[TOP] Guyenne contre Burns_1er - Coupable

Citation :

Acte d'accusation
Juge : Hull
Procureur : Philipusaficus
Accusé : Burns_1er

Votre Honneur,

En ce jour du 28 octobre1460, comparait devant vous Burns_1er pour trouble à l'ordre public. L'accusée a tenté de prendre d'assaut la mairie de Marmande dans la nuit du 27 au 28 octobre 1460 .Lors de l'assaut l'accusé fut reconnu par un des défenseurs de la mairie qui viendra témoigner à la barre, après nous l'avoir signifié par courrier

Voici les preuves à conviction :

Citation:
Bonjour dame le Prévôt,

28/10/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Burns_1er parmi les assaillants.

Cordialement,
Angat


L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Accusé Burns_1er , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Angat à la barre
Voici son témoignage :
*L'homme se lève à son tour et s'exprime.*

Votre honneur,dans la nuit du 27 au 28 Octobre j'étais de garde dans la milice du village.
Cette nuit là,ce préparer une attaque contre la mairie visant certainement à la piller.

J'ai reconnu un homme ce soir là,cet homme se trouve ici,c'est le sieur Burns_1er.
Je reconnais,je me souviens encore de son visage.

Voilà pour mon modeste témoignage.

*L'homme s'installa à nouveau sur le banc*

Réquisitoire :
A prendre ne compte l'accusé est en prison et dispose de peu d'écus (0)

Citation :

Depuis peu procureur, Xoss était du genre discret mais dynamique. Après avoir étudié le dossier qu'il devait reprendre il se résuma la situation. Il se leva et s'exclama :

Votre honneur, le témoignage d'Angat , défenseur de la mairie Marmande au moment où l'assaut fut donné est sans équivoque. Ne pas avoir le courage de se présenter pour assumer de ses actes, tel est le comportement de l' accusé Burns_1er.
Même si Burns_1er peut-on dire n'a que "tenter" de prendre la mairie de Marmande, le fait la et est punissable par le Grand Coutumier. Je cite dans leGrand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :
" Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois."

Pour cela, je demanderais 2 jours de prison

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)


Note : Les deux jours sont largement dépassés.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément au Livre II Chapitre IV article 3 du Grand Coutumier de Guyenne concernant les actes passibles de condamnation pour Trouble à l�Ordre Public,

Après avoir entendu monsieur le Procureur,

Entendu que l�accusé ne s�est pas même présenté à son procès,
Entendu que l�accusé a passé les frontières du duché de Guyenne,

Nous, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, en ce 18e jour de l�an de Grâce 1460, jugeons l�accusé coupable.

En vertu de quoi nous condamnons ledit Burns_Ier à purger 3 jours de prisons.

Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.