[escroquerie] Lolobisca (bon pour proces)

Sujet: Affaire Lolobisca

Mairie de la Teste de Buch contre messire Lolobisca

Chef d'accusation : Escroquerie

Suspect : Lolobisca

Code:

http://img59.imageshack.us/img59/5442/fichelolobiscapm6.jpg

Casier Judiciaire : vierge


Responsable de la plainte :Aurélien87, Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch

Victime(s) : Mairie de la Teste de Buch

Témoins : Miles-teg

Preuves :
Achat :Le 07/05 à 07h50 - poisson à 19.50 écus - Quantité présentes : 4

Code:

http://img102.imageshack.us/img102/7789/lolobiscavn9.jpg

1er courrier : le 07 mai 1456 à 19h55

Miles_teg a écrit:

Messire Lolobisca


Permettez moi tout d'abord de me présenter : Messire Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch
Il apparait à nos services de police que vous vendez du poisson à 19.50 écus

Nous vous rappelons le décret concernant la vente des poissons sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.

Grille de Prix Maxinum:
Viandes : 19.00 écus
Carcasses de cochons : 16.50 écus
Carcasses de vaches : 31.00 écus
Blé : 14.00 écus**
Maïs : 3.70 écus
Farine : 16.00 écus
Pain : 6.80 écus
Fruits / Légumes : 11.00 écus
Lait : 11.00 écus
***Poissons : 19.00 écus***
Peaux : 17.00 écus
Laine : 13.50 écus
Seaux : 48.00 ecus

Il est interdit à toute personne, résidant ou non à la Teste de Buch, de vendre sur le marché, son produit à un prix au delà de celui indiqué sur la Grille de Prix maximum à La Teste de Buch sous peine de poursuites judiciaires.

LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.

Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386

Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente à prix illégaux, que vous pourrez remette en vente par la suite aux prix autorisés selon la marchandise.

Je vous demande aussi de me contacter pour racheter le poisson au même prix que vous me l'avez vendu.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter d'aujourd'hui pour régulariser cette infraction et me contacter pour le rachat.


Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch
Fait et Envoyé Le 07 Mai 1456

2nd courrier - Le 09/05 à 09h00

Miles_teg a écrit:

Messire Lolobisca

Je vous ai contacté le 07 mai 1456, c'est à dire il y a 2 jours pour vous informez de la vente a prix illégal de poisson en infraction avec le décret:

A compter du 16 mars 1456, il est interdit à toute personne, résidant ou non à la Teste de Buch, de vendre sur le marché, son produit à un prix au delà de celui indiqué sur la Grille de Prix maximum Obligatoire. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de La Teste-de-Buch.

LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.

Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386

Je vous ai demandé de régulariser vos ventes se que vous n'avez toujours pas fait.

Il ne vous reste plus qu'un jour pour régulariser sinon je serais dans l'obligation de transmette votre dossier a qui de droit pour vous mettre en procès.

Cordialement,
Miles Teg, Sergent de Police à La Teste de Buch
Fait et Envoyé Le 09 mai 1456

Message posté sur forum du bureau de Police: Sam 10 Mai 2008 18:37

Miles_Teg a écrit:

Miles de retour de sa garde la nuit précédente rentra pour se reposer un peu dans son bureau.
Mais il vis une énorme pile de dossier sur son bureau et surtout aucune réponse à tous les courriers qu'il avait envoyé à tous les contrevenants qu'il avait démasqué.

Il se décida d'afficher de nouveau un grand panneau avec le nom des contrevenants en espérant que ceux-ci réagissent rapidement s'ils ne voulaient pas avoir un procès.

Pour Escroquerie :

Messire Biq400
Messire Lolobisca
Messire Ludo029

Pour Esclavagisme :

Messire Dakarlebon
Messire Ludo029

Puis il repartit chez lui faire un petit somme, histoire d'être en forme pour ce soir.

Code:

http://img237.imageshack.us/img237/1304/miles1dk1.jpg

Dernière connexion aux RR de Messire Lolobisca
le 11 Mai 2008 à 13h22

la mairesse est visiblement très accaparée par ses histoires d'amour, et n'aura pas le temps de faire le proces avant la fin de son mandat, dans 8 jours. Il faudrait que vous le lanciez.

Acte d'accusation:

Citation :

Cassandre qui ne venait pas pour rien au Palais de justice, passa dans une seconde salle pour s'occuper cette fois d'escroquerie.

"Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 18 mai 1456, pour la mise en accusation de Messire Lolobisca sous le chef d’inculpation d’escroquerie.

En effet, le 7 mai dernier , messire lolobisca a mis en vente des poissons au tarif de 19,50 écu pièce, alors que le décret municipal, affiché en mairie et sur la halle, prévoit un prix maximum de 19 écu pièce.
En voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img102/7789/lolobiscavn9.jpg
Le sergent Miles_teg, avec la conscience professionnelle qui le caractérise, a bien sur alerté messire Lolobisca de son infraction. Ayant envoyé deux courriers sans réponse ni même réaction du prévenu, nous voici donc devant vous, votre Honneur, pour un cas d’escroquerie avéré.
Vous trouverez toutes les pieces, copies des courriers et preuves, dans le dossier du prévenu.
Je rappelle ici, à toutes fins utiles, l’article de Loi sur les embauches illicites :
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article I : De la liberté des prix
Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.

Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier CaptainRad ou avec le Juge.

Merci de votre écoute."

Cassandre avait fini et elle se demanda si elle retournait dans la première salle ou lançait encore un autre procès.