Lucifer_Gosmord [Haute Trahison] (Clos - Coupable)

Minutes du procès

Acte d'accusation:

Procure a écrit:: Le dernier jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1459, nous Eruntalon, procureur de Guyenne, ouvrons ce procès à l'encontre de Lucifer Gosmord anciennement connu sous le nom de Balthier Calendal sous le chef d'inculpation de haute trahison.

En effet, durant le mois d'aout dernier, alors que le duché de Guyenne était politiquement affaibli et qu'un régent avait été nommé par la Reyne de France, l'accusé, alors lieutenant de l'ost de Guyenne et connétable nommé par un régent non reconnu par la couronne de France, a organisé la cession de l'ost de Guyenne, le détachant du commandement du conseil ducal.

En outre, alors qu'il avait annoncé que l'ost reviendrait dans le giron du conseil aussitôt que celui-ci aurait été choisi et élu par le peuple, il n'en fit rien.

Pire encore, il fait partie des signataires posant un ultimatum au Duc et son conseil, le vingt-cinq septembre, signataires qui ont par la suite lancé une offensive contre la ville de Bordeaux dans le but de renverser le Conseil ducal légitime.

Ses actes constituent évidemment une atteinte à la stabilité du duché de Guyenne et de l'une de ses institutions, ce qui constitue un acte de trahison selon le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 4 :

"La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois."

Cependant le chef d'inculpation est élevé en "haute-trahison" de par le grade d'officier de l'accusé au sein de l'ost. Je rappelle que d'après le codex militaire de Guyenne, alors en vigueur, chapitre "de la hiérarchie", opus "des officiers", article 9 :

"Article 9. Le lieutenant commande à une zone et veille au recrutement, au savoir-faire et à l'entrainement des troupes qui lui sont confiées, et à la capacité de déploiement et de man�uvre de celles-ci."

Enfin d'après l'article 27 du même codex, un acte de trahison fomenté par un officier est passible de poursuites judiciaires pour haute trahison :

"Article 27. Un soldat faisant preuve de lâcheté, de désertion, d'incompétence, de trahison ou de forfaiture avec l'ennemi est passible d'une assignation en cour de justice pour le motif de trahison, ou de haute trahison pour un officier."

*Le procureur fit un signe à l'huissier qui vint apporter les preuves au juge.*

Tout d'abord voici le texte signé entre autre par l'accusé et posant un ultimatum au duc de Guyenne :

"Au bon peuple de Guyenne, salutations et paix !

Depuis le 23 juillet, une armée de Guyenne est partie secourir le Berry. Pourquoi ? Parce que le Ponant, alliance de provinces de l�Ouest avec laquelle la Guyenne est liée depuis le 25 janvier 1458, a choisi d�intervenir. Suite à ce conflit et depuis l�élection de la Reine de France, Nébisa de Malemort, le royaume de France est entré en guerre contre les provinces du Ponant et par là même, contre nous.

Notre engagement dans cette guerre est non seulement le résultat du respect de notre parole donnée, en tant que Guyennois, mais également une réponse commune et assumée contre la tyrannie.

A Saintes les troupes Guyennoises, aux côtés des osts bretons et poitevins ont porté haut les couleurs de la Guyenne, prouvant que notre duché regorgeait d�honneur et de vaillance.
Vaillance du général de l�armée Veneratio vel Nex et de tous les Guyennois partis honorer les traités engageant leur duché.
Honneur et vaillance de vos combattants, Guyennois ! Pour la plupart anciens membres de l�Ost, tous sujet déterminés et hommes protecteurs de notre beau duché, pour certain depuis sa libération des troupes angloises.

Et qu�ont-ils trouvé à leur retour ?

Une armée sciemment postée pour les empêcher de retourner en leur patrie en héros, tels qu�ils étaient partis.
Une paix de façade obtenue au prix du renoncement de ce pourquoi nous nous étions battus, de l�anéantissement de l�honneur de la Guyenne et de ses engagements diplomatiques.

Que devons-nous faire aujourd�hui ? Que nous conseillez-vous, compatriotes guyennois? De faire comme si de rien n'était et d'accepter qu'on appelle traîtres des hommes et des femmes qui se sont battus, hier comme aujourd'hui pour la Guyenne?

C�est pourquoi, aujourd�hui, nous, fiers Guyennois et compagnons des armées stationnée aux portes de la capitale, exigeons du Régnant de Guyenne et de son conseil :

� Qu�ils suivent la voie de la sagesse et proclame l�amnistie générale pour tous les faits ayant eu lieu ces deux derniers mois.
� Qu�ils accueillent toutes les troupes guyennoises parties se battre pour leur duché avec les honneurs qui leurs sont dues plutôt que de les déclarer personna non grata.
� Qu�ils montrent leur attachement à l�honneur de la Guyenne, en fournissant les armées du Ponant en hommes, en vivres et en armes afin que nous puissions repartir défendre nos alliés.

Le Conseil Ducal et son Régnant ont jusqu'à minuit, en ce mardi vingt-sept septembre de l'an mille quatre cents cinquante-neuf, pour accéder à ces demandes au travers d'une déclaration officielle et publique engageant le Régnant et son Conseil.

Oubliant les querelles, chacun pourra alors continuer sa tâche dans l�honneur et l�amour de son Duché.

Pour la Guyenne!
Garzim Hurglas Blanquefort, Isambre Hurglas Blanquefort, Betoval de Montbahus, Sophie de Terrides, Kal., Balthier Calendal, Fanch de Daïkinee, Millie04, Mimi, Mayouche Cardofer"

Voici quelques unes des affiches publiées et signées par l'accusé, je pense qu'elles se passent de commentaires�

"A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Balthier Calendal, Lieutenant de l�ost, Connétable du conseil jugé illégitime par une reyne qui ne laisse plus le choix a ces sujets de qui les gouvernera, dénonçons le choix du Tyran a la tête de la France et de l'EA. De ce fait, durant toute la durée du conseil élu PAR la reyne, nous ne n�obéirons pas aux ordres du Capitaine et Connétable à venir.

J�invite chacun des soldats de l�ost et même le peuple de Guyenne à refuser ce choix fait contre VOTRE volonté. La Reyne place ces chiens à la tête du duché pour pouvoir mieux nous manipuler. Révoltons-nous contre ce choix fait par la couronne, ce choix fait CONTRE le peuple de Guyenne.

Étant encore le seul membre décisionnaire de l�ost, je préviens les chiens de la reyne que l�armée d�Anne Sauvage, actuellement Capitaine, n�est point une menace. Étant souffrante, elle part en retraite au couvant demain. Si une quelconque attaque est faite à son encontre, nous considérons cela comme une tentative de la reyne d�envahir notre duché par la force et de ce fait, les forces de l�ost seront mobilisées contre l�envahisseur.

Guyenne, nous devrions nous libéré du joug du tyran fraichement élu a la tête du Royaume de France.
Guyenne, tu connaitras un jour la liberté mais pour cela, il faudra te levé et la gagner dans le sang de tes ennemis.

Réveille toi Guyenne, ouvre les yeux sur la vrai nature de ces faux élus.

Balthier Calendal

Faict à L'Ombrière, le dix-neuvième jour du mois d'aout de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Neuf"

En voici une deuxième :

"Rectification du précédent courrier fait par le Lieutenant Connétable Balthier.

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, l'état major de l'ost de Guyenne comprennant, le lieutenant Balthier., le lieutenant Maëlis, le Lieutenant EzioDomicini, le mestre de camp Hull, Capitan Rosa, Seigneur du Chateau Ouvrard et de Blasimon, Chef d'Armée de "Venetario vel Nex!", dénonçons le choix du Tyran a la tête de la France. De ce fait, durant toute la durée du conseil élu PAR la reyne, nous ne n�obéirons pas aux ordres du Capitaine et Connétable à venir. Nous protégerons le territoire de Guyenne par nos propres moyens mais nous refusons catégoriquement d'obéir au conseil, sauf cas de force majeur.

Nous invitons chacun des soldats de l�ost et même le peuple de Guyenne à refuser ce choix fait contre VOTRE volonté. La Reyne place ces chiens à la tête du duché pour pouvoir mieux nous manipuler. Révoltons-nous contre ce choix fait par la couronne, ce choix fait CONTRE le peuple de Guyenne.

Nous prévenons également les chiens de la reyne que l�armée d�Anne Sauvage, actuellement Capitaine, n�est point une menace. Étant souffrante, elle part en retraite au couvant demain et elle est indisponible aujourd'hui. Si une quelconque attaque est faite à son encontre, nous considérons cela comme une tentative de la reyne d�envahir notre duché par la force et de ce fait, les forces de l�ost seront mobilisées contre l�envahisseur qu'importe leur origine.

Guyenne, nous devrions nous libéré du joug du tyran fraichement élu a la tête du Royaume de France.
Guyenne, tu connaitras un jour la liberté mais pour cela, il faudra te levé et la gagner dans le sang de tes ennemis.

Réveille toi Guyenne, ouvre les yeux sur la vrai nature de ces faux élus.

De l'état major de l'ost de Guyenne.

Faict au Fort du Hâ, le dix-neuvième jour du mois d'aout de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Neuf"

Et une troisième :
"Au peuple de Guyenne,
Au conseil élu par une minorité de plaignant et par la reyne,
A tous ceux qui liront,

L�état major de l�ost souhaite vous communiquer clairement sa position sur la situation actuelle.
Nous prenons notre indépendance le temps de ce mandat car notre institution se doit d�obéir à un conseil élu par des Guyennois, et actuellement, ce n�est pas le cas. Le conseil qui arrive armé et prêt à prendre les armes n�est pas élu par la Guyenne mais par la reyne !

De ce fait :
- Nous n�obéirons à aucun de leur ordre
- Le capitaine et le connétable n�auront pas accès à l�état major
- Nous répondrons à toute attaque faite sur des Guyennois par l�armée de ce conseil et ces hommes.
- Nous réclamons la destruction de l�armée de Koyote après sa prise de pouvoir afin que nous puissions pleinement assurer la sécurité de la Guyenne.
- En cas de mauvais traitement du peuple Guyennois par ce conseil, nous n�hésiterons pas à le déloger par les armes.
- Un grade provisoire de Commandant, élu par l�état major, sera mis en place pour prendre la direction de l�ost et se mettre en relation avec le conseil et la prévôté. Une place devra lui être faite au sein du conseil pour assuré pleinement la sécurité de la Guyennois et de son peuple.

Maintenant, nous rappelons que l�ost de Guyenne à pour devoir de protéger le peuple Guyennois, que ce soit de ses étrangers ou de ses habitants. La situation oblige à cette indépendance étant donné que ce conseil met en péril la sécurité du duché, nous le tolérons tant que celui-ci n�attaquera personne.

Tant que cette instabilité régnera, l�ost restera indépendant de tout ordre du conseil.

De l�état major de Guyenne.

Faict au Fort du Hâ, le vingtième jour du mois d'aout de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Neuf"

( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=610406&start=540 )

Et encore une :
"Au bon peuple du Périgord,
Au bon peuple de Guyenne,
Aux dirigeants de chacune de ces provinces,

Nous, Balthier Calendal, Commandant de l�ost de Guyenne, Porte Parole de la Résistance, et garde du corps d�Agnès de St-Just démentons le fait d�avoir attaqué cette armée.

Nous avions l�intention de nous rendre à Bordeaux pour préparer les élections Ducales et non de préparer une révolte.
Alors que nous faisions route tranquillement vers la capitale, nous avons été attaqués par l�armée dirigée par Aradiia et accompagnée de Dame Mélior. En aucun cas nos intentions étaient hostiles, contrairement a ce que prétendent les dirigeants des Provinces de Guyenne et du Périgord.

Cela n�est encore une fois que des affaires politiques pour écarter des adversaires des ducales.
Voyez peuple de Guyenne combien ces traîtres qui ont pris place à la tête du duché cherchent a vous manipuler.
Voyez peuple du Périgord combien votre conseil cherche à faire régner le mensonge et l�injustice.
Voyez combien ces gens sont corrompus par le mal, cherchent à faire passer le bien pour le mal et vis versa.

Nous allons chercher à regagner notre duché dans les plus brefs délais. Nous espérons simplement de ne plus voir des annonces dans le genre de celle qui à était écrite par le duc Vonafred qui ne sont qu�inepties et mensonges !

Fait le XIV jours du IX l'an de grâce MDCLIX.

Balthier Calendal"

( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=69775965#69775965 )

Vous trouverez également un document signé de la main de l'accusé Lucifer Gosmord, affirmant ne faire qu'un avec Balthier Calendal :

"Guyennois, Guyennoise,

Vous n'apprendrez donc jamais de vos erreurs mes pauvres frères.

En soutenant le vil et pervers Archybald, son chien de Salvéo, la meurtrière Évanescence et une bonne partie du reste de ces alliés (car certain sont droit ou neutre), vous menez la Guyenne droit vers la déchéance. Ils vous vantent les "grandes" avancé de la Guyenne mais à quel prix?
Celui de la violence et du sang, du mensonge et de la tromperie. Certains prennent conscience de la situation et quittent le duché pour ne pas avoir à subir la honte, la honte d'être un peuple sans honneur, nombriliste et aveugle.

Sachez que vous pouvez toujours agir pour VOTRE duché!

La Reine voulait la guerre en Guyenne, alors que nous protégions la paix, vous avez choisi la guerre, vous avez prit partie pour ceux qui n'ont presque jamais, voir jamais réellement �uvré pour la Guyenne. Tout les fantômes malveillant qui n'attendait qu'un brin d'instabilité dans le royaume pour venir mettre la marque du chaos. Oui, tel des chiens, ils vous ont pisser dessus pour marquer leur territoire.

Vous pouvez le quitter ou bien VOUS faire entendre!

Montauban, une ville qui n'a jamais était considéré comme Guyennoise par les Guyennois, aujourd'hui qu'elle décide enfin de quitter son giron, les nouveaux dirigeant la disent Guyennoise. Des girouettes et des menteurs pour vous diriger. Archybald, ancien Montalbanais, Mélior, pair de France, Noble, ancienne Montalbanaise qui couchent avec la roture, Emi, noble, ancienne Montalbanaise, eux tous, qui ont agis main dans la main avec Sancte, viennent vous faire des leçons sur les hérétiques et autre?
N'est ce pas l�hôpital qui se fout de la charité?

EUX SONT DE VRAI HÉRÉTIQUE! Ne vous laissez pas plus avoir avec cette histoire de baptême qu'à fait Archybald, ce n'est que ruse avec son compagnon Aurélien pour prendre le pouvoir.

Ah oui... La Religion en Guyenne, quasi-inéxistante sauf quand cela arrange certain gros poisson. Bizarre non? Si le Très-Haut était présent en Guyenne, ces larmes de tristesse nous auraient déjà noyer devant ce spectacle que lui offre le peuple. Ne croyez pas la fausse propagande du conseil, cela n'est encore et toujours que mensonge et manipulation.
Ouvrez les yeux et arrêtez de vous faire souiller Archybald et compagnie. Il n'est pas trop tard pour vous, peuple de Guyenne!

Vais-je encore recevoir des lettres d'insulte des sbires du conseil, me menaçant de viol, de torture, et autre? Surement, mais cela devient mon pain quotidien, vu qu'ils n'usent que de ça pour faire peur à ceux qui les dérange. Est-ce le Très-Haut qu'ils implorent depuis le début qui leur ordonne d'écrire des abomination pareil? Réfléchissez-y.

Lucifer Gosmord, plus connu sous le nom de Balthier Calendal, ex Commandant de l'ost de Guyenne, LA VRAI!

Fait le vingt-cinq du dixième mois de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-neuf à.... Haha!"

( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=71523989&highlight=#71523989 )

*Eruntalon termina là la lecture de toutes ces annonces indigestes et provocantes à souhait, et repris la parole pour achever l'acte d'accusation."

Lucifer Gosmord bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Enfin, nous rappelons que le Grand Coutumier de Guyenne, et le codex militaire sont affichés à la vue de tous en gargote bordelaise.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense:

Lucifer_Gosmord a écrit:: * Lucifer était présent, il se leva sans salut ni autre et dit *

Hey, de quoi je suis juger, d'avoir détourné l'ost ou de ne pas aimer votre duc? Faites votre choix mais ce sont deux sujet bien différent. Un concerne ma vie militaire et l'autre ma vie civile puisque j'avais quitté l'armée.
De plus cette dernière était revenu sous les ordres du duché. L'ancien Capitaine Kronembourg et l'autre Archybald avait eu les clefs et pouvez reprendre le fort. C'est ma faute si ils ne peuvent pas tous le supporter et donc démissionner? Non. Donc c'est irrecevable. Le peuple a le droit de dire qu'il n'aime pas son duc, après trois ans de loyaux service, j'en ai bien le droit ayant sacrifié tout se que j'avais pour défendre les intérêts de la Guyenne.

Mais bon, vous en avez surement rien à foutre de ça, on prend on jette hein?

Et non, je veux pas d'avocat. Si on pouvait abréger, le procès est déjà boucler pour vous non? Je suis coupable et vous êtes les gentils. Voilà, heureux?

* Il se remit a sa place, attendant que l'autre finisse ces conneries. *

Réquisitoire:

Procure a écrit:: * Le procureur écouta la défense de l'accusé et le témoignage du comte de Chevreuse avant de commencer son réquisitoire.*

Votre honneur,

Avant de commencer le réquisitoire à proprement parler j'aimerais rappeler à l'accusé qu'il ne se trouve plus dans un lieu où il est libre de fanfaronner à son aise mais dans un tribunal, aussi serait-il avisé d'abandonner son attitude désinvolte, les faits qui lui sont reprochés sont graves.

Venons en maintenant aux faits.

Balthier. ou Lucifer_Golmord peu importe son nom, est accusé d'avoir porté atteinte à la stabilité de l'Ost de Guyenne et du duché tout entier. Les annonces qu'il a publiées et le témoignage de Koyote, Pair de France et Comte de Chevreuse, l'établissent clairement.

L'accusé a appelé, se servant de son grade, les soldats de l'ost à la désobéissance. Il a donc participé activement à l'affaiblissement de cette institution, mettant par là-même toute la Guyenne en danger, puisque privée de son armée officielle elle apparaissait vulnérable.

Le fait qu'il ne fasse aujourd'hui plus partie de l'armée n'entre pas en ligne de compte, puisqu'il en était encore membre au moment des faits, le degré d'amour des soldats pour leur Duc est totalement hors sujet : l'accusé a appelé à la désobéissance, il s'est fait nommé illégalement commandant de l'ost, grade qui n'existe pas aux yeux de la loi, pour se prétendre à la tête de cette armée, alors que c'est le Régnant de Guyenne qui en est le chef ultime. Ces actes sont expliqués dans des annonces signés de la main même de l'accusé.

L'ex régent de Guyenne, Koyote, nous a confirmé en personne le refus d'obéir, alors que l'accusé cesse de se poser en victime et assume ses actes, ceux là-même qu'il revendiquait à travers les affiches que je vous ai lu dans mon acte d'accusation et qu'il a fait placarder un peu partout en Guyenne.

Quant aux prétendues trois longues années de bons et loyaux services... Cela se passerait presque de commentaires. Nous pouvons tous constater comment se sont achevés ses "bons et loyaux" services : par une trahison.

*Le procureur s'arrêta quelqu'un instants pour laisser flotter son dernier mot dans la salle avant de conclure son réquisitoire.*

Considérant que la désobéissance et l'appel à la désobéissance perpétrés par l'accusé ne font aucun doute, considérant que ces actes ont mis à mal une institution de Guyenne et en danger tout le Duché,
considérant que ces actes sont passibles d'une condamnation pour haute trahison d'après le Grand Coutumier de Guyenne et le codex militaire de Guyenne alors en vigueur, nous Eruntalon demandons que l'accusé soit reconnu coupable et qu'il soit traîné du tribunal jusqu'au fort du Hâ où il devra être enfermé pour 3 jours, soit la durée maximale pour une personne de sa condition, nous demandons également que soit prononcée la peine bannissement de Guyenne pour la durée maximale autorisée soit trois mois après sa sortie de prison.

La parole est à la défense.

*Erun retourna ensuite à sa place pour suivre la fin du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense:

Lucifer_Gosmord a écrit:

Citation :: Au peuple de Guyenne,
À tous ceux qui liront cette affiche,

C�est avec affliction que, nous, Raphael, porte parole de la famille Gosmord et de la Compagnie Militaro-Marchande Renaissance venons annoncer bien triste nouvelle.

Le 14 novembre 1459, notre maitre, Lucifer de Gosmord à succombé à ses blessures y retrouvant la mort. La jeune demoiselle, Isaline Chiara de Castelcerf, après deux journées de combat entre la vie et la mort à rendu son dernier souffle durant la nuit du 15 novembre 1459.

À tous ceux affligés par ce drame, recevez mes sympathies sincères.

Que le Très Haut protège le peuple de Guyenne.

( En gros, il est mort, c'est officiel pour ceux qui en douterai. Je change de nom et de perso prochainement.)

Témoignages de l'accusation:

Koyote a écrit:: Voici son témoignage :
Votre Honneur, Honorable Cours,

L'homme qui est jugé ici est un traitre.
En effet, à maintes reprises et malgré les appels à la raison tentés à son encontre, il n'est jamais revenu dans le droit chemin. Et pis encore, il s'entête aujourd'hui dans ses erreurs.

Cela avait commencé sous ma régence, lorsqu'ayant repris le pouvoir dans la castel de Bordeaux, je lançais un appel à l'armée pour que celle-ci se joigne au conseil de régence pour défendre la Guyenne. Le but n'était pas de partir en guerre contre des contrée lointaine, mais bien d'assurer la défense de la province.
Le sieur n'en a donc eu cure, et avec ses acolyte de l'Ost, a entrepris une action séditieuse notamment en ne répondant plus aux commandements du régent.
L'outrage fut encore plus grand lorsque messire Balthier entreprit de placardé partout dans les halles et gargotes un appel à la révolte.

Comment la Guyenne pourrait-elle tolérer de tels actes ? Car toutes les pièces présentées par le Procureur s'avèrent authentique et montrent bien la forfaiture. Il n'y a pas plus grande trahison pour un soldat, gradé qui plus est, que de tenter de retourner les armes contre son régnant et d'y inciter ses semblables.
Il s'est entêté bien au-delà de la période de régence puisqu'avec d'autres éléments perturbateurs de Montauban, il poursuivit sa fronde vouée à l'échec.

Le bon peuple de Guyenne ne se laisse pas duper si facilement et impunément. J'espère que ce tribunal saura prendre les mesures qui empêcheront cet être sans morale de nuire à nouveau dans cette région.

Témoignages de la défense:
NEANT

Verdict

Juge a écrit:: Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure;

Entendu les plaidoiries de la défense;

Entendu le témoignage de Sa Grandeur Koyote, comte de Chevreuse;

Attendu que ne pas aimer un régnant est une chose. Que se révolter ouvertement contre ledit régnant, refuser publiquement de se plier à son autorité, et appeler le bon peuple à la rébellion en est une autre, relevant de la trahison.

Attendu que le statut d'officier de l'ost, maintes fois revendiqué par l'accusé lui-même dans ses écrits aggrave le chef d'inculpation en haute trahison, conformément au coutumier de Guyenne et au Codex Militaire alors en vigueur;

Attendu que malgré les allégations du dénommé Raphaël, nulle preuve de la mort de l'accusé n'a été rapportée;

En conséquence, en ce vingt cinquième jour de novembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Lucifer_Gosmord coupable de Haute Trahison et le condamnons à purger une peine de prison d'un jour dans un cul-de-basse-fosse de l'Ombrière.

Au surplus, nous le condamnons à purger une peine de bannissement hors de Guyenne ainsi qu'une peine d'inéligibilité, toutes deux d'une durée de trois mois à compter de sa sortie de geôle.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

» [Haute Trahison] Gameure - 24/07/1456 - Coupable
» Vald [Haute Trahison] - COUPABLE
» [haute trahison] Ayat - 31/10/1455 - coupable