Fleurdecactus [TOP] (Verdict rendu le 25/01/1460)

Duché de Guyenne contre Fleurdecactus

Chef d'inculpation : TOP/Escroquerie

Suspect :

• Fleurdecactus

Les faits : la suspect achète une quantité de maïs supérieur à celle fixée par décret. De même pour du pain, d'autant qu'il lui était interdit d'acheter ce pain par un autre décret.ainsi que des fruits qui sont destinée à la mairie la aussi suivant décret en vigueur .Au sujet de FleurdeCactus je précise aussi une chose en plus de l'affichage des nouveaux décrets sur la halle et sur la pancarte de la mairie du village .Elle avait aussi reçu une lettre de la part du maire comme tout les villageois du village de Blaye .....Tout comme dans sa lettre elle omet de mettre la fin du décret comme par hasard ...De plus ancienne sergent et maire de Blaye durant 6 mandats ..

Casier judiciaire : vierge, multiples escroqueries en cours .qualifiable en TOP

Responsable de la Plainte : Christophe_de,Lirac sergent suivi par Ombres

Victimes : Blaye,Lafayette,Misdaisy,Romina

Preuves
achat de fruit a destination de la mairie
achats de maïs

Pièces à conviction :



Les lettres .

Citation :

Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : Décrets
Blayaises, Blayais,

Je vous écris juste pour vous annoncer que depuis hier deux nouveaux décrets sont en vigueur. Les deux décrets sont affichés en halle, à la fin de mon message et sur le panneau d'affichage de la mairie. Un concerne la grille des salaire, l'autre une limitation d'achat. Prenez en connaissance et appliquez le s'il vous plait.

Des nouveaux décrets seront sans aucun doute aussi publiés dans les prochains jours ou semaines. Regardez régulièrement le panneau d'affichage de la mairie, je pourrai vous en informer par ce panneau.

Cordialement,
Cavendish10 de Castelroy, Maire de Blaye,
Seigneur de Douce

Les nouveaux décrets :

Grille des salaires :

1 - Le salaire minimum en Guyenne est fixé par le Grand Coutumier de Guyenne.

2 - En addition au Coutumier, pour toute embauche par un habitant de Blaye d'un salarié pour son champ il se doit de respecter la grille des salaires suivante:

- De 0 à 5 points de caractéristiques: Aucune embauche n'est autorisée.

- De 6 à 10 points de caractéristiques : 16 écus H.T

- De 11 à 18 pts de caractéristiques : 18 écus H.T

- A 19 pts de caractéristique: 20 écus H.T

3 - Tout ceux qui ne respecteraient pas le décret sur les embauches seront poursuivis pour esclavagisme.

Limitation d'achats :

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.
Article 2 : Les commerçants étrangers à la ville de Blaye doivent demander une autorisation préalable d"achat et/ou de vente à la Mairie.
Article 3 : Les taverniers de Blaye peuvent bénéficier d'une dérogation qu'ils doivent préalablement demander au maire, s'ils dépassent les critères de l'article 1, tant que le cumul de leurs achats quotidiens ne dépassent pas 8 jours de nourriture pour une personne.

Citation :

Expéditeur : Christophe_de_lirac
Date d'envoi : 30/11/2011 - 23:55:28
Titre : plainte de Romina contre Fleurdecactus
Bonsoir messire Eruntalon ,voila je modifie un peu le formulaire pour la plainte de Romina contre FleurdeCactus ! si ça vous convient pas bien entendu je le referai a votre guise ..et a votre convenance ...voici la plainte de Romina

Formulaire de déposition concernant des achats massifs de Maïs à Blaye.

Votre nom :Romina

Avez vous vendu du Maïs a la dénommée Fleurdecactus depuis le 15 novembre dernier ? Oui

Si oui, en quelle quantité et à quelle(s) date(s) ? 20 sacs de maïs ,le 30 novembre 1459
https://2img.net/r/ihimg/f/825/sanstitrefleur.jpg/
En tant qu'habitant de Blaye, pensez vous que les achats de Maïs de Fleurdecactus sont préjudiciables au village ?

