[haute trahison] Don_Tirso - 08/03/1456 - Coupable

Résident à l'année Messages : 132 Date d'inscription : 01/01/2008

Citation :: Procès ayant opposé Don_Tirso au Duché de Guyenne

Citation :: Acte d'accusation

"Le 27 février de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: Don_Tirso
Victimes: Le comté du Périgord Angoumois
/*Ce 27 février, Moi, Roland Deschain, procureur du Périgord Angoumois ait rédigé l’acte d’accusation pour le procès qui s’ouvre en Guyenne en coopération judiciaire contre Don Tirso. Le voici :*/

Messire Don Tirso, vous comparaissez ce jour devant la Cour de Guyenne en coopération judiciaire avec la cour du Périgord Angoumois, car vous êtes accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Haute Trahison contre le Périgord Angoumois.
Vous êtes accusé d’avoir montée une armée illégalement sur nos terres, et dL'accusation a appelé Alleaume à la barre
Voici son témoignage :
* le Substitut avança à la barre pour lire les témoignages qu'on lui avait envoyé...*

Votre Honneur,
je viens vous lire les témoignages que le Périgord nous a envoyé !

émoignage de Dame Mizuki.

"Voici les faicts auquels j'ai assisté.

Dans la nuit du 22 au 23 fevrier, une personne a prevenu notre major qu'une personne rassemblait des hommes afin de monter une armée.
Le major nous a donc réuni afin que nous defendions notre belle ville d'Angoulème.
Et en effet le 24 fevrier au petit matin, une petite armée tenta vainement d'attaquer nos murailles, qui fort heuresement étaient bien défendues suite a l'alerte.
Et qu'elle ne fut pas me surprise quand je reconnu que l'homme à la tête de cette armée était Don Tirso, un ancien Perigourdin et de surcroit Angoumoisin, son oriflamme portait le nom de "Independanza zoko 33 team" drole de nom je te l'accord enfin....
J'avoue avoir été fort déçue.
Surtout qu'il sait parfaitement que la création d'une armée sur le sol angoumoisin est interdit, car il a déjà eu un procès pour cela.
Enfin heureusement mon armée, l'armada D'engolmès, ainsi que la flamme du Lys menée par le Capitaine Le Kaiser, ont réussi a la dérouter.

Mizuki, Comtesse de La Rochefoucauld et Vicomtesse de Riberac."’avoir mené à l’attaque cette armée contre la ville d’Angoulême ce qui est selon notre corpus est définit comme un acte de haute trahison envers le comté du Périgord Angoumois. Votre armée s’est heurté à nos deux armées sur les terres d’Angoulême.
J’appelle donc à témoigner les chefs de ces deux armées qui vous ont combattu, Dame Mizuki, chef « des défenseurs d’Angoulême » et messire Lekaiser, capitaine de l’armée de notre comté.

/* Voici les textes de lois correspondant : */
__________
Décret sur les groupes armés :
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.

L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.

Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.

Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trouble à l'ordre public, et encourra les sanctions les plus fortes.

La vente des armes reste libre.

Fait à Périgueux le 18 décembre 1455
Amerzone de Mansle, Comtesse du Périgord Angoumois

Corupus Juvilis , Livre IV, opus 5:
Art 3.5. Haute-trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte activement préjudice au comté.

Art 3.4. Constitue un acte de haute-trahison par incitation à la révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou comtal.

Art 3.5. Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.
/*Voici les droits de l’accusé :*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

Que suive la première plaidoirie du prévenu !"

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Bonjour à vous,

Encore une fois je suis là devant cette cour en face de la fameuse ex femme à Sieurpierre dame Amerzone la rousse.

Je suis ici donc pour m'expliquer dans un premier temps que je suis pas Périgourdins car Angevins donc l'acte de Haute Trahison est caduque à mon effet.

