[haute trahison] Lhessa - 08/10/1455 - coupable

Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: Procès ayant opposé Lhessa au Duché de Guyenne

Citation :: Acte d'accusation

Duché d'Alençon contre Lhessa:
A l’attention de la Magistrature de Guyenne :
Mise en accusation de Dame Lhessa, pour Haute Trahison à l’encontre du Duché d’Alençon pour négligence ayant entrainé des problèmes graves lors de son mandat de Prévôt de Juillet/Aout 1455 (Art. 626-2 du codex d’Alençon).

La Dame, alors même qu’elle se devait d’assumer ses fonctions de police quotidiennement, a honteusement laisser les dossiers et les plaintes s’accumuler sur son bureau sans les traiter, ceci pendant quasiement la totalité de son mandat.
Des lors, les marauds, escrocs et autres brigands, constatant la défection du Prévôt, en ont profité pour augmenter leurs activités en toutes impunités, créant ainsi un grave climat d’insécurité dans le Duché.
De plus, la charge de la mise en place de Maréchaux en protection des villages n’ayant plus pu être effectuée, le Duché a vécu dans la terreur du fait même de la négligence de l’accusée.

Pour étayer la mise en accusation, je rappel la définition de la Haute Trahison : « Une action de haute trahison est un crime qui consiste en une extrêmement déloyauté à l'égard du Duché ou de son dirigeant…. » ; « Tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large. »

Ainsi que l’article en question :
Art. 626-2 – De la négligence, usurpation ou abus de fonction
Implique d’entraîner la mort ou des problèmes particulièrement grave dans le Duché.
Concerne les conseillers, les maires, le Duc ou tout autre fonctionnaire du Duché.
Les peines encourues relèvent de l’amende de 50 à 1000 écus avec peines de prison et peines alternatives ainsi que le bannissement et la mort.

Vous l’aurez compris, la négligence est avérée et la faute grave et à ce titre le Duché demande à l’accusée de rendre compte et enfin d’assumer ses actes.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Lhessa écouta l'acte d'accusation, stoïque, sans autre émotion que celle de la déception qui se peignait sur son visage...Un duché auquel elle avait donné la majorité de sa vie la faisait comparaitre maintenant pour haute trahison...Elle s'avança à la barre lorsqu'elle fut appelée et entama sa plaidoirie.*

"Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,

Tout d'abord, sachez que je ne me fais que peu d'illusions sur l'issue de ce procès...ou plutôt, de ce simulacre de procès.

J'ai bien peu de chance de sortir relaxée de ce tribunal, étant donné que vous-même, Monsieur le Juge, avez du rappelé à votre collègue Monsieur le procureur, qu'il fallait très rapidement nous mettre en procès...C'est un peu une inversion de rôle, non??

Je vous fournis les preuves, validées par vos loys puisque sur le chasteau ducal de l'Alençon..

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Je trouve cela...comment dire..étrange??!! oui, c'est le mot....Un juge qui veut nous envoyer un procès..le juge-même qui donnera son jugement sur cette même affaire...Mais bien sur, vous allez nous dire que la partialité n'est pas de mise et que ce même juge conserve son intégrité et sa neutralité...De plus..le terme "zozios", comme vous nous avez si bien appelé, ne me parait pas trop approprié..cela pouvant être pris comme une offense, ne croyez-vous pas?

Enfin...je me défendrai tout de même contre ces fausses accusations, voire, ces propos diffamatoires remettant en doute mon intégrité et mon ancien dévouement pour ce duché...

Tout d'abord, je tiens à préciser les dates exactes de mon mandat...du 16 juin 1455 au 12 aout 1455. Je trouvais l'acte d'accusation un peu flou quand à cela...Ceci étant fait, je passe à votre accusation.

La première étant que j'ai laissé les plaintes s'accumuler pendant la quasi-totalité de mon mandat....
Je fournis une preuve issue de votre chasteau encore une fois....

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Je vous demande juste de considérer à laquelle la plainte est arrivée sur le bureau du Procureur..soit, le 20 juillet 1455.
Il est étrange pour quelqu'un qui déserte son bureau pendant quasiment 2 mois comme vous le prétendez, de transmettre les plaintes au procureur un mois passé après le début de son mandat...Vos notions du temps sont peut-être erronées, ne croyez-vous pas??

Cela dit..il est vrai que des problèmes de santé m'ont quelque peu terrassés, et que je ne me suis pas présentée au chateau pendant un certains nombre de jours. Cependant, la situation était telle que l'envie n'y était plus non plus...J'ai bien essayé d'apporter ma contribution, vous trouverez dans vos locaux des parchemins écrits de ma main sur certains articles de lois, sur la Justice accélérée qui ne pouvait plus être applicable dans ce duché...Les réponses et avis des autres conseillers n'ont pas été très nombreux...Personne ne devait se sentir concerné par la bonne marche de la justice, étant donné que personne n'a rien voulu validé ou proposer d'autres choses..Qui paralysait la justice?? Je vous le demande....
La duchesse elle-même n'a pas daigné donner son avis sur ces questions...encore une fois, étrange pour une personne si soucieuse d'assurer la bonne marche de son duché.
Je rappelle également le cas de votre prédécesseur, Monsieur le Juge, qui est resté sur son fauteuil pendant de longs jours...cadavre en décomposition installé au conseil.

La duchesse avait le pouvoir de destituer tout conseiller qui ne remplirait pas sa tache ou qui ne serait pas présent....

Je cite l'ancien corpus de loys du duché : Livre I, opus 2, art 5 "En cas d'absence prolongée d'un conseiller ayant charge, le Duc/Duchesse peut le révoquer et nommer en remplacement tout membre suppléant du Conseil Ducal. La durée de révocation est laissée à son appréciation"

Qu'en a t-elle fait?? Rien....Pourtant, j'ai cru comprendre dans votre acte d'accusation que nous avions laissé, Baronsengir et moi-même, des hordes de brigands sur nos terres, qui ont profité du fait que nous soyons absents et soi disant, totalement inactifs...si l'on considère que le système judiciaire ne fonctionnait pas et que les conseillers ne faisaient pas leur travail, il aurait du être envisagé, et ce, très rapidement, de nous remplacer et de nous révoquer...Mais cela n'a pas été...Condamne t-on la duchesse elle-même de n'avoir su garantir à ses sujets une sécurité et une justice sans faille?? Non, nous ne le faisons pas car la sécurité et la justice étaient bel et bien assurées...du moins, pendant les premiers temps où Sir_ivanhoe était encore en vie, et quand la duchesse a réagi, au bout de quelques semaines, en attribuant au duc Morfalas la charge de juge. Entre ces deux évènements, effectivement, la justice au tribunal n'était plus, car un maillon de la chaine était mort, et sans successeur..

Je tiens aussi à préciser que j'ai effectué un travail important dans les locaux de la prévôté, commencés bien avant d'être prévôt des Maréchaux. Je les ai perpétués afin de garantir les meilleures conditions de travail à mes agents, créant les registres des suspects et fautifs, rappelant la procédure à suivre en cas d'infraction...et d'autres choses dont aucun conseiller n'a pris connaissance puisque jamais passé par ces locaux. Il est étrange de juger les compétences d'une personne en ayant sous les yeux que la partie visible du travail accompli...

Vous dites également que les brigands en auraient profité pour augmenter leurs activités...Ah? Eh bien..je ne demande qu'à en voir les preuves..Sur quoi donc vous basez vous pour faire une quelconque comparaison? Avez vous tenu des comptes d'avant et après nous? Existe t-il un tableau de statistiques? Monsieur le Juge, vous qui êtes dans
ce duché depuis si peu de temps, comment pouvez-vous estimer quoi que ce soit de la normalité du taux de brigandage en Alençon? De la recrudescence ou pas de cela? Je trouve étrange qu'un homme extérieur au duché et arrivé quelques jours seulement avant les élections ducales puisse avoir une opinion réelle à ce sujet...
J'attire aussi votre attention sur le fait que des patrouilles militaires auraient du voir le jour durant ce même mandat..cela n'était pas de mon ressort, mais j'avais, à l'époque, contacté le connétable Morfalas afin que les brigands se tenant sur nos routes et surtout à nos frontières, car, vous devez le savoir, il est plus aisé pour eux de brigander entre 2 duchés, soient appréhendés et châtiés...Mais, je ne crois pas avoir vu aucune réaction de ce côté là non plus...

J'en viens maintenant aux propos mensongers que vous tenez à mon égard concernant les maréchaux des villes d'Alençon...Sachez que peu de révoltes ont vu le jour durant mon mandat, et surtout, qu'aucune n'a abouti...s'il n'y avait pas eu de maréchaux aux portes de la ville et de la mairie, croyez-vous vraiment que les maires auraient conservés leur place?? J'aurais donc passer 2 mois sans garantir la sécurité dans nos villes?? J'assurai moi-même la défense de Verneuil, remplacée, lorsque j'étais en déplacement par Lolo44..Baronsengir assurait quotidiennement celle de Mortagne, et j'avais mis en place un roulement à Argentan afin d'avoir un maréchal tous les jours...Votre prévôt Bauromir, votre CaC El_cid31 et Gaed, habitant d'Argentan se relayaient dans la semaine pour garantir la sécurité. Le Lieutenant Zolvac a assuré cette fonction pendant un temps également.
Vérifiez donc le budget attribué aux défenses des villes et aux paiements des maréchaux durant mon mandat...Vous devriez pouvoir trouver cela dans vos archives...l'argent ne s'est pas évaporé et a bien été utilisé pour le paiement des maréchaux. Si l'argent n'avait pas été utilisé à ces fins, il est étrange qu'aucun conseiller ne se soit penché sur la question durant 2 mois...

J'ai commencé à être maréchal sous le premier mandat d'Hiro2lao, et j'ai même continué à l'être une semaine après la fin de mon mandat, jusqu'à mon départ en Guyenne, connaissant la difficulté de trouver quelqu'un de fiable et de permanent à cette fonction...et vous m'accusez aujourd'hui de ne pas avoir oeuvrer pour la défense des villes et de ne pas avoir mis de maréchaux?? Baronsengir a été, lui aussi maréchal pendant des mois et des mois, favorisant la défense de sa ville à son activité d'artisan...il l'a également été jusqu'à son départ en Guyenne. Et pour la ville d'Argentan, le roulement a été mis en place, le planning a été établi, et aucune difficulté n'a été rencontrée. Sur quoi donc vous basez vous pour porter de telles accusations?? J'ai donné ma vie à assurer la sécurité du duché, il est inutile de vous le rappeler..Baronsengir et moi même avons oeuvré toute notre vie durant pour faire respecter les loys et pour faire de vos villes, des villes sereines et justes...dans le respect des droits de chacun. Vous, Monsieur le juge, qui allez juger nos actes, n'avez pas connu l'état de nos villes avant que nous arrivions et que nous travaillions pour le duché. Avant mon arrivée à Verneuil, il n'y avait, ni douanier, ni sergent, ni lieutenant de police...j'ai assuré seule ces fonctions...Baronsengir et moi avons formé les 3/4 des effectifs des forces de police à ce jour et qui garantissent maintenant le respect de vos loys...et vous osez dire que nous avons mis en péril la sécurité du duché?? Réalisez vous seulement à quel point cette affirmation est ridicule?? Comment pouvez vous affirmer de telles choses alors que nous avons passé des mois et des mois à garantir cette même sécurité??

Pour finir...je tiens juste à préciser que l'article de loi invoqué n'était pas en vigueur lorsque nous étions au conseil ducal...le corpus a été changé peu de jours après notre départ. Je cite l'annonce faite en gargotte en date du 23 Aout 1455, soit, 3 jours après notre départ d'Alençon :
"Hoyezzzz, hoyeeeeeeezzzzzzzzz , en ce jour béni des fées et autres amis de la forêt, voici venu le temps des nouveaux livres de lois V et VI concernant le fonctionnement judiciaire et le code pénal.
En application depuis mardi le 21 aout 1455, ces livres remplacent les livres V et VI des « Nouvelles lois de l'Alençonnais » en tant que « Nouvelles nouvelles lois de l’Alençonnais concernant la justice rendant caduque les anciennes nouvelles lois correspondantes »."

Le livre IV article 6 de votre codex stipule : "Art 6. Les lois ne sont pas rétroactives sauf si cela est stipulé dans une loi.".
Nous voyons bien que ce n'est pas le cas ici...Les lois sur lesquelles reposent vos chefs d'accusations ne peuvent pas être validées puisqu'inextantes durant notre mandat. J'invoque donc le vice de forme pour ce procès.

Je m'en retourne à mes activités de CaC de la ville d'Agen et d'avocate au barreau de Guyenne, Vostre Honneur, ceci requerrant plus de temps que cette parodie de procès...

[Fait à Agen, le 21 septembre 1455]

Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Belle défense madame... Mais à mon gout, loin d'etre suffisante. Je vous prie de ne pas essayer d'extrapoler. Nous parlons ici de votre disparition lors de votre mandat ducal. Nous savons bien que vous étiez dévouée a l'Alençon, que vous y avez accomplit du beau travail. Mais aujourd'hui, l'affaire n'est pas là, votre travail bien fait, l'Alençon vous en remercie, soyez en certaine.

Vous avez momentannement disparu de la salle du conseil... Si encore ce n'était que la salle du conseil ! C'était aussi votre bureaux de Prevôt, soit la sécurité interne du duché d'Alençon. Vous rendez vous compte ? Laisser ainsi un duché sans sécurité, ou comme dit precedemment, tous les malfrats y ont vu une terre d'asile, un terrain de jeu. C'est une belle preuve d'amour pour le duché que vous aimez tant que de le laisser en climat d'insécurité.

Vous étiez souffrante ? Ca devez etre une très grosse maladie pour déserter ainsi... En tout cas, vous etes bien portante maintenant... ce genre de maladie vient vite et repart vite, sans sequelles je suppose ? Mais... Si vous arriviez à écrire des parchemins comme vous le dites... Pourquoi ne pas avoir écrit une lettre de démission a la duchesse ? Pourquoi ne pas l'avoir informée de votre indisponibilité ? Ainsi, elle aurait pu vous enlever le poste et l'aurait confié à quelqu'un de bien portant et libre.

Ah ! mais oui... je sais ce que vous allez me dire... Elle pouvait le faire elle meme. N'est ce pas trop facile que de dire ça ? Repporter la faute sur les autres comme ça... ce n'était pas plutot a vous d'assumer votre indisponibilité et d'en faire part a la duchesse létilaca ? Une duchesse a des choses très importantes a faire, elle ne doit pas courir après ses conseillers et les materner. Etre conseiller ducal, c'est savoir gérer ses responsabilitées, etre assez mur pour assumer ses betises, et assez réaliste pour prendre les bonne décisions.

* elle prit une grande inspiration *

Parlons de lois maintenant... Il me semble que vous ne connaissez pas la définition de haute trahison, je vous la répète : Une action de haute trahison en est un crime qui consiste en une extrêmement déloyauté à l'égard du Duché ou de son dirigeant
[...] .Tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large.
Tout ceci, selon notre nouveau code pénal, paru le 23 Aout 1455.

Maintenant, voici la définition de la haute trahison lorsque vous étiez ecnore en Alençon :Tout acte commis par une personne assermentée du Duché qui porte préjudice au Duché au sens large. Ou tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large.
Article 6.5, Opus 1, Code Pénal Livre VI
Donc je vous prie d'oublier votre histoire de rétroactivité... Que se soit dans l'ancien ou le nouveau code pénal, vous etes tout de meme concernée. " Tout acte commis par une personne assermentée au duché"... Vous n'étiez pas assermentée par hasard ? On ne prete pas serment à sa duchesse au début du mandat ? " qui porte préjudice au duché" Vous serez d'accord avec moi monsieur le juge, qu'un prevot des maréchaux qui déserte, ne fait pas le plus grand bien au duché.
Quelque soit la date de création des lois vous etes accusée de Haute Trahison envers votre duché !

Ensuite.... Tiens voilà l'article 626-2 du nouveau texte de lois Alençonnais... je crois qu'il vous concerne !
Art. 626-2 – De la négligence, usurpation ou abus de fonction
Implique d’entraîner la mort ou des problèmes particulièrement grave dans le Duché.
Concerne les conseillers, les maires, le Duc ou tout autre fonctionnaire du Duché.
Les peines encourues relèvent de l’amende de 50 à 1000 écus avec peines de prison et peines alternatives ainsi que le bannissement et la mort.

Voyons ce qu'on trouve dans l'ancien codex qui touche au sujet... Op1 du Livre VI "Art 1. Tout délit ou crime est sanctionné par une peine rendue par décision de justice provenant du juge. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l'a entraîné. "
Tiens, vous avez fait un délit. Oh proportionelle a l'acte qui l'a entrainée ? Ca ne s'annonce pas joyeux pour vous tout ça...
Voyons voir ce qu'on dit sur les sanctions :
Art 8. Les peines pouvant être prononcées selon votre ancien codex :

"1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,…)
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,…)
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté)
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Bannissement
8. Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.) "
Art.8, Op.1, Livre VI.

Ceci est une énumération... Plus on va vers le peine numéro 8, plus la faute est grave. Il me semble que Haute Trahison est le délit le plus grave non?

Mais, ce n'est pas à moi de juger.
Monsieur le Juge, j'ai fini...

[ DameBlondeur]
Procureur d'Alençon
25 sept 1455

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Lhessa arriva à la barre pour la seconde fois..au moins, son procès allait relativement vite, et il fallait s'en réjouir quelque peu..Ella avait écouté le réquisitoire de l'accusation...ainsi que des témoignages..3...ce qui la fit sourire...Elle remarqua que le procureur n'était plus le même...à moins qu'elle n'ait mal vu la première fois...quoiqu'elle n'était même pas sure que ce soit bien un procureur qu'elle avait vu...peut-être ressemblait-il étrangement au juge de cette même affaire...enfin..elle s'en accomoderait bien....*

"Votre Honneur, Madame la Procureur,

Il est bien curieux de voir que 3 personnes témoignent pour l'accusation, alors que les procès n'en acceptent généralement que 2...Je vous renvoie au livre V, opus 3, chapitre 2, art 532-1 de votre propre codex. L'accusation peut demander à 2 témoins de venir s'exprimer. Il est noté aussi que le dossier d'instruction doit être déposé à la prévôté, puis transmis au procureur...Pourtant, Monsieur le Juge, c'est bien vous qui avait ouvert ce dossier, et cela, directement dans le bureau du procureur....C'est étrange tout de même...Mais vous allez surement me dire que dans un cas de haute trahison, la procédure n'a pas à être respectée...Il est étrange que vous ayez rédigé les nouveaux livres de loys V et VI et que vous ne vous y teniez pas...Enfin...qu'y puis-je?? Tant de choses laissent à désirer dans ce procès que plus rien ne me surprend...

J'ai remarqué également que l'acte d'accusation n'était point signé..ni daté d'ailleurs...Comment avoir la certitude que c'est bien un procureur qui a rédigé cet acte là?? J'ai entendu dire qu'Erebe était mort...et que Dameblondeur le remplaçait...N'ayant aucune date, ni sur mon courrier de convocation (je sais, c'est étrange : https://2img.net/r/ihimizer/img295/158/plaintemj1.png) , ni sur l'acte d'accusation, j'ai un doute quand à l'auteur de celui-ci...Peut-on être accusateur et juge en même temps?
Cependant, il est dit clairement dans vos loys que l'acte doit être signé et daté...(Livre V, opus 3, Chapitre 2, Art. 532-2 – De l’acte d’accusation ). Si même un procureur ne respecte pas ses propres loys..où allons nous??

Je reste dans le domaine de la législation...Madame le Procureur, je suis bien aise que vous ayez sorti des archives, les anciens textes de loys. Cependant, un acte d'accusation doit être rédigé en bonne et due forme, et non, approximativement...comme de nombreux maires ont pu l'apprendre à leur dépend..Un grand nombre de procès lancés par les maires se sont soldés par un échec puisque l'acte d'accusation n'était pas conforme au loys en vigueur...L'acte d'accusation fait référence aux nouveaux articles de loys, et cela pose un réel problème. Vous prenez pour appui des loys qui n'existaient pas durant notre mandat. Je ne vous contredirai pas sur le fait que les anciens articles mentionnaient les cas de haute trahison, cependant, il aurait fallu qu'ils figurent sur l'acte d'accusation, chose qui n'est pas le cas ici.

Monsieur le Juge, vous saurez apprécier, j'en suis sure, la qualité de l'acte d'accusation, ni signé, ni daté, et faisant référence à des articles de loys non conformes...

Il y a juste quelque chose qui me gène également....Dans votre réquisitoire, vous ne faites pas état de la trésorerie du duché concernant les salaires des maréchaux que je n'aurais, soit disant, pas posté pour la défense des villes...La curiosité m'amène à demander si traces il y a que les maréchaux n'ont pas assuré la défense de chaque ville quotidiennement...et si les caisses du duché ont été vidées par pur hasard...Le connétable attribue au prévôt une somme pour les salaires des chefs-maréchaux, il aurait sans aucun doute remarqué le fait que la somme attribuée le dimanche était la même le dimanche suivant...Etant donné que vous n'en parlez pas, dois-je en conclure que vous avez fait des recherches et que rien ne confirme ce chef d'accusation??

J'en ai fini votre Honneur.

*Lhessa reprit son souffle et ramassa les parchemins disséminés devant elle. Elle partit s'asseoir quelques rangs plus loin....le procès de Baron étant surement le suivant..*

[Lhessa
Fait à Agen, le 29 septembre 1455]

[HRP : Juste pour dire qu'honnêtement, je commence à regretter d'avoir passer pendant 6 mois plus de 4 heures quotidiennement sur mon ordinateur pour en arriver là...Je me dis qu'il n'est pas étonnant que tant de gens de l'Alençon soient partis ou aient préféré arrêter le jeu RR dans ces conditions...C'est bien sur, la joueuse qui parle, et qui commence à être sérieusement dégoutée de toutes ces inepties....]

Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: La défense a appelé Isabet à la barre

Voici son témoignage :

*Isabet entra un peu timidement dans ce tribunal ou elle n'avait guere mit les pieds pendant tout le temps qu'elle avait vecu dans ce duche. Elle commenca par faire sa reverence puis attendit qu'on lui donne la parole. Ceci etant fait, elle commenca en parlant d'une voix douce mais audible...*

Bonjour votre honneur,

Je suis Isabet de la rose des vents, ancienne Conseillere au Commerce de Verneuil ou j'ai exerce pendant 7 mandats. Je suis ici devant vous pour temoigner de la rigueur du travail de mon amie Lhessa. Chaque jour qu'a fait Aristote, je l'ai vu travailler sans relache a faire regner la juste a Verneuil, en sa qualite de sergent de police tout d'abord, puis lieutenante et enfin prevot des marechaux pour l'Alencon. Je vous certifie, votre honneur, que cette grande Dame a oeuvre sans relache pour la justice, qu'elle a appliquee aux autres comme a Elle-meme. Jamais je ne l'ai vu transgresser une loi ni faillir a son devoir. Je suis fort etonnee de la voir ici en ce lieu ce jour, lieu ou selon moi elle ne devrait aucunement etre.

*Isabet fit une pause pour se concentrer sur la suite de sa plaidoirie, se rememorant sa vie passee dans ce duche.*

De plus, votre honneur, j'aimerais souligner le caractere difficile des conditions de travail. Les tensions regnants quotidiennement, il a toujours ete tres difficile de travailler en harmonie. Je n'ai jamais vu un duche si peu uni et dans lequel travailler correctement et avec efficacite, tout comme l'ont fait messire Baronsengir et Dame Lhessa, est proche de la Saintete. Si ces 2 la n'avait travaille avec leur coeur, donnant chaque seconde de leur temps libre pour ce duche, jamais la paix n'aurait regne dans nos villes.

*Isabet regarda tous les gens autour d'elle et poursuivit:*

Je suis peinee de la voir si durement traitee, alors qu'elle a tant fait pour l'Alencon. Je vous prie, votre honneur, de considerer cette accusation comme non fondee et de laisser libre dame Lhessa, en retirant son nom de vos dossiers.

*C'est en priant de toute ses forces pour ce que son amie, si droite, si juste soit acquitee qu'elle sortit apres avoir fait sa reverence.*

Citation :: La défense a appelé Lhessa à la barre

Voici son témoignage :

*Lhessa s'avança pour lire un témoignage qu'on lui avait envoyé par courrier ce matin même.*

Vostre Honneur, Madame le Procureur,
Voici le témoignage de Bauromir :

"lettre de témoignage a l'intention du juge mortesot

Mr le juge,

je sousigné moi, bauromir prévot des maréchaux d'alencon;

atteste sur l'honneur les mots qui vont suivre .

fait le 30 septembre .

lhessa ... elle a repris le forum de la police d'alencon que j'ai monter;

elle a bien gerer pendant son mandat en archivant tout,
et fessant un forum tres clair et facile pour nos forces,
elle a vraiment cru en notre police et en alencon ,
notre police a jamais été aussi clair toutes nos affaires depuis le debut d'alencon sont archiver.
un vrai travail de titant...

lhessa croit et croyait fort en la justice d'alencon ,
elle s'est toujours battu pour le bien du duché.

de plus concernant son acte d'accusation je tenais a précisser
qu'elle a jamais abandonné, je defendais tous les jours argentan en tant que maréchaux
et quand je ne pouvais pas mr el cid s'en chargait...
je sais aussi ayant des acces a cette époque ,
que tous les villages etaient defendu par au moin un maréchaux.

donc je certifie qu'il y avait aucun probleme de manque de défense du duché a cette période.

de plus malgres leurs absences toutes les affaires etaient sur le forum de la police ,
aujourd'hui, mis a jour..

n'oubions pas la volonté qu'elle a offerte a cette periode ,
ne jougons une periode mais toute une vie ..

votre honneur je fais confiance en votre jugement

mes respects bauromir"

Vous trouverez ci-joints les documents écrits de la main de Bauromir.
https://2img.net/r/ihimizer/img459/5936/bauro1yp4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img222/2600/bauro2qi4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img453/3893/bauro3af2.png

*Lhessa déposa le parchemin devant le juge, et s'en retourna s'assoir.*

Citation :: L'accusation a appelé Ichimaru à la barre

Voici son témoignage

Je viens vous lire le 1er témoignage de l'accusation de Dame Arfee :

"Moi Arfee-Sylphaëlle de mon nom de baptême, Arfee de mon nom civil, jure de ne point compromettre mon témoignage de faits erronés, ou de toute partialité dans les faits qui seront énoncés.

Les faits que je vais relater ont eut lieux lors de mon mandat de Maire d’Argentan.
Dans la nuit du 1 au 2 aout 1455, j’observe sur mon marché des mouvements préoccupants et décide de faire enquête.
Suite à une enquête réalisée par mes soins, avec l’aide de mon Maire-Adjoint, nous identifions un contrevenant.
Le conseiller juridique embauché à cette époque pour pallier au ralentissement des activités de la maréchaussée, monte alors un dossier complet, relatant les faits, mentionnant les différents éléments nécessaires en y joignant les pièces à conviction en notre possession.
Le dossier ficelé fut alors déposé sur le bureau du Prévost de l’époque Dame Lhessa, dans la journée du 3 août 1455.
Aucune suite ne fut donnée à notre plainte avant le 13 aout 1455, date à laquelle Sir Bauromir prit la suite de la Prévosté de notre Duché."

24 septembre 1455

Citation :: L'accusation a appelé Ichimaru à la barre

Voici son témoignage :

Je viens vous lire le 2eme témoignage de l'accusation par Letilaca :

*Arrivant de Paris, la Duchesse se rendit immédiatement au tribunal où elle était attendue.
Léti eut l’impression d’être projetée quelques mois en arrière, se trouvant nez à nez avec des personnes ayant quittées le duché fort rapidement.

Elle s’avança vers la barre.*

Messire le Procureur, Messire le Juge, bien le bonjour

Si je suis ici à ce jour devant vous c’est pour témoigner de l’inefficacité mais surtout de l’absence de Dame Lhessa à son poste de prévôt durant le mandat précédent au sein du conseil ducal.

Absence, même si comme elle le précise, certaines affaires ont été traitées, c’est traduit par une lenteur voire même pendant une longue période à une justice inexistante en notre Duché.
Des coupables non traduits en justice, des plaignants pas pris en considération, et c’est la justice alençonnaise qui fut portée à faux.

Quant à dire que cela est également de ma faute en n’utilisant pas mon droit de révoquer un conseiller, laissez moi rire.
Il est tellement plus aisé de faire porter la charge à son ou ses collègues ou bien à moi-même, personne hiérarchiquement possédant le plus de pouvoir.
Il est plus facile d’accabler les autres plutôt que d’avouer ses erreurs ou de justifier ses absences.

Il faut tout de même remettre un peu les choses dans leur contexte, il faut savoir que j’ai le droit de révoquer mais non de « virer » un conseiller pour le remplacer par quelqu’un d’autre. Et comme le précise bien Dame Lhessa, il n’y a qu’un seul remplaçant.
Et pour information, une demande a été effectuée auprès du CDR pour remplacer au moins un des conseillers, demande approuvée par le CDR mais qui n’a point été aboutie par notre Roy.
Les choses ont été faites de mon côté mais je ne peux aller au-delà de mes prérogatives.

Pour conclure, je rappelle juste qu’aujourd’hui, Dame Lhessa est jugée sur son mandat à la tête de la Prévôté et en aucun cas, sur les actions entreprises avant et pour son village, nous parlons bien de son rôle au sein du conseil ducal.

Tout comme Dame Lhessa qui a ce jour à retrouver une santé et est fort occupée, je cède ma place en ce tribunal.

*Léti fit une révérence avant d’aller prendre un siège, attendant le procès suivant* [celui de BaronSengir]

25 sept 1455

Témoignage de l'accusation par Morfalas :
"
*Lhessa a écrit:
J'attire aussi votre attention sur le fait que des patrouilles militaires auraient du voir le jour durant ce même mandat..cela n'était pas de mon ressort, mais j'avais, à l'époque, contacté le connétable Morfalas afin que les brigands se tenant sur nos routes et surtout à nos frontières, car, vous devez le savoir, il est plus aisé pour eux de brigander entre 2 duchés, soient appréhendés et châtiés...Mais, je ne crois pas avoir vu aucune réaction de ce côté là non plus...*

Je ne remets pas en cause le travail de Lhessa faute de preuves et de faits constatés par ma propre personne. Je signalerais seulement que comme moi des soldats qui ont effectués à mes côtés des patrouilles durant le mandat s'étalant du 16 Juin 1455 au 11 Aout 1455 seraient outrés de voir ainsi leur travail bafoué. Feu le Comte Locke aurait également très mal pris cette remarque car nous avions étroitement coopérer à stopper des brigands qui sévissait entre Mortagne et Montmirail.

De plus, je ne puis produire de preuve à l'encontre de Dame Lhessa mais je dois signaler que les clés de la prévôté ont disparu de mon trousseau du jour au lendemain durant ce même mandat, difficile ainsi pour moi de constater le travail de notre prévôté et de ces agents.

Faute de conseiller actif j'ai du m'employer à 3 charges différentes simultanément, Connétable, Juge ainsi que conseiller au CDR. De fait, je ne peux pas incriminer Dame Lhessa de ne pas avoir déposer les dossiers sur le bureau du Procureur de l'époque n'ayant pas eu le temps moi même de vérifier le suivi des plaintes."

25 sept 1455

Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Mortesot s’étira tel un chat … mon dieu que tout ceci avait été long et ennuyeux … il pensa à une phrase dite par l’accusée : "Pour une équipe soudée et compétente!!!!" … il ricana intérieurement.

« Madame Lhessa, nous somme ici pour juger de faits précis à savoir l’abandon de votre poste lors de votre charge de Prévot ce qui constitue un acte de Haute Trahison comme prévu par les lois d’Alençon (anciennes et nouvelles étant similaires sur le sujet).

Je constate que vous avez dépensé beaucoup d’énergie d’une façon générale à essayer de discréditer ce procès et ses protagonistes du fait même de votre amertume à vous retrouver devant cette Cour. C’est regrettable et préjudiciable au bon fonctionnement de la justice de notre Duché et à la justice d’une façon générale car la justice que je défends se soucis bien plus d’examiner le fond des faits que la forme et la façon dont ces faits sont énoncés. La virgule au mauvais endroit ou le défaut de signature ne constitue rien de plus qu’un désagrément et non une raison valable pour stopper cette justice, LA justice !
Tout ceci aurait pu être sympathique mais vous en avez décidez autrement, soit, alors allons-y !

Après écoute des différentes parties et des témoignages associés vous êtes reconnue comme coupable de Haute Trahison par négligence et abandon de poste. Pour cela vous encourrez une amende de 1000 écus ainsi qu’une peine de prison et même la mort.
Cela étant, il apparait que vous avez œuvré par le passé pour le Duché d’Alençon pour lequel vous avez été dévouée et cela joue en votre faveur.
Je rajouterais que la fin du mandat dont il est question représente en soi une circonstance atténuante.
Aussi, je vous condamne à payer une amende de 100 écus ainsi qu’à une inéligibilité de 6 mois en Alençon.

En sus de ceci, pour le fait d’avoir remis mon intégrité et ma compétence en doute avec une telle verve et un si grand entrain, je vous condamne pour outrage à magistrat à 3 jours de prisons. Vous méditerez sur l’éventuelle possibilité que j’ai pu demander à ce que ce procès soit lancé non pas pour satisfaire ma propre volonté ni envie mais bien parce que cela avait été demandé par d’autres et qu’il m’apparaissait important de commencer à étudier la chose si possible dans un délai rapide à la vue de la machinerie judiciaire à mettre en place avec la Guyenne. Les apparences sont parfois trompeuses madame, vous en discuterez avec les rats des geôles de Guyenne. Tiens et vous leur demanderez ce que veut dire « zozios » et s’ils se sentent offensés par le terme !

Je n’aurais qu’une chose à ajouter : « ou sont les femmeeeeeeeeeeeeeeees avec leurs gestes pleins de chaaaaaaaaaaaaaaaaaaarmes ». Ce n’est pas de moi mais ca résume assez bien le fond de ma pensée.

Justice est rendue ! »

Mortesot,
Juge d’Alençon
8 octobre 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Sujet: Re: [haute trahison] Lhessa - 08/10/1455 - coupable

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