[Escroquerie] Simone_de_beauvoir (Pour avis)

Bonjour Dame Procureur,
Je sais que l'escroquerie n'est pas de votre ressort, mais la procédure étant nouvelle (premier procès fondé sur ce décret à ma connaissance) et la Mairesse de Bordeaux Dame Formarie assez inexpérimentée, pourriez-vous lui apporter votre assistance pour cette procédure ? Elle a normalement suffisamment de PE Justice pour lancer le procès IG.
Merci à vous !
----------------------------------------------------------------------------------

Municipalité de Bordeaux contre Simone_de_beauvoir

Chef d'accusation ; Escroquerie

Suspect : Simone_de_beauvoir
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Simone_de_beauvoir

Casier Judiciaire : Brigandage en Guyenne en janvier 1457 :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=409

Responsable de la plainte : Kindjal, Prévôt de Guyenne

Témoins :

Preuves :

Citation :

Le Flore
Propriétaire : Simone_de_beauvoir
Tavernier(e) : Maxyne
Bière à 0,75 écu, menus à partir de 7,50 écus
"Auberge de la Lieut'nante
Belle, accueillante
Elle vous arrachera les tripes
Si vous lui cassez la chique."


(merci à Zouz, publicitaire et conseiller artistique)

Premier courrier :

Citation :

Bordeaux, le 08 septembre 1457

Bonjour Dame,
Vous êtes actuellement propriétaire de la taverne "Le Flore" à Bordeaux. Or vous n'êtes pas résidente guyennoise, et cette combinaison est interdite par le décret du 6 juillet 1457, dont je vous joins une copie.
En conséquence de quoi, je vous demande de bien vouloir fermer cet établissement dans les meilleurs délais. Ayant connaissance de votre présence à Montauban aujourd'hui, Montauban se situant à 4 jours de marche de Bordeaux, je vous concède un délai jusqu'au 14 septembre pour obtempérer. Si ce délai venait à s'écouler, ou si je constatais que vous décidiez de poursuivre votre chemin sans retourner à Bordeaux, faisant fi de ce courrier, je me verrais dans l'obligation de transmettre le dossier à la Justice.
Vous souhaitant bonne soirée,

Kindjal,
Prévôt des maréchaux
---------------------------
Décret sur les tavernes en Guyenne.

A compter du 7 juillet 1457, le propriétaire d'une taverne se dressant dans une ville de Guyenne devra être sujet de Guyenne tel que défini dans l'article 1 de la loi sur le statut de sujet de Guyenne. Il devra en outre payer ses impôts dans la ville où se trouve cette taverne.
Les personnes en infraction avec ce décret ont jusqu'au 20 Juillet pour régulariser la situation, soit en fermant la taverne, soit en emménageant dans la ville où se trouve celle-ci. Si ceci n'était pas fait, elles se retrouveraient accusées d'escroquerie.


Fait a Bordeaux le sixième jour de juillet de l'année 1457.

Relance :

Citation :

Bordeaux, le 12 septembre 1457

Bonjour Dame,
Pour faire suite à mon courrier en date du 08 septembre où je vous laissais jusqu'au 14 septembre pour revenir de Montauban à Bordeaux et clore votre taverne illégale,
je constate aujourd'hui, 12 septembre, que vous n'avez pas fait les démarches nécessaires pour entreprendre votre voyage de retour vers Bordeaux.
En l'absence de nouvelles de votre part dans la journée de demain, je transférerais donc votre dossier à la Justice.
Cordialement,

Kindjal,
Prévôt des maréchaux

bonjour dame kindjall
étant un peu fatiguée ces derniers temps il me semblait bien vous avoir répondu mais ne retrouvant pas cette réponse je vous le remets ici afin que vous puissiez le transmettre

Citation :

Citation:
Votre excellence

En ce XX jour de XXX de l'an de grâce MCDLVII, moi XXX, maire de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d’Escroquerie/Esclavagisme à l’encontre de Messire/Dame XXX

[Expliquez les faits Ici]

Par cet acte inexcusable, cet homme/cette dame a enfreint le décret municipal suivant :

[Citez ici le décret impliqué]

Sachez néanmoins messire/Dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation XXX, victimes de vos coupables exactions et le lieutenant XXX, chargé de l'affaire.

Fait à XXX, le XX/XX/145X

Merci, je transmets à Dame Formarie.

merci dame Morganes