Deuxièmement je n'est jamais attaqué l'armée de Dame Mizuki ou Lekaiser eux par contre m'ont attaqué car j'étais en partance vers d'autres cieux comme convenu avec Dame Amerzone qui m a autorisé a resté jusqu au samedi afin de préparer mon départ. Ma surprise lors de notre mise en marche l'armée de dame Mizuki nous attaquent sans aucune raison nous avons pu nous en défaire et atteindre le noeud.....lors de notre futur marche l'armée du commandant LeKaiser nous réattaque alors que nous partions, celui-ci meurt dame Amerzone n'appréciant pas essaye de nous avoir et voilà ce procès pour Haute Trahison qui n'a pas lieu d'être.

Voilà.

Don.

A vous.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
"/*Moi, Roland, est rédigé le réquisitoire de l’accusation dans l’affaire Don_tirso, se déroulant en Guyenne, en coopération judiciaire. Voici ce réquisitoire.*/

Don Tirso, vous n’êtes pas Périgourdin, mais nos lois ne précisent pas que le chef d’inculpation Haute trahison ne s’applique qu’aux Périgourdins. Comme je vous ai lu le passage, il s’applique à toute personne faisant acte de force de façon illégitime pour renverser le pouvoir comtale ou communale de notre comté. Or, selon les témoignages de dame Mizuki et de messire Lekaiser, notre capitaine, vous avez bien attaqué la ville d’Angoulême au sein d’une armée. Vous dites, que vous n’avez fait que vous défendre et je comprends bien que c’est là une tentative de défense pour ne pas accepter la responsabilité de vos actes et évitez d’être rendu coupable.
De plus, vous n’êtes pas en face de sa grandeur Amerzone, mais en face de la justice Guyennaise en coopération avec le conseil comtale du Périgord Angoumois, dont dame Amerzone ne fait plus parti. Je suis Roland Deschain, procureur sous le règne du comte Perturabo de Louvelle et point sous celui de dame Amerzone.

Votre Honneur,
Au vu des témoignages, il est formel que Don Tirso a monté une armée illégale sur nos terres et a attaqué la ville d’Angoulême le 24 au matin rencontrant heureusement les armées de dame Mizuki et messire Lekaiser qui ont déroutés la bonne marche de l’armée du prevenu.
Pour cela, je demande à ce que l’accusé soit jugée coupable, qu’il soit banni de nos terres pour la durée maximale de trois mois et qu’il soit soumis à 50 coups de fouets.

/*Faict le 4 Mars 1456 en Perigueux
Roland Deschain de Bunzac, Procureur du Perigord Angoumois*/"

Que vos jours soient longs,

Roland Deschain

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
*Don_Tirso reprit la parole*

Reprenons,

Encore une fois nos idées n'étaient pas de prendre Angoulême, le commandant Mizuki nous a délibéré attaquer lors de notre déplacement vers saintes, preuve étant que nous étions sur le noeud entre Saintes et Angoulême et que l'armée de Mizuki et LeKaiser venait à notre rencontre afin de combattre. J'ai donné comme convenu l'ordre de marche afin de quitter les terres Périgourdine le jour J. Ces deux armées ne voulant pas nous laisser partir ont engagés le combat qui a fait perdre la vue au commandant LeKaiser, Aristote la punie pour avoir tenté de nous tuer.

Si nos actes étaient belliqueux envers Angoulême pourquoi avoir quitter la ville ? alors que nous savions que Dame Mizuki suite à la première confrontation a été touché donc dans l'incapacité de donner des ordres ? Nous aurions tout le temps de prendre Angoulême ce qui ne fût pas le cas.

Merci de m'avoir écouté.

Don.

Citation :: L'accusation a appelé Alleaume à la barre
Voici son témoignage :
Voici votre Honneur le deuxième témoignage en provenance du Duché du Périgord Angoumois :

Témoignage du capitaine de la Compagnie d’Ordonnance (COPA)
"Messires et Dames de la Cour,

Aujourd'hui 4 mars de l'année 1456, je viens témoigner des faits suivants:
Je, LeKaiser, Capitaine du Périgord-Angoumois et meneur de l'armée "La Flamme du Lys", reconnais avoir pris par aux affrontements opposant mes troupes a des hommes venus du nord, dans la nuit du 24 février 1456. Durant l'affrontement, de nombreux coups rudes ont été donnés de par et d'autres. Ayant reçu un coup bénin au visage affectant momentanément ma vue, j'ai été contraint de quitter quelques temps le champ de bataille et confier le commandement de "La Flamme du Lys" au soldat David36. Ayant tout juste eu le temps de le reconnaitre avant que mes soldats le reexpulse dans ses tranchées, je puis aujourd'hui affirmer devant vous que cet homme n'était autre que l'hors la loi Don Tirso, meneur de l'armée ennemie.
Maintenant que nous sommes parvenus a nous défaire de cette armée, je demande a la Cour de bien vouloir le juger, et appliquer la peine maximale.

Merci de m'avoir écouté."

Citation :: L'accusation a appelé Alleaume à la barre
Voici son témoignage :
* le Substitut avança à la barre pour lire les témoignages qu'on lui avait envoyé...*

Votre Honneur,
je viens vous lire les témoignages que le Périgord nous a envoyé !

émoignage de Dame Mizuki.

"Voici les faicts auquels j'ai assisté.

Dans la nuit du 22 au 23 fevrier, une personne a prevenu notre major qu'une personne rassemblait des hommes afin de monter une armée.
Le major nous a donc réuni afin que nous defendions notre belle ville d'Angoulème.
Et en effet le 24 fevrier au petit matin, une petite armée tenta vainement d'attaquer nos murailles, qui fort heuresement étaient bien défendues suite a l'alerte.
Et qu'elle ne fut pas me surprise quand je reconnu que l'homme à la tête de cette armée était Don Tirso, un ancien Perigourdin et de surcroit Angoumoisin, son oriflamme portait le nom de "Independanza zoko 33 team" drole de nom je te l'accord enfin....
J'avoue avoir été fort déçue.
Surtout qu'il sait parfaitement que la création d'une armée sur le sol angoumoisin est interdit, car il a déjà eu un procès pour cela.
Enfin heureusement mon armée, l'armada D'engolmès, ainsi que la flamme du Lys menée par le Capitaine Le Kaiser, ont réussi a la dérouter.

Mizuki, Comtesse de La Rochefoucauld et Vicomtesse de Riberac."

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable .

* Le juge prit connaissance des minutes du procès et envoya son verdict au juge Guyennois.*

En ce jour du 07 Mars 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Don tirso.

Messire Don Tirso,

Vous essayez de nous faire croire que vous vous baladiez avec une armée juste comme ça, pour voyager. Je vous reconnais bien là. J'étais moi même dans l'armée qui vous a combattu et je peux confirmer que c'est vous qui avez lancé l'assaut sur nos positions.

Pour votre gouverne, la Comtesse Mizuki n'a jamais été blessée, ni aucun des membres de son armée d'ailleurs.

Attendu que le 24 février, vous avez attaqué la ville d'angoulême et l'armée qui gardait la ville commandée par la comtesse Mizuki59.

Attendu que vous etiez le meneur d'une armée surnommée « Independanza zoko33 team » et que celle ci a été vu devant Angoulême par toute la population de la ville.

Attendu que votre armée n'était guère autorisée sur le sol du comté et se trouvait donc dans l'illégalité.

Attendu que vous ne reconnaissez pas les faits.

Attendu que votre armée a été défaite, subissant de lourde pertes.

Attendu que vous avez blessé des soldats du Périgord Angoumois en affrontant l'armée de la flamme du Lys.

Je vous déclare donc coupable de Haute trahison tel que décrit dans l'article 3 de l'Opus 5 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes un danger pour notre comté, l'ayant menacé à moult reprise depuis déjà plusieurs mois, je décide donc de vous bannir du Périgord Angoumois pour une durée de 3 mois à partir d'aujourd'hui. Ce bannissement se substitue à la peine de prison que vous avez encourru.

Enfin notre bourreau se rendra en Guyenne afin de vous infliger 50 coups de fouet.

Pour le cout des soins aux soldats blessés et le cout de la mobilisation, je vous infligerais bien une amende, mais il paraitrait que votre bourse est vide. Je suppose que vous avez des écus cachés quelque part mais n'en n'ayant pas la certitude, je ne peux réclamer une amende.

Affaire jugée.

Partie Guyennoise: Frais de dossier s'élevant à 2 écus.

faict le 08 Mars de l'an de Grâce 1456

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