TOP Contre ThouShaltKill

Bonjour, je vous transmet cette plainte.
Vos pouvoirs de procureur vous donne le droit d'accepter ou de refuser cette plainte.

Citation :

Duché de Guyenne contre ThouShaltKill

Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre Public

Suspect :

ThouShaltKill

Les faits : Le sergent Thoushaltkill, lors d'un courrier envoyé à Dame Fleurdecactus, a utilisé 2 sceaux : celui de la municipalité de Blaye et celui de la duchesse.
Il a donc usurper les fonctions de Duc et de maire de Blaye.

Préjudices subits :

Casier judiciaire : VIERGE

Responsable de la Plainte : Alexakis, Prévôt des maréchaux

Victime : Duchesse, Mairesse de Blaye

Pièces à conviction :
Lettre envoyé à Fleurdecactus :

Citation :: Expéditeur : Thoushaltkill
Date d'envoi : 30/03/1461 - 19:19:51
Titre : Conciliation pour impôts municipaux impay&ea
Au poste de police de Blaye,
le 30 mars 1461,

Bonjour Dame Fleurdecaclus, vous n'avez pas payer les impôts dont vous êtes redevable à la ville de Blaye

Citation:

20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 21/03/1461
20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 8/03/1461

or ceci est qualifié de Trouble à l'Ordre Public selon le Grand Counumier de Guyenne
Livre II, Chapitre IV, Article 3

Citation:

Le Trouble à l?Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d?un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l?incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Je serais gré de régulariser votre situation en réglant le montant de vos impôts à la mairie de Blaye qui en a grand besoin, dans l'hypothèse où vous ne répondriez pas favorablement, je me verrais contraint de porter votre délit aux yeux du tribunal ducal.

Cordialement,
ThouShaltKill, Sergent de police de la ville de Blaye.

Témoins possibles : Watto, Fleurdecactus

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Les faits remontent à fin mars, nous sommes presque début mai. Et en quoi c'est Fleur et Watto qui portent plainte ? Le sergent a usurpé l'identité du maire et de la duchesse, enfin .. il en a utilisé le sceau ... et ça serait à Fleur et Watto de porter plainte ? Au moment des faits la Duchesse s'est occupé de cette affaire et le Sergent a immédiatement retiré les sceaux. Je préfère me renseigner avant de lancer ce procès.

Le sergent n'a pas enlevé les sceaux, c'est moi qui l'ai fait pour éviter que d'autres agents aient la même idée que lui pour faire leurs courriers.
D'où ma signature et mon intervention sur les dossiers qui sont de ce fait irrecevables.
Mais avec les sceaux, les missives envoyées tel quel ne sont pas valables.
Il ne pouvait pas monter des dossiers de plainte avec des lettres irrégulières.
Et je lui avais signalé à TSK. de ne pas passer les dossiers des 10 personnes à qui il avait écrit.
Sauf qu'il les a passé tout de même en disant que les dossiers au poste de police de la prévôté n'étaient pas valables et qu'il en a effacé deux où j'étais intervenue.
Et oui c'est à eux de porter plainte car Fleur est en procès avec une lettre portant deux sceaux usurpés.
Et elle n'est pas la seule à y être.
Si on veut on peut retrouver les 10 personnes minimum qui ont reçu une telle missive et invalider tous les procès en cours.
Puis de toute façon ils ont 90 jours pour porter plainte, et ils sont encore dans les temps.

Je juge cette plainte irrecevable car utiliser le sceau ducal et de la mairie n'est pas de la rapinerie. Et en plus, il n'a jamais recommencé après ça. Donc de ce fait, je ne lancerais pas le procès.

Je classe donc cette affaire.

» [TOP] contre Carline
» [TOP] contre Scorpon
» [Top] Plainte contre Xxxxxxxxxx
» [TOP] Brigandage contre Breizh
» TOP [Brigandage] contre Surcouf24