vraiment il lui a été pris ce jour là...
Mais cela fait 2 mois !!!
Juge t on les hommes sur de simple dénonciation ??
.....Ou avec de preuve et des témoins?

Je n'est qu�une chose a dire je suis juste coupable aujourd'hui de calomnie !!"

"Ptitloup salue la cour et se rassoit"

Pas de réponse de Charles__louis. A défaut de témoignage, je vais lancer le second procès contre Ptitloup.

Citation :

** Le barbu écouta l'accusé avec grande attention **


' Bien. C'est que mine de rien, on se ferait hurler dessus pour moins que ça. Résumons les faits votre honneur :

- L'argument principal de la défense repose sur le fait qu'il est convoqué dans ce tribunal deux mois après les faits qui lui sont reprochés. Il admet donc implicitement avoir commis l'acte de brigandage pour lequel nous l'avons convoqué.

- Il avoue doublement son crime par le mépris qu'il porte à l'attention des biens volés à sa victime. Je le cite : ' Un homme porte plainte pour quoi ??? du blé, du fer et quelques miches de pain '

Vous admettrez votre honneur, que 50 sacs de blé, 7 kilos de fer et du pain, ce n'est pas rien. Peut-être que notre suspect considère que c'est peu de chose, mais la personne qui a été détroussée en est restée pour ses frais. Faisons rapidement le calcul : 50 sacs de blé à 11 écus : 550 écus. Une somme dérisoire ?
7 Kilos de fer à 20 écus en moyenne : 140 écus. Un total donc d'environs 700 écus rackettés, ce ne serait rien ?

Soyons lucides. En halle de Blaye face à toute la ville, alors qu'il postulait aux élections municipales, messer Ptitloup a argumenté face à ce brigandage qu'il s'agissait, je le cite " d'une erreur de jeunesse ". Peut-on considérer qu'en deux mois, le suspect ait vieilli ?
Au regard de ses arguments face à ce tribunal votre honneur, la réponse est NON.

Que la victime ne témoigne pas parce qu'elle a été laissée pour morte est tout à fait logique. Cependant, les derniers mots qu'elle a laissé au Prévôt sont clairs : Messer Ptitloup l'a odieusement agressé avant de lui voler tous ses biens.
Aussi votre honneur, tenant compte du fait que notre suspect fut poutré par les armées ducales, je requiers à son encontre une peine d'une journée de prison, ce qui représente une peine on ne peut plus légère comparée aux 700 écus dérobés. Lorsque l'on prétend postuler à la fonction de maire d'une ville comme Blaye, on paie sa dette au préalable et on assume ses actes.

proces terminé

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le procès opposant le duché de Guyenne au messire Ptitloup, pour l'accusation de Trouble à l'Ordre Public,

Attendu les preuves apportées par l'accusation;
Attendu le faible argumentaire de la défense pour contrer lesdites preuves;
Attendu l'absence d'alibi de l'accusé;
Attendu le montant du dommage infligé à la victime;

Je, René-Gilbert de Louvelle, juge de Guyenne, vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à passer une journée en prison et à verser la somme de 15 écus d'amende.

*Coup de marteau*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus.