Zelf [TOP ] (Clos - Prescription)

Duché de Guyenne contre Diazolie et Zelf

Chef d'accusation ; TOP,

Suspect : Diazolie et Zelf
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Diazolie
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zelf

Casier Judiciaire : vierge pour les deux

Responsable de la plainte : Bouba, vice-prévôt des douanes

Victime(s) : Touyoute et Belly

Témoins :

Preuves :

Courrier transmis par Touyoute :[/b]

Citation :

o Expéditeur : Touyoute
o Date d'envoi : 22/11/2010 - 20:39:20
o Titre : Dépot de plainte
o Bonjour Messire,

Suite a un entretien avec le juge de Guyenne, je me vois envoyé vers vous pour déposer une plainte pour racket.

En effet, Dame Belly de Villefranche et moi même avons été détroussés par deux malfaisants nommés Diazolie et Zelf.

En voici la preuve : http://yfrog.com/6cplainteaj

Pour ma part, leur butin s'élève à 20,02 écus. Je n'ai pas le montant exact des pertes de mon accompagnatrice. Bien heureusement nous navons pas été blessés.


Pourriez vous me dire, quelles pièces manqueraient à ce maigre dossier pour pouvoir établir un procès?


Merci beaucoup.


Touyoute

Une plainte pour les deux devrait suffire, il suffit de la mettre en témoin numéro 2

Réponse de mon confrère dès la réception de mon dossier.

Citation :

Expéditeur : Ducho
Date d'envoi : 10/12/2010 - 10:54:35
Titre : Re: Procès Zelf

Chère Collègue

Parfait

Je vous remercie pour les renseignements par contre je vais devoir me renseigner également de mon côté.
Je vous tiens informé et classe les éléments dans mon bureau.
Je vous donne tous les éléments dans les jours à venir.

Bien à vous
Ducho

Citation :

*Un piaf plus préssé qu'un autre cherche à trouver le proc de Guyenne. A sa patte droite, un message, bref, court, aussi déséperé que peut l'être son expéditrice. "Cher confrère, je tente de m'y retrouver un peu dans ce que beaucoup appellent un capharnaum de mon bureau. Je viens de tomber sur une demande venant de chez vous, pour un certain Zelf, pour une affaire de brigandage. De toute manière, cette personne n'est plus chez nous d'après nos services de douane, mais je voudrais savoir si je peux classer cette demande. Bien à vous. Allydou"

Ce qui est rassurant, c'est qu'ils sont aussi organisés que chez nous.
Je lui ai demandé de suspendre le dossier, ajoutant que je formulerai une nouvelle demande si Zelf retourne en Poitou.

Vu en Rouergue aujourd'hui, dernière chance avant la prescription dans 4 jours.
Je lance la procédure à tout hasard en essayant de meubler les manques mais franchement avec un dossier aussi incomplet, il s'en sortira s'il est malin.
C'est pas du grand art mais on s'en contentera.

Citation :

Messer procureur Antechristo, le bonjour


Permettez-moi de me présenter, je suis le frère Kronembourg, procureur en Guyenne. Par cette missive et en vertu du traîté de coopération judiciaire liant le Comté du Rouergue au Duché de Guyenne, signé le vingt-huitième jour d'avril de l'an de Grâce MCDLVIII , je vous demande de mettre en accusation le suspect Zelf , que nous poursuivons depuis presque trois mois et qui s'est réfugié récemment sur vos terres.
Voici tous les éléments du dossier, conformément aux termes de notre traîté :


Nom de la Province demandeuse : Guyenne
Emetteur de la demande : Kronembourg, procureur
Date d'émission : 20 Février 1459
Nature de la requête : Poursuite demandée en vertu du traîté de coopération judiciaire liant le Comté du Rouergue au Duché de Guyenne, signé à Rodez, le vingt-huitième jour d'avril de l'an de Grâce MCDLVIII .


Fiche d'identité de l'incriminé : https://2img.net/r/ihimizer/img827/4602/procszelf.png
Chef d'accusation : TOP ( brigandage )
Suspect : Zelf
Casier judiciaire : Vierge pour le moment dans le Duché de Guyenne
Responsable de la plainte : Bouba, vice Prévôt des douanes
Victimes : Touyoute et Belly

Preuve : http://desmond.yfrog.com/Himg228/scaled.php?tn=0&server=228&filename=plaintea.jpg&xsize=640&ysize=640

Décret violé :
' Livre II, Chapitre IV, Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.'

_______________

Voici l'acte d'accusation et mon réquisitoire :

_______________

[ Un vieux pigeon fut envoyé à la procure du Comté de Rouergue afin de mener à bien le traité de coopération judiciaire ]

Accusé : Zelf
Juge : Arnautpantagon
Procureur : Kronembourg
Victimes et témoin(s) : Touyoute , Belly
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public ( brigandage )
Date des faits : Dans la nuit du 19 au 20 Novembre 1458


' Accusé Zelf !
Vous comparaissez ce jour du 20 Février 1459 pour avoir brigandé messer Touyoute et donà Belly sur le territoire de Guyenne en Novembre dernier, entre Villefranche-de-Rouergue et Cahors, en compagnie de votre complice Diazolie.
Vous pensiez certainement que votre acte allait rester impuni et qu'en fuyant nos terres vous alliez échapper à notre justice mais il n'en sera rien : Grâce au traîté de coopération judiciaire liant le Comté du Rouergue au Duché de Guyenne vous allez devoir enfin répondre de vos actes ! '

[ Avec un air un peu fanatique, car notre procureur était aussi sacristain et barbu, détails qui ont leur importance. Si si. ]


' Ce gentil couple qui revenait tranquillement de Villefranche-de-Rouergue en machouillant du pain rassis car préparé de la veille, n'a pas eu d'autre choix que de vous ouvrir leurs bourses à vous et à votre complice, ainsi que de vous donner tout ce qu'ils possédaient, soit la fortune d'une vingtaine d'écus, eh oui votre honneur, 20 écus, autant dire les économies de toute une vie !

Fort heureusement dans la bousculade tous les deux ont pu nous fournir une description assez précise de vous pour que nous puissions vous faire comparaître aujourd'hui afin que justice puisse être rendue.
Alors ...humm ? On fait moins le malin à présent. '

[ Le Kro tournicotait dans la salle comme un lion en cage ]


' Nous attendons donc vos explications sur cet acte de brigandage éhonté, sachez néanmoins que la cour, dans sa grande mansuétude, vous accorde le droit de faire appel à un avocat local, sur simple demande au procureur.
Accusé, nous vous écoutons à présent. '

_______________


En vous remerciant à l'avance pour votre efficacité tant que pour votre rapidité,
Que le Très-Haut vous ait en sa Saincte Garde,

Frère Kronembourg, procureur.

Je clos le dossier vu l'ancienneté des faits.