Stakanov [TOP] (Verdict rendu le 24/01/1460)

[TOP]Mairie de Blaye contre Suspect Stakanov

Mairie de Blaye contre Nom du suspect Stakanov

Chef d'inculpation : escroquerie / TOP

Suspect :

• stakanov
  

Les faits : Achat de bois, fer, pain en quantité supérieures à celles prévues par le décret. Non paiement de l'impôt.

Concernant le non paiement de l'impôt, les dates mises en cause et le fait qu'il soit impossible de ne payer qu'un partie de son du laisse penser qu'il s'agit d'une erreur.

Casier judiciaire : plusieurs dossiers d'escroquerie, qui n'ont jamais abouti à un procès

Responsable de la Plainte : Eruntalon, prévôt et Christophe_De_Lirac, sergent de police de blaye

Victime : Blaye

Pièces à conviction :

Lette du maire de Blaye :

Citation :

Bonjour,

Velours me disait s'occuper des dossiers mais bon je vois rien venir alors je vous écris.

Plaintes contre stakanov :

2011-12-03 13:30:38 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Stakanov.
2011-12-03 13:30:38 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Stakanov.
2011-12-03 13:30:38 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 19,00 écus à Stakanov.
2011-12-03 13:30:38 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 19,00 écus à Stakanov.

2011-12-02 13:30:38 : Vous avez vendu 8 kilos de minerai de fer pour 19,00 écus à Stakanov.
2011-12-02 13:30:38 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Stakanov.

03-12-2011 13:30 : Vous avez vendu à Stakanov 10 miches de pain pour 5,80 écus.

2011-11-30 12:50:37 : Vous avez vendu 10 kilos de minerai de fer pour 19,00 écus à Stakanov.
2011-11-30 12:50:37 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 4,30 écus à Stakanov.
2011-11-30 12:50:37 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 4,30 écus à Stakanov.
2011-11-30 12:50:37 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Stakanov.
2011-11-30 12:50:37 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 4,30 écus à Stakanov.

Le décret

Limitation d'achats :

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.
Article 2 : Les commerçants étrangers à la ville de Blaye doivent demander une autorisation préalable d’achat et/ou de vente à la Mairie.
Article 3 : Les taverniers de Blaye peuvent bénéficier d'une dérogation qu'ils doivent préalablement demander au maire, s'ils dépassent les critères de l'article 1, tant que le cumul de leurs achats quotidiens ne dépassent pas 8 jours de nourriture pour une personne.

Ses impots non payés :


Stakanov : 30,00 écus (+363,60 écus de pénalité) avant le 2008-08-15
Stakanov : 9,00 écus (+105,39 écus de pénalité) avant le 2008-09-25
Stakanov : 18,00 écus (+207,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-16

Lettre envoyé au suspect :

Citation :

Bonjour messire,
J'espère que vous vous portez bien.

On a porté à ma connaissance que depuis quelque jours vous faisiez l'acquisition d'une quantité non négligeable de bois, de fer et de pain (une cinquantaine de stère de bois, 18 kilos de fer, au moins une dizaine de miches de pain, en seulement quatre jours).

Je vous rappelle que les décrets municipaux de votre ville interdisent ce genre de comportement :

Limitation d'achats :

Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.
Article 2 : Les commerçants étrangers à la ville de Blaye doivent demander une autorisation préalable d’achat et/ou de vente à la Mairie.
Article 3 : Les taverniers de Blaye peuvent bénéficier d'une dérogation qu'ils doivent préalablement demander au maire, s'ils dépassent les critères de l'article 1, tant que le cumul de leurs achats quotidiens ne dépassent pas 8 jours de nourriture pour une personne.


En outre, vous n'avez pas payé vos impôts depuis la mi-aout, ce qui constitue un trouble à l'ordre publique d'après le Grand Coutumier de Guyenne.

Merci de bien vouloir régulariser votre situation sous peine de poursuites judiciaires.

Bien à vous,
Eruntalon, prévôt de Guyenne

Témoins possibles : Cavendish10 (maire de Blaye)

Article de loi enfreint par l'inculpé :

Citation :

Décret de Blaye :

Limitation d'achats :


Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours.
Article 2 : Les commerçants étrangers à la ville de Blaye doivent demander une autorisation préalable d’achat et/ou de vente à la Mairie.
Article 3 : Les taverniers de Blaye peuvent bénéficier d'une dérogation qu'ils doivent préalablement demander au maire, s'ils dépassent les critères de l'article 1, tant que le cumul de leurs achats quotidiens ne dépassent pas 8 jours de nourriture pour une personne.


==========
IV => Grille des prix des denrées du marché
==========

Le marché de Blaye est quasi libéralisé, les prix sont donc libres à l'exception de :
- Minerai de fer --> Vente exclusive de la mairie sur commande auprès du maire
- Fruit à 8.85 écus et moins --> Achat réservé à la mairie
- Fruit à 8.90 écus --> Vente exclusive de la mairie --> achats réservés aux Blayais (sauf autorisation du maire)
- Fruit à 8.95 écus et plus --> Vente et Achat pour tous


Tous les autres produits peuvent être vendus au prix fixé par le vendeur, sans restriction.


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V => Lois et décrets de Blaye
==========

Décret n°1 : Marchands et voyageurs étrangers.
Les voyageurs ou marchands peuvent acheter et vendre leurs produits sur le marché de Blaye sans autorisation de la mairie, en respectant les décrets concernant le marché.
Cependant, si ils souhaitent outrepasser ceux ci, une autorisation du maire est obligatoire.

Décret n°2 : Transferts de la mairie.
Toutes personnes achetant une denrée destinée à un transfert de la mairie devra rendre immédiatement la marchandise.
Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à la mairie et au duché.

Décret n°3 : Sanction et recours en justice.
Toute personne ne respectant pas l’un des décrets suivant sera traduit en Justice pour Escroquerie ou Trouble A l’Ordre Public selon la faute.
Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Décret n°4 : l'ensemble des lois et décrets applicables à Blaye sont celles édictées par le Duché de Guyenne en plus de celles-ci avant nommées.
Au cas où un décret municipal devrait être en contradiction avec une loi guyennoise, c'est la loi guyennoise qui prévaudra.

Grand Coutumier :

Citation :

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Acte d'accusation

Citation :

Le 07 janvier de l'an de grâce 1460, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Stakanov pour trouble à l'ordre publique.

Le suspect achète du bois, du fer et du pain en quantité supérieures à celles prévues par le décret municipal. De plus il n'est pas à jour dans le paiement de l'impôt.

Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .

Cela contrevient aussi à un décret de la ville de Blaye :
"Article 1 : Tout achat sur le marché par un habitant de Blaye ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours."

Et celui-ci :
"IV => Grille des prix des denrées du marché
==========

Le marché de Blaye est quasi libéralisé, les prix sont donc libres à l'exception de :
- Minerai de fer --> Vente exclusive de la mairie sur commande auprès du maire "

Nous entendrons à la barre deux témoins qui viendront raconter comment l'accusé se comporte dans la ville de Blaye, déstabilisant notamment le marché.

Stakanov bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Petit ajout d'Erun :

Citation :

Expéditeur : Eruntalon
Date d'envoi : 15/01/2012 - 16:04:02
Titre : affaire stakanov

Bonjour Night,

Je crois qu'une info n'a pas été transmise dans le dossier Stakanov... C'est au sujet des impôts, il semble qu'il ait réellement un problème avec ça, il paie régulièrement ses impôts, mais les trois mensualités qui sont dans le dossier ne disparaissent pas (pourtant il est impossible de payer seulement une partie de ses impôts c'est soit tout, soit rien). Je ne sais pas pourquoi cette info ne figure pas sur le dossier du palais de justice, j'ai moi-même ajouté une note sur le dossier prévôté le 5 décembre....

Les achats excessifs restent par contre tout à fait valides.

Désolé pour ça.

Bien à toi,
Erun

Je rectifierai dans l'acte d'accusation. Doit-on appeler notre cher prévôt pour qu'il vienne spécifier ceci?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Monsieur le Juge.
Accusé à tort d'avoir acheté du fer, du bois, du pain en grande quantité !!! n'importe quoi... Il faut dire que le Maire actuel est incapable de gérer correctement un village !
Si je veux exercer mon métier de forgeron il est évident que j'ai besoin de matières premières...sic ! Mais ce qui me rassure et ce que je souhaite c'est que ce Maire va bientôt rentrer dans ses foyers.. Ou est le temps ou nous avions Fleurdecactus comme Maire...
Quant à mes impôts je dois être l'un des premiers à les payer en ce qui concerne les soi disants retards d'impôts cela date de plusieurs années suite à un bug sur le jeu et je m'en suis maintes et maintes foi expliquer, malheureusement il parait que cela ne peux s'effacer , je ne suis pas le mdj alors ...
Voilà je n'ai rien d'autre à dire car je ne suis coupable de rien et je suis un excellent cytoyen.
A vous de juger...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le procureur resta perplexe devant ce qui se passait*

Votre honneur, il semblerait que ce procès n'ai plus lieu d'être, car le maire de Blaye semble ne plus vouloir accuser l'homme ici présent.

Ainsi, moi Nightmare procureur de guyenne, demande la relaxe de cet accusé, j'ajouterai juste qu'une discussion devra être prévu maintenant entre les artisans et le maire afin d'éviter à ce tribunal de perdre son temps.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin de l'accusation :

Citation :

*Le seigneur de Douce se présenté au tribunal comme on lui avait demandé. Il écoutât l'acte d'accusation avant de prendre la parole.*

Bonjour à tous,

Je me présente à vous en tant que maire de Blaye. Il y a de cela plusieurs semaines, j'ai déposé une plainte contre Stakanov. En effet, celui ci en quelques jours m'avait acheté plusieurs dizaines de kilos en quelques jours. Cela provoquant à fois une pénurie de fer, empêchant ainsi ses confrères de pouvoir travailler. Mais pour la défense de Stakanov il faut noter que depuis ma plainte qui date de un mois, je ne rappel pas avoir vu Stakanov en racheter, ou alors c'était en petite quantité.

Verdict :

Citation :

** Regarde le Procureur, et reste silencieux. Puis coup d’œil au Maire de Blaye. A l’accusé. Un petit soupir. **

Accusé Stakanov, levez-vous.

Attendu que vous avez conséquemment violé un décret municipal visant à réguler la vente de minerai de fer sur le marché de Blaye,

Attendu que vous avez violé ce même décret en achetant du pain pour plus de trois jours, durée maximale alors autorisée,

Attendu qu’il n’y a pas eu récidive depuis la mise en lumière des faits,

Attendu qu’il n’y a visiblement pas eu proposition de règlement à l’amiable,

Attendu le cafouillage quant au livre de comptes d’imposition,

Attendu la demande de relaxe du Procurador,

Nous El Barto, Juge de Guyenne, vous déclarons, ce vingt-quatrième jour de Janvier 1460, non coupable de Trouble à l’Ordre Public.

Vous pouvez quitter ce tribunal. Justice a été rendue.


[HRP : A voir avec les admins pour régler ce bug avec les impôts ! ]