[ Trahison ] Guyenne contre Mougui - Coupable

Citation :

Procès opposant 2012-10-09, Mougui au Duché de Guyenne

Mougui est accusé de trahison.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
uge : Hull
Procureur : Philipusaficus
Accusé : dame Mougui

Votre Honneur,

En ce jour du 9 octobre1460, comparait devant vous dame Mougui pour un des crimes les plus graves: non l'achat ou la vente illicite sur le marché de Blaye qui ne sont pas les crimes ultimes comme le croient certains, mais un acte de trahison : un vrai acte de trahison. L'accusé a participé à une révolte, dans la nuit du 7 au 8 octobre 1460 visant à renverser la mairie de la Teste-de -Buch
Coup de folie solitaire? Complot diabolique royalo- sanctien ou GPS Méliorien? Réaction d'une admiratrice déçue que son candidat chéri n'ait pas été élu? Prélude à une attaque de Thoros , voire d'un Namaycush voulant éviter de repartir comme d'habitude de la Guyenne après avoir pris une raclée militaire ?
Ce n'est pas au tribunal de se perdre en conjonctures , voire de se faire l'écho de thèses conspirationnistes sans aucun fondement
Il y a les faits et ils sont accablants: en tant que Guyennoise (au moment des faits et encore aujourd�hui vous êtes une habitante de la Teste de Buch), vous êtes accusée d'avoir essayé de prendre par la force la mairie de Teste la Buch, sans autorisation du conseil ducal. Heureusement l'héroïque milice sur le qui vive a empêché votre ignoble forfait d'aller jusqu'au bout et un de ses membres , en l�occurrence dame Océana ,vous a reconnu et l'a signalé


Voici les preuves à conviction:

Citation:
Expéditeur : Oceana
Date d'envoi : 08/10/1460 - 20:09:07
Titre : Révolte
Messer j'étais de garde cette nuit et j'ai été témoin d'une tentative de révolte.Voici ce que j'ai vu

08/10/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mougui parmi les assaillants.

Bien la bonne soirée

OCEANA



L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :

Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 4 :
Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.



Dame Mougui, vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat, voire à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Ne trouvant pas de travail, je suis aller me révolter à la mairie. Ce geste me parait banal, je demande la clémence du tribunal car je ne connais pas toutes les ficelles de ce jeu car je ne suis que débutante.

Bonne journée et encore milles excuses pour cette rebellion.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

procès traité dans le nouveau palais de justice

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
D'abord le procureur Philipus Aficus resta coi , avant d'exploser:

Bonne journée? Comment voulez vous que j'ai une bonne journée quand des imbéciles pour le plaisir s'amusent à vouloir prendre une mairie d'assaut?
Oui imbécile !Puisque seul on n'a aucune chance de réussir!
On dirait une sale gamine inconsciente et si j'étais votre père , vous auriez tâté de mon ceinturon!


Respirant un grand coup:
Mais n'étant pas votre père et étant donné votre age, je m'en abstiendrai pour ne pas donner entacher ma réputation et donner prise à certaines accusations
Donc étant donné votre caractère écervelé , je demande à ce que vous fassiez une une annonce publique où vous aurez écrit 50 fois :
Citation:
Moi dame Mougui,je ne m'amuserai plus à me révolter contre ma mairie : c'est mal ,idiot et tout sauf banal

j'y ajouterai une amende de 30 écus

se tournant vers le juge:

Comme l'accusé n'a pas de casier judiciaire , je n'irai pas jusqu'à demander un mois d'exil à Blaye

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Procès opposant Mougui au Duché de Guyenne pour Trahison par révolte,

Entendu les preuves apporter devant le tribunal,
Entendu que l'accusé reconnait les faits,
Entendu la demande de la procure,

Nous, Hull de Northshire, Juge de Guyenne, en ce vingt-septième jour du dixième mois de l'an 1460, décidons de déclarer l'accusé coupable.

Mougui, afin de réfléchir sur vos actes, nous vous condamnons à une amende de 30 écus. De plus, nous vous demandons d'écrire une lettre d'excuse au maire de La Teste-de-Butch d'ici sept jours.

Que si accusé ou victime trouve ce verdict injuste, ils peuvent aller à la cours d'Appel.
Nous rappelons que le non-respect d'un verdict est passible d'un procès pour TOP.

Justice est servit!

L'audience est levé!
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Archivé.