Oui puisqu'elle porte atteinte a mes ventes à prix réduit pour le bien de tous ..Je vend pas cher afin que tous en profites ,comme vous pouvez le voir j'ai mis la marchandise ce matin et vers 9h20 elle avait tous acheter ...Dans ses conditions beaucoup sont privées de mes ventes à bas prix sur la journée ...Surtout qu'elle est pas dans le besoin de Maïs.Puisqu'elle est meunière et possède 2 champs de blé ..
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fleurdecactus

Remarques supplémentaires :De plus j'estime que en tant qu'ancienne maire de Blaye elle se doit de montrer l'exemple pour tous ,mais aussi en étant ancienne sergent ,c'est un très mauvais exemple de transgresser nos lois en vigueur ...

Je vous rappelle par ce fait les décrets en place pour notre village qui sont :

Limitation d'achats :

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.
Article 2 : Les commerçants étrangers à la ville de Blaye doivent demander une autorisation préalable d�achat et/ou de vente à la Mairie.
Article 3 : Les taverniers de Blaye peuvent bénéficier d'une dérogation qu'ils doivent préalablement demander au maire, s'ils dépassent les critères de l'article 1, tant que le cumul de leurs achats quotidiens ne dépassent pas 8 jours de nourriture pour une personne.

Hors elle dépasse largement le cadre de 3 jours d'achat ,ni respecte aucunement une production puisqu'elle est meunière ....Tout comme après renseignement à la mairie ,elle na fait aucune demande pour la taverne de son époux au prêt de la mairie de Blaye ..De ce fait je pense avoir été escroquer par cette personne ...

Date de la déposition :30 Novembre 1459 à Blaye
Signature :Romina


j'espère que ceci vous suffira ,de plus je vous rappelle que nous avons plus de police depuis quelques temps puisque dame Velours ce trouve à saint lisiers ..Ce qui nous pose de grave soucis en mairie puisque plus personne pour enregistrer les plaintes mais aussi des troubles sur notre marché" ..En esperant que vous allez trouver une solution rapidement ,car comme vous pouvez le remarquer certains ce foutent bien pas mal des décrets que nous mettons en place ..Nos efforts sont réduit a néant ...Surtout ce matin j'ai appris d'un personne qu'on le menacerait par un reseau ,s'il adhere pas a eux ils feront tout pour le faire couler en tant qu'artisan .... j'ai pas les noms mais c'est proprement scandaleux d'entendre qu'il puisse exister ce genre d'alliance ...
J'ai alerter le maire sur ce genre d'agissement ...

Bien à vous

Cordialement

Chris

La lettre de FleurdeCactus avec la partie manquante du Décret ..

Citation :

Expéditeur : Fleurdecactus de Blaye
Date d'envoi : 03/12/2011 - 12:10:35
Titre : Re: affaire de police



Bonjour Messire le prévôt Erun

Je me porte mieux merci mais je ne vois pas ce que j'ai fait de contraire à la loi .
Question décret il faut dire que ça n'est pas très clair et j'aimerais un éclaircissement sur ceci car je ne suis pas la seule à ne pas le comprendre.

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée,(partie manquante du décret soit la nourriture pour trois jours.)


Vu que nous avons travailler ensemble il y a longtemps et ayant toujours été honnête en tant que sergent et maire je ne vois pas ce que l'on me reproche je sais juste une chose c'est qu'on veut nous éliminer de Blaye et que l'on nous harcèle mon mari et moi

j'espère une réponse de votre part

Cordialement Fleur

PS (pour rappel on a piraté mon compte et je n'ai pas pu accéder à celui-çi pendant 1 semaine donc mon perso était mort )

Donc on peu y voir qu'elle a omis volontairement pour moi une partie pour dissimulé qu'elle se trouvait en infraction ...Mais dans votre procédure Monsieur le prévôt vous avez oubliez ceci !

Citation :

Expéditeur : Missdaisy de Blaye
Date d'envoi : 26/11/2011 - 14:35:47
Titre : Re: achats massifs de pain à Blaye
Formulaire de déposition concernant des achats massifs de pain à Blaye.

Votre nom : Missdaisy

Avez vous vendu du pain au dénommé Watto depuis le 15 novembre dernier ? oui

Si oui, en quelle quantité et à quelle(s) date(s) ?
25-11-2011 21:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 5 miches de pain pour 5,80 écus.
25-11-2011 17:50 : Vous avez vendu à Watto 4 miches de pain pour 5,80 écus.
25-11-2011 02:40 : Vous avez vendu à Watto 10 miches de pain pour 5,85 écus.
25-11-2011 02:40 : Vous avez vendu à Watto 5 miches de pain pour 5,85 écus.
23-11-2011 21:20 : Vous avez vendu à Watto 9 miches de pain pour 5,85 écus.



