aurelien87 Monument Ducal
Messages : 1257 Date d'inscription : 06/03/2008
| Sujet: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 Lun 12 Mai 2008 - 15:47 | |
| Sujet: Affaire Ludo029Mairie de la Teste de Buch contre messire Ludo029 Chef d'accusation : Escroquerie Suspect : Ludo029 - Code:
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http://img118.imageshack.us/img118/6840/ficheludo029sm7.jpg Casier Judiciaire : vierge Responsable de la plainte :Aurélien87, Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch Victime(s) : Mairie de la Teste de Buch Témoins : Miles_teg Preuves : Achat :Le 07/05 à 07h50 - poisson à 19.10 écus - Quantité présentes : 3 - Code:
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http://img118.imageshack.us/img118/1097/ludolv6.jpg 1er courrier pour escroquerie : le 07 mai 1456 à 19h59 - Miles_teg a écrit:
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Messire Ludo029
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Messire Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch Il apparait à nos services de police que vous vendez du poisson à 19.10 écus
Nous vous rappelons le décret concernant la vente des poissons sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.
Grille de Prix Maxinum: Viandes : 19.00 écus Carcasses de cochons : 16.50 écus Carcasses de vaches : 31.00 écus Blé : 14.00 écus** Maïs : 3.70 écus Farine : 16.00 écus Pain : 6.80 écus Fruits / Légumes : 11.00 écus Lait : 11.00 écus ***Poissons : 19.00 écus*** Peaux : 17.00 écus Laine : 13.50 écus Seaux : 48.00 ecus
Il est interdit à toute personne, résidant ou non à la Teste de Buch, de vendre sur le marché, son produit à un prix au delà de celui indiqué sur la Grille de Prix maximum à La Teste de Buch sous peine de poursuites judiciaires.
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise
Article I : De la liberté des prix Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.
Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386
Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente à prix illégaux, que vous pourrez remette en vente par la suite aux prix autorisés selon la marchandise.
Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Chez moi ===Vos ordres d'achat et de vente====annuler la vente
Je vous demande de me contacter pour racheter le poisson au même prix que vous me l'avez vendu.
Je vous laisse un délai de 2 jours à compter d'aujourd'hui pour régulariser cette infraction et me contacter pour le rachat.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Miles Teg, Sergent de Police de la Teste de Buch Fait et Envoyé Le 07 Mai 1456
2nd courrier pour escroquerie - Le 09/05 à 09h02 - Miles_teg a écrit:
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Messire Ludo029
Je vous ai contacté le 07 mai 1456, c'est à dire il y a 2 jours pour vous informez de la vente a prix illégal de poisson en infraction avec le décret:
A compter du 16 mars 1456, il est interdit à toute personne, résidant ou non à la Teste de Buch, de vendre sur le marché, son produit à un prix au delà de celui indiqué sur la Grille de Prix maximum Obligatoire. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de La Teste-de-Buch.
LIVRE VII : De l’économie Guyennoise
Article I : De la liberté des prix Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.
Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386
Je vous ai demandé de régulariser vos ventes se que vous n'avez toujours pas fait.
Il ne vous reste plus qu'un jour pour régulariser sinon je serais dans l'obligation de transmette votre dossier a qui de droit pour vous mettre en procès.
Cordialement, Miles Teg, Sergent de Police à La Teste de Buch Fait et Envoyé Le 09 mai 1456
Message posté sur forum du bureau de Police: Sam 10 Mai 2008 18:37 - Miles_Teg a écrit:
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Miles de retour de sa garde la nuit précédente rentra pour se reposer un peu dans son bureau. Mais il vis une énorme pile de dossier sur son bureau et surtout aucune réponse à tous les courriers qu'il avait envoyé à tous les contrevenants qu'il avait démasqué.
Il se décida d'afficher de nouveau un grand panneau avec le nom des contrevenants en espérant que ceux-ci réagissent rapidement s'ils ne voulaient pas avoir un procès.
Pour Escroquerie :
Messire Biq400 Messire Lolobisca Messire Ludo029
Pour Esclavagisme :
Messire Dakarlebon Messire Ludo029
Puis il repartit chez lui faire un petit somme, histoire d'être en forme pour ce soir.
- Code:
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http://img237.imageshack.us/img237/1304/miles1dk1.jpg ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Dernière connexion aux RR de Messire Ludo029 le 11 Mai 2008 à 10h06
Dernière édition par aurelien87 le Dim 18 Mai 2008 - 18:02, édité 5 fois | |
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hiro2lao Prend racine
Messages : 217 Date d'inscription : 02/01/2008 Age : 37 Localisation : Montauban
| Sujet: Re: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 Mar 13 Mai 2008 - 16:17 | |
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aurelien87 Monument Ducal
Messages : 1257 Date d'inscription : 06/03/2008
| Sujet: Re: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 Mer 14 Mai 2008 - 22:17 | |
| dossier transféré à la mairesse | |
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hiro2lao Prend racine
Messages : 217 Date d'inscription : 02/01/2008 Age : 37 Localisation : Montauban
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aurelien87 Monument Ducal
Messages : 1257 Date d'inscription : 06/03/2008
| Sujet: Re: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 Jeu 15 Mai 2008 - 20:41 | |
| la mairesse est visiblement très accaparée par ses histoires d'amour, et n'aura pas le temps de faire le proces avant la fin de son mandat, dans 8 jours. Il faudrait que vous le lanciez. | |
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hiro2lao Prend racine
Messages : 217 Date d'inscription : 02/01/2008 Age : 37 Localisation : Montauban
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hiro2lao Prend racine
Messages : 217 Date d'inscription : 02/01/2008 Age : 37 Localisation : Montauban
| Sujet: Re: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 Lun 19 Mai 2008 - 13:45 | |
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| Sujet: Re: [escroquerie] Ludo029 (bon pour proces) 07/05 | |
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