[TOP] Guyenne contre Eric_le_rouge - Coupable

Sujet: [TOP] Guyenne contre Eric_le_rouge - Coupable Mar 6 Nov 2012 - 5:59

Citation :: procès opposant 2012-10-29, Eric_le_rouge au Duché de Guyenne

Eric_le_rouge est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Hull

Accusé : Eric_le_rouge
Victime: Maelis_de_touraine

Messire Eric_le_rouge comparait en ce jour du 29 octobre 1460,pour une agression perpétrée contre dame Maelis_de_touraine dans la nuit du 27 au 28 octobre 1460, sur la route menant de Marmande à Agen. Suite à cette agression dame Maelis_de_touraine a été dépouillé d'une dizaine de sacs de maïs
La prévôté a identifié les agresseurs, aidés en cela par une description de l'agresseur par la victime

Pièces à conviction:

Citation:
28/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un brigand .
28/10/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec Eric_le_rouge (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La victime est prête à venir au tribunal pour identifier le lâche agresseur agresseur:

Messire Eric_le_rouge je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Citation:
- - - - - - - - - - - - - - -
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
- - - - - - - - - - - - - - -

En vertu de la présomption d'innocence, vous comparaissez libre.
Vous pouvez contacter un avocat du Dragon.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ma�lis_de_tourraine à la barre
Voici son témoignage :
*Maëlis se présente à la barre*

Votre Honneur,

Si je comparais devant vous aujourd'hui, c'est parce que dans la nuit du 27 au 28 octobre, alors que je parcourais le chemin entre Marmande et Bazas, j'ai été lâchement attaquée par un malfrat.

J'ai bien tenté de me défendre, cependant ce dernier a pu prendre le dessus. Je transportais avec moi une dizaine de sacs de maïs, dont j'ai été dépouillée par cet individu.

Il portait un grand manteau noir, et malgré la pénombre j'ai pu distinguer sa moustache et ses cheveux bruns durant la brève altercation que nous avons eu.

*Se tourne vers l'accusé en le désignant*

Je peux certifier que le malfrat en question était la personne qui se trouve accusé aujourd'hui.

Sujet: Re: [TOP] Guyenne contre Eric_le_rouge - Coupable Mar 6 Nov 2012 - 20:55

Requisitoire :

Citation :: Votre Honneur,

Par son absence, l'accusé se rend doublement coupable. Coupable de son méfait, coupable du mépris qu'il porte à la justice de notre duché.

Le témoignage de Maelis_de_tourraine est très clair voir même bouleversant. Agresser une dame en pleine nuit pour lui soutirer des sacs de maïs sur notre territoire ? Mais qu'a cru Messer Eric_le_rouge.
Marquée par cette agression et la violence des coups, la plaignante est certaine de des ces dires. Messer Eric_le_rouge est bien son agresseur.

Je demande donc trois une peine de 2 jours de prison et une amende de 30ecus
J'ai terminé Votre Honneur.

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Salut, ton honneur
J'assume. J'ai besoin de pepetes pour me renflouer très rapidement mes caisses que j'ai perdues dans un malheureux naufrage.
... toutes façons, elle était trop moche pour survivre sur les chemins. C'est acte de solidarité que j'ai fait pour ne pas qu'elle reste trop longtemps hors de la protection de sa ville.

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Citation :: Eric_le_rouge était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès opposant Eric_le_rouge au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage,

Entendu les preuves apporter devant le tribunal,
Entendu que l'accusé reconnait les faits,
Entendu le témoignage de la victime,
Entendu le manque de respect de l'accusé en ce tribunal,

Nous, Hull de Northshire, Juge de Guyenne, en ce onzième jour du onzième mois de l'an 1460, décidons de déclarer l'accusé coupable.

Afin de réfléchir sur son acte et sur le sens d'attaquer des gens pour voler leurs objets, nous condamnons l'accusé à aller en prison pour 2 jours. Une amende de 40 écus sera relevé pour les biens ayant été déclaré volés. De plus, 20 écus seront relevé pour ce manque flagrant de civisme auprès de la victime.
La peine totale est alors de 60 écus et 2 jours de prison.

Que si accusé ou victime trouve ce verdict injuste, ils peuvent aller à la cours d'Appel.
Nous rappelons que le non-respect d'un verdict est passible d'un procès pour TOP.

Justice est servit!

L'audience est levé!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 60 écus.

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Archivé.

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