En tant qu'habitant de Blaye, pensez vous que les achats de pain
de Watto sont préjudiciables au village ? Ils empechent les autres et
notamment les plus démunis a acheter du pain, aliment de base, qui
manque sur le marché, de plus il est lui meme boulanger

Remarques supplémentaires : existence d'un décret municipal a ce sujet affiché en mairie

********************
Décrets municipaux
********************

Le pain mis en vente sur le marché à 5.80 HT écus, soit 5.86 TTC
est réservé aux vagabonds et nouveaux nés (lvl 0 et 1) de la ville.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites en justice (TOP).


Date de la déposition : 26/11/1459
Signature : Missdaisy

Expéditeur : Missdaisy
Date d'envoi : 30/11/2011 - 21:20:13
Titre : Re: achats massifs de pain à Blaye

bonsoir,
je ne sais pas si vous avez bien recu mon précédent courrier,
mais voici un complément si cela peut vous aider à faire respecter
les décrets votés et publiés en mairie :

30-11-2011 00:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 9 miches de pain pour 5,85 écus.
27-11-2011 13:00 : Vous avez vendu à Watto 10 miches de pain pour 5,80 écus.
27-11-2011 13:00 : Vous avez vendu à Watto 9 miches de pain pour 5,80 écus.

Cordialement
Missdaisy

Ce qui nous fait comme infraction aux décrets

Citation :

Le pain mis en vente sur le marché à 5.80 HT écus, soit 5.86 TTC
est réservé aux vagabonds et nouveaux nés (lvl 0 et 1) de la ville.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites en justice.
A ceci s'ajoute celui la

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.

Les preuves d'achats en infraction :

Citation :

13-11-2111 12:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 2 fruits pour 8,85 écus.
25-11-2011 21:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 5 miches de pain pour 5,80 écus.
30-11-2011 00:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 9 miches de pain pour 5,85 écus.
30-11-2011 09:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
30-11-2011 09:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Citation :

==========
III => Le verger et les fruits
==========

La mairie acquiert le fruit à 8.85 écus et moins et le vend à 8.90 écus. La marge ainsi dégagée sert à réduire les impôts.

Lasayette a écrit:

Fleur il est exacte que la taxe du duché augmente le prix et donc le prix mis à 8,85 pour la mairie arrive à 9,12 pour toi; mais tu savais bien ce que tu faisais; sur le marché les fruits étaient affichés à 8,85 donc réservé à la mairie selon le décret.
Pour autant le prix de 8,85 n'aurait pas eu de taxe si la mairie l'avais acheté.
Donc tu confirmes que tu as essayé de jouer sur la taxe du Duché et bien on verra cela devant un juge; je maintiens ma plainte au nom de la mairie car tu détournes la loi en utilisant les taxes du Duché qui ne changent pas les décrets des mairies et d'application;La prévôté décidera.

Fleurdecactus a écrit:

Fleur arriva au bureau de police suite à la lettre reçue

Bonjour Velours

Je n'ai en aucun cas acheté de fruits à 8,85 écus en voici la preuve

Ou suis je en infraction ?
Les fruits au dessus de 8,85 écus sont défendus ??
Je n'ai rien vu d'affiché à la mairie et le crieur non plus il crie toujours la même chose.
Si il continue je porte plainte pour harcèlement
En plus j'avais faim et je les ai mangé

Et Fleur sortit du bureau

[b]Témoins possible Cavendish10 ,Romina ,Missdaisy et Lasayette .

Citation :

Chapitre IV - Des chefs d'inculpation

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.


Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.

Acte d'accusation

Citation :

Le 07 janvier de l'an de grâce 1460, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Fleurdecactus pour trouble à l'ordre publique.

la suspect achète une quantité de maïs supérieur à celle fixée par décret municipal. De même pour du pain, d'autant qu'il lui était interdit d'acheter ce pain par un autre décret. Ainsi que des fruits qui sont destinée à la mairie la aussi suivant décret en vigueur.

Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .

Cela contrevient aussi à un décret de la ville de Blaye : "Le pain mis en vente sur le marché à 5.80 HT écus, soit 5.86 TTC
est réservé aux vagabonds et nouveaux nés (lvl 0 et 1) de la ville.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites en justice."

A ceci s'ajoute celui la

"Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours."

Nous ajouterons que l'accusé ne pouvait pas nier l'existence de ces décrets ayant été maire durant 6 mandat et étant ex-sergent de cette ville.

Nous entendrons à la barre deux témoins qui viendront raconter comment l'accusé se comporte dans la ville de Blaye, déstabilisant notamment le marché.

Fleurdecactus bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Fleur arriva salua la cour et prit la parole

Avant de plaider coupable ou non coupable je voudrais que l'on me montre les preuves d'achats complètes vu que je ne sais pas pourquoi on m'accuse en réalité

Et Fleur retourna s'asseoir en attendant de voir ces preuves

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Nightmare écouta les différents intervenants et prit à son tour la parole*

Votre honneur, nous avons écouté la demande de l'accusé ainsi que le témoignage de 2 Blayais ici présent.
Ils ont confirmés que l'accusé ne respecte pas les décrets municpaux.
J'ajoute donc au dossier d'accusation les preuves pour que l'accusé puisse les avoir.

*Il sortit alors un feuillet ainsi que des copies et les distribua*

Preuve apporté par Ombres:
13-11-2111 12:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 2 fruits pour 8,85 écus.
25-11-2011 21:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 5 miches de pain pour 5,80 écus.
30-11-2011 00:30 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 9 miches de pain pour 5,85 écus.
30-11-2011 09:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
30-11-2011 09:20 : Vous avez vendu à Fleurdecactus 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Les faits présentés corrobore les témoignages que nous avons entendus.

Ainsi, moi Nightmare procureur de Guyenne, demande que l'accusé soit envoyé dans nos geôles afin de réfléchir à ses actes, et qu'il adresse ses excuses à son village qu'il trouble par ses actes.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin de l'accusation : Cavendish10

Citation :

*Le seigneur de Douce se présente au tribunal comme on lui avait demandé. Il écoutât l'acte d'accusation avant de prendre la parole.*

Bonjour à tous,

Je me présente à vous en tant que maire de Blaye. Il y a de cela plusieurs semaines, une plainte a été contre Fleurdecactus. En effet, ce citoyen de Blaye a tout d'abord acheté des fruits qui étaient réservés au commerce de la ville, cela étant inscrit sur un décret municipal. De plus, au conseil municipal j'ai vu des témoignages montrant qu'elle achetait en grande quantité de la nourriture, ceci étant aussi limité par un décret municipal.

*Il s'inclinât à la fin de son témoignage pour laisser place*

Témoin de l'accusation : Lasayette

Citation :

(2ème diffusion suite pb d'enregistrement)

Mo de Lasayette se présenta devant la cour.
Bonjour, je suis un simple charpentier et je suis un habitant de Blaye depuis plus de aout 1458.
Je connais donc Fleur depuis cette date et à l'époque elle en était le maire.
J'ai pu constater avec d'autres Habitant un dérive de comportement de Fleur et de son conjoint Watto qui prenaient toutes les denrées réservés pour les plus pauvres du villages sans tenir compte des décrets; pa

Verdict :

Citation :

Accusée Fleurdecactus, levez-vous !

Pour commencer, sachez qu’on ne choisit pas de plaider coupable ou non aux vues des preuves, ou autres éléments de dossier de l’accusation.
Ce comportement ne peut que vous desservir ici.

Attendu que vous avez violé, à plusieurs reprises, la législation de Blaye en matière d’achat sur le marché municipal,

Attendu que vous avez averti* de ces entorses avant cette mise en procès,

Attendu que des preuves et des témoignages ont été apportés,

Attendu votre silence accablant devant le dossier étoffé de l’accusation,

Nous El Barto, Juge de Guyenne, vous déclarons, ce vingt-cinquième jour de Janvier 1460, coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Nous vous condamnons à une amende de 20 écus, ainsi qu’à une peine d’emprisonnement de deux jours dans les geôles de l’Ombrière.

Si l'accusée entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Justice a été rendue. Gardes, emmenez-la !

* Ma langue a fourché : "que vous avez été avertie"...