[TOP] Guyenne contre Inconnu - Coupable

Citation :

Acte d'accusation
Acte d'accusation:

Juge : Hull
Procureur : Philipusaficus
Accusé : Messire Inconnu

Votre Honneur,

En ce jour du 18 octobre 1460, comparait devant vous Messire Inconnu pour trouble à l'ordre public. L'accusé a tenté de prendre d'assaut la mairie de Marmande dans la nuit du 16 au 17 octobre 1460
L'accusé qui semble joindre le crime à la bétise , a cru que son nom lui garantirait l'anonymat.Pas de chance , l'actuel maire Ben42 l'a reconnu parmi les assaillants et viendra le confirmer à son témoignage au tribunal


L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :




Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Messire Inconnu, vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est donc à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Un peu frustré de voir sa bonne action déformée par la justice guyennoise, l'inconnu se hâta de venir dévoiler le fond de sa pensée*

Faut savoir ce que voulez, la veille on me dit de me révolter parce que des brigands sont au pouvoir. J'suis de passage, ça ne me dérange pas plus que ça de perdre un jour de travail pour aider puisque c'est pour "la bonne cause". Alors moi et ma nièce, bonnes poires on se révolte pour libérer la ville. Sauf qu'apparemment y'avait déjà un nouveau maire mais si le maire en question n�envoie pas de courriers aux habitants pour prévenir de sa prise de fonction, moi ben j'me révolte comme on m'a dit de faire.

Et la bêtise vient de celui qui ne prévient même pas qu'il a reprit la mairie, c'est à dire mon accusateur. C'est si compliqué que ça d'envoyer un petit courrier pour prévenir?

J'veux pas d'avocat ni de témoin pour une bêtise pareille, ma nièce que vous avez convoqué vous tiendra le même discours, elle non plus n'a pas reçu le moindres courrier la prévenant de la reprise de la mairie.

Et ne me sortez pas l'argument de "fallait aller vérifier a la mairie"

Citation :

L'accusation a appelé Ben42 à la barre
Voici son témoignage :

Mr le juge, Mrs les jurés

Je me présente ben42 maire par intérim de la ville de marmande.

Je viens a vous pour la seconde fois, mais la pour témoigner des fait qui se sont produits le lendemain de ma prise de fonction, soit le 18 octobre de l an 1460, ce jour une autre tentative de révolte se produisait et dans la foulée, j ai bien reconnu ce messire dont je connait pas et qui ne faisait pas parti des personnes contacté pour la reprise de la ville, je peut vous assuré bien sur que tout ceux qui était concernés ont bien été avisé par affichage.

Je reste bien sur a votre disposition.

ben s en retournais et partais rejoindre sa place.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Philipus Aficus se leva après avoir relu un parchemin:

Votre honneur, le témoignage du maire Marmande au moment où l�assaut fut donné est sans équivoque. Outre la confirmation que l�accusé a bien participé à la révolte, le maire Ben 42 a déclaré que jamais il ne fit appel à l�accusé pour reprendre une mairie , mairie reprise dans la nuit du 15 au 16 octobre.Or l�accusé a tenté de prendre la mairie dans la nuit du 16 au 17 octobre
24 heures de décalage vous noterez votre honneur

L�accusé nous dit qu�il n�a pas été averti de la reprise de la mairie par une autorité officielle.Le maire Ben42 dit le contraire
L�accusé dit que des personnes lui ont dit de se révolter pour aider à libérer la mairie.Le maire Ben42 dit qu�il ne s�agit pas de lui.Et on ignore toujours qui sont ces personnes.Moi en général , je me renseigne pour savoir qui est la personne qui me demande à reprendre une mairie, surtout si je suis étranger à la ville, voire au duché
Bref la défense ne tient pas la route

Se tournant vers l�accusé
Ce qui est éc�urant dans cette affaire messire, outre le crime commis, c�est que vous ayez entrainé dans ce crime, votre malheureuse nièce, qui par amour familial vous défend bec et ongles , vous trouvant avec la naïveté de la jeunesse, toutes les excuses pour ne pas voir le monstre que vous êtes en réalité

Faisant face au juge :
Votre honneur :
L�accusé a-t-il tenté de prendre par la force la mairie de Marmande ? La réponse est oui
Est il l�instigateur de cette révolte ? sa nièce l�affirme et étant donné l�autorité qu�il a envers elle , je répondrai oui
Pour cela je demanderais 2 jours de prison

Souriant au moment de clore :
Comme cela l�accusé aura la certitude que vous êtes un vrai juge et non une personne qui lui a dit qu�il va être condamné

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Procès opposant Inconnu au Duché de Guyenne pour TOP par révolte,,

Entendu les preuves apporter devant le tribunal,
Entendu que l'accusé renie les faits,
Entendu que l'accusé a ensuite fait acte de silence,
Entendu la demande de la procure,
Entendu le témoignage du Senher Ben42,

Nous, Hull de Northshire, Juge de Guyenne, en ce trente-unième jour du dixième mois de l'an 1460, décidons de déclarer l'accusé coupable.

Pour réfléchir de ses actes, nous condamnons l'accusé à deux jours de prison.
Pour le témoignage de sa nièce lors de son procès, pour avoir influencé la jeunesse à mal, selon notre devoir de faire justice en bon père de famille, rajoutons une journée de réflection en geôles.
La durée totale de la peine sera donc de 3 jours.

Que si accusé ou victime trouve ce verdict injuste, ils peuvent aller à la cours d'Appel.
Nous rappelons que le non-respect d'un verdict est passible d'un procès pour TOP.

Justice est servit!

L'audience est levé!

Je consigne l'accusé coupable bien que relaxé IG.

Si personne n'y voit d'objection, j'archive demain.

Archivé.