TOP [Brigandage] contre Surcouf24

Je monte le dossier demain...si je ne suis pas pendue d'ici là!

ok

Citation :

Duché de Guyenne contre Surcouf24

Chef d'inculpation : TOP ( brigandage )

Suspect: Surcouf24


Les faits : Dans la nuit du 13 au 14 Juin, alors que la victime faisait route entre Bordeaux et Marmande, elle s'est fait agresser et dépouiller de ses biens.

Description du suspect : L’homme était vêtu d'un mantel bleu, d'un foulard de même couleur, de bottes noires et portait épée et bouclier.

Estimation des biens volés :
70 écus
Casier judiciaire : TOP: Coupable d'entrée en infraction sur le territoire de Normandie en Avril1460


Responsable de la Plainte : Cyrinea Rondot, Prévôt de Guyenne.


Victime : arioch de guyenne


Pièces à conviction :


Article de loi enfreint par les inculpés : Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3

Le 20 juin de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Surcouf24
Victime : Arioch de guyenne

Messire Surcouf24 comparait aujourd’hui pour une agression perpétrée le 14 juin 1460, contre messire Arioch avec la complicité de messire Vr1 , sur la route menant de Bordeaux à Marmande. Suite à cette agression messire Arioch aurait été dépouillé marchandises et écus d'une valeur estimée à 70 écus

l'agresseur a été identifié par sa victime
Il a dit être prêt à venir au tribunal pour reconnaître son agresseur:

Messire Surcouf24 je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
'
En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
Messire Surcouf la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

procès lancé

lettre envoyé à son éminence Verty suite à la défense de l'accusé

Citation :

L'accusation a appelé Arioch à la barre
Voici son témoignage :
oui c'est bien lui je le reconnait c'est bien le rustre qui m'as menacer de son épée pour me voler tous mets biens et qui m'as laisser pour mort dans un fossé
non mais rendez vous comptes il aurait pu me tué

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Dame Juge,
Dame prévot,
Messire procureur,

c'est sans trop comprendre ce qu'il m'arrive en ce jour que je me présente devant vous, afin de

laver des soupçons qui me parraissent infondés.

Un sire du nom de Arioch vient se présenter a vous et prétend qu'en la nuit du 14ème jour de ce mois

de juin je l'aurais molesté en compagnie de messire Vr qui m'accompage et que je protégeais durant

notre périple jusqu'en votre ville.

Durant cette nuit, donc, nous étions messire Vr et moi même sur le chemin menant en votre ville, le

voyage éporouvant mon jeune camarade, nous nous sommes couchés tôt et fort rapidement ce dernier fut

rapidement rattrapé par un lourd sommeil. Pour ma part, les années m'ont appris a ne dormir que d'un

oeil, surtout quand je protège une personne qui me fait confiance.

La nuit fût fort calme même si à un moment donné j'ai crû percevoir au loin quelques bruits qui

ressemblaient à un combat entre deux cerfs ou peut être deux hommes mais les bruits étaient étouffés

et je ne saurait distinguer avec certiutude l'un ou l'autre. Malgrè une grande expérience des

voyages et des nuits passées sur les routes, je ne pû avec certiutude savoir ce qui se passait mais

je restais sur mes gardes.

La nuit se termina sans autre problème notable et nous ne croisame pas âme qui vive. Ma Marraine son

Eminance Verty m'a souvent demander de la proteger lors de ces nombreux périples et je sais me

défendre mais de la à dire que j'ai détroussé un voyageur ou que je suis un brigand sans foi ni loi

est a mes yeux une accusation sans fondement d'un homme qui ne me connais pas.

Pensez vous qu'un ancien douanier et ancien chef maréchal, après avoir défendu la loi pendant de

longs mois, se ferait brigand pour venir par chez vous dames et messires et détrousser des voyageurs

pour quelques ecus alors que je possède bien plus et des écus honnètements gagnés en cultivant mon

champ et en etant marchand ambulant pour les maires qui en avaient besoin.

Ne me dites pas que je me retrouve devantvous parce que je suis breton et que cela a vos yeux est un

délit car à part cela je ne connais point d'autres faits qui pourraient m'être reprochés. Si vous le

désirez Dames et Messire je vous procurerais une liste de personnes qui pourront ici se porter

garrantes de ma bonne foi et de ma droiture. Si a vos yeux il suffit d'accuser pour faire condamner

et ainsi gagner des écus facilement alors faites le, mais sachez qu'il ne faut pas toujours croire

les plus pauvres ni laisser sa compassion prendre le dessus sur la raison.

Je m'en remets a votre jugement vous prouvant ainsi ma bonne foi et je sais que le très haut à déjà

jugé le messire accusateur

Je vous salut et me tiens a votre disposition Dames et Messire

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Pour votre part il est vrai que vous avez été chef maréchal et douanier pour la ville de Tréguier en 1457 , voire 1458. Par contre son éminence verty n'a pas confirmé vos dires

Votre défense est louable et on ne saurait reprocher à quelqu'un de faire part d'éléments tendant démontrer une certaine honorabilité
je me dois relever des contradictions entre le témoignage de la supposée victime qui vient de dire au tribunal qu'il a été laissé pour mort et qui lors de son dépôt de plainte dit ne pas avoir été blessé

Malheureusement l'attitude de votre compagnon vous dessert et son silence vaut presque aveu de culpabilité
en l'état actuel , je vous conseille de prouver que depuis que vous êtes en Guyenne, vous aviez bien pratiqué le métier de marchand ambulant en faisant témoigner en votre faveur les maires ou anciens maires de Guyenne.Et dans ce cas là une relaxe serait logique

Vous avez semé le doute par votre défense mais il y a pour moi des zones d'ombre à lever.Ce n'est pas une affaire facile à déméler j'en conviens

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Surcouf24 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès opposant Messire Surcouf24 au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, le fait que le présumé complice de l'accusé ne vienne pas s'expliquer, le fait que le témoignage de la victime soit contradictoire ne me permettent pas de me faire une opinion solide en ce qui concerne la culpabilité du prévenu.

Mon verdict se devant d'être juste, et honnête, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, proclame la relaxe, en ce vingt-deuzième jour de juillet 1460.

Archivé.