Palais de l'Ombrière
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -55%
Coffret d’outils – STANLEY – ...
Voir le deal
21.99 €

 

 Koyote [TOP] (Clos - Prescription)

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Susannah
Monument Ducal
Susannah


Messages : 1097
Date d'inscription : 29/04/2010
Localisation : Marmande

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeSam 23 Avr 2011 - 13:49

Orandin a écrit:
Citation :
    Bonjour Donà Susannah,

    Je suis profondément choqué de ce qui vient de m'arriver, à l'instant. Je demande, pour cela, un procès à l'encontre de Messer Koyote pour Trouble à l'Ordre Public, conformément à l'article 3 du chapitre IV du Grand Coutumier de Guyenne. Cette tentative de meutre ne doit pas resté impuni.
    Voici la preuve confirmant les faits dont je vous parle:


    Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Scandale


    En l'attente du procès, j'aimerai avoir une protection rapprochée afin d'éviter un éventuel malheur.

    Cordialement,
    Orandin

Je fais le dossier des que je peux.
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel
Prend racine
Niwiel


Messages : 328
Date d'inscription : 23/02/2010
Localisation : Montauban

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeSam 23 Avr 2011 - 14:46

C'est fun ça... et je vais le manquer, dommage que je démissionne finalement ^^
Revenir en haut Aller en bas
Susannah
Monument Ducal
Susannah


Messages : 1097
Date d'inscription : 29/04/2010
Localisation : Marmande

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeDim 24 Avr 2011 - 17:15

Suite de l'affaire :

Koyote a écrit:
Bonjour

En vertu du Grand Coutumier de Guyenne, je viens déposer plainte à l'encontre du dénommé Orandin pour diffamation et réclame une mise en accusation pour trouble à l'ordre public. Je cite :

Citation :
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :


- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Celui-ci a en effet déposé plainte à mon encontre en usant de preuve totalement fantaisistes !
Il prétend que je l'ai agressé à Bazas la nuit du 22 au 23 avril.

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Scandale

Or ce jour là j'étais à Cahors pour donner un cours sur la Vertu, mes deux élèves Vkkj et Ellya, comme le registre de l'Université peut l'attester.

Citation :
22-04-2011 20:23 : Vkkj s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-04-2011 19:37 : Ellya s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-04-2011 19:36 : Le recteur a accepté votre offre de cours.

Il m'est donc physiquement impossible de me rendre à Bazas qui se trouve à une journée de marche pleine et entière de la ville de Bazas
D'autant que le lendemain j'étais embauché par un habitant de Cahors
Citation :
23-04-2011 18:03 : Vous avez été embauché chez Headerman.

Comment cette personne peut-elle également affirmer me (re)connaître alors que nous ne nous sommes jamais rencontrés ? Qui plus est dans le noir à une heure où tous les chats sont gris !

Ce ne peut donc être que calomnies et affabulations de la part de cet individu.
Je vous demande en conséquence d'ouvrir le procès à son encontre sans plus attendre.

Cela est d'autant plus fantaisiste que si j'avais voulu porter atteinte à un individu tel que cette personne que je ne connais ni d'Eve ni d'Adam, il aurait trépasser sans coup férir. Pensez que j'ai réussi à mettre en déroute 5 dangereux bandits que la Guyenne s'obstine à protéger (voir mon autre affaire).
Mais ma probité et mon casier judiciaire vierge de toute infamie parlent également pour moi. Jamais je ne me suis abaissé à commettre de tels actes répréhensibles.

Merci de prendre note de cette déclaration et de faire en sorte que la Justice triomphe enfin.

Cordialement.

Koyote
Baron de Chevreuse
Pair de France
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel
Prend racine
Niwiel


Messages : 328
Date d'inscription : 23/02/2010
Localisation : Montauban

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeDim 24 Avr 2011 - 21:21

J'ai eu le même courrier que je voulais laisser à mon successeur également, donc c'est parfait.
Revenir en haut Aller en bas
emi4218
Bizutée parce qu'elle le vaut bien
emi4218


Messages : 7578
Date d'inscription : 30/12/2008
Localisation : Marmande ou sur les routes...

Feuille de personnage
Niveau:
Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Left_bar_bleue3/4Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty_bar_bleue  (3/4)
Profession: Paysan
Equipement: Aucun

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeJeu 28 Avr 2011 - 1:38

Je vais voir pour tenter une conciliation pour cette affaire, tout ça est ridicule...
Revenir en haut Aller en bas
Susannah
Monument Ducal
Susannah


Messages : 1097
Date d'inscription : 29/04/2010
Localisation : Marmande

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeJeu 28 Avr 2011 - 9:00

la suite de l'affaire :

Koyote a écrit:
Bonjour

Par le présent courrier je viens quérir une action judiciaire contre l'actuel Procureur nommée Niwiel tel que le Grand Coutumier le précise dans les articles suivants :

Citation :
Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.

Et :

Citation :
Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

En l'occurrence je fais référence à l'enquête concernant mon agression sur les terres de Guyenne par un groupe de 5 malfaiteurs. A l'heure où je vous écrit, cela fait désormais 2 mois et demi que la plainte a été lancée. Toutes les preuves ont été fournies en temps et en heure pour lancer les démarches judiciaires. A ce jour, aucun des agresseurs n'a été poursuivi par un quelconque tribunal, laissant ainsi le temps courir vers le délai de prescription. Nous pouvons donc sans ambages dire que ce travail a été bâclé et dans des délais incompatibles avec une bonne application de la Justice.

J'ai reçu un courrier de la part du procureur Niwiel le 31 de mars disant qu'aucune suite ne serait donné à ma plainte avant qu'elle ne se rétracte suite à l'intervention de Sa Grâce Melior suivi par une de mes missives.

Je réclame donc une nouvelle fois Justice auprès des autorités de Guyenne.
Je ne saurais que trop rappeler le caractère délicat de ces affaires tant elles touchent un conseiller personnel de Sa Majesté la Reine de France, en la personne d'un Pair de France.

Merci d'apporter le soin et la diligence nécessaires au traitement de cette requête.

Cordialement.

Koyote
Baron de Chevreuse et Pair de France


Archybald a écrit:
Nouvelle pièce à ajouter au dossier "plainte contre Koyote pour trouble à l'ordre public". Témoignage que m'a fait parvenir un mort anonyme.

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Orandinmatuer
Revenir en haut Aller en bas
emi4218
Bizutée parce qu'elle le vaut bien
emi4218


Messages : 7578
Date d'inscription : 30/12/2008
Localisation : Marmande ou sur les routes...

Feuille de personnage
Niveau:
Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Left_bar_bleue3/4Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty_bar_bleue  (3/4)
Profession: Paysan
Equipement: Aucun

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeJeu 28 Avr 2011 - 11:12

Nan mais... Pffff

Préfère partir sans commenter
Revenir en haut Aller en bas
Eruntalon
Monument Ducal
Eruntalon


Messages : 2806
Date d'inscription : 17/05/2008
Localisation : Marmande

Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitimeSam 24 Sep 2011 - 13:19

euh... de toute façon il y a prescription...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Empty
MessageSujet: Re: Koyote [TOP] (Clos - Prescription)   Koyote [TOP] (Clos - Prescription) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Koyote [TOP] (Clos - Prescription)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Zelf [TOP ] (Clos - Prescription)
» Nandus [ TOP] (Clos - Prescription)
» Goeth [TOP] (Clos - Prescription)
» Kadfael [TOP] (Clos - Prescription)
» Kaminoo [TOP Racket] (Clos - Prescription)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Dossiers Classés-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser