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 [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)

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Marie_Du_Lourdou
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Marie_Du_Lourdou


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MessageSujet: [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)   [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable) Icon_minitimeMar 3 Déc 2013 - 10:33

Citation :
Duché de Guyenne contre Marmont

Chef d'inculpation : TOP Brigandage

Suspect :


Les faits : Tandis que Donà  Ecume_ de Lavallière voyageait tranquillement entre Agen et Marmande, elle fut agressé par un homme au fort accent du sud. Selon la description de Donà Ecume, il portait un manteau de qualité, des bottes jaunes et un chapeau noir. Grâce à sa description, j'ai pu retrouver l'homme.

Préjudices subits : 10 pains, 10 sacs de maïs environ, une pièce antique et une dizaine d'écus

Casier judiciaire :[24/10/1459] Escroquerie Marmont (spéculation)
1459 Escroquerie Marmont (spéculation


Responsable de la Plainte : Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Victime : Ecume_ de Lavalliere

Pièces à conviction : 01/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par Marmont .

Témoins possibles : Aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)   [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable) Icon_minitimeMar 3 Déc 2013 - 13:31

Acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant le Duché de Guyenne à  Marmont]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 03 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du lourdou
Crime  : Racket avec , le 30 novembre, sur la route entre Marmonde et Agen
Victime : Ecume_ de Lavallière
Accusé :  https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/marmon10.jpg
Témoignage : Ecume_ de Lavallière


*** Encore un brigandage...
Zoé commençait à se demander si les brigands ne s'étaient pas tous donnés rendez-vous en Guyenne comme d'un fait exprès. Elle lissa le brocard noir de sa robe qui drapait ses formes comme un drap mouillé du buste jusqu'au hanches avant de s'étaler jusqu'au sol en de longs et ample plis brillants. Éclat que l'on retrouva jusque dans son sourire lorsqu'elle révéla le nacre de ses dents.***


A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme, cet homme *** désigne Marmont assis sur le banc des accusés *** qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Dona Ecume_ de Lavallière.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Le trentième jour de novembre 1461,  Ecume_ de Lavallière  alors qu’elle cheminait  seule sur la route d’Agen à Marmande , s'est faite attaquer, molestée et dépouillée de tous ses biens par un homme, soit une dizaine de miches de pains, une dizaine de sac de maïs, une pièce antique et une dizaine d’écus. La violence de l’attaque a été telle que la victime s’est réveillée meurtrie et affaiblie dans un champ le lendemain.

[HRP : 01/12/1461 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par Marmont .
01/12/1461 04:10 : Vous vous êtes battu avec Marmont (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ]


Lors de son dépôt de plainte et encore sous le choc,  la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de son agresseur. Je cite Marie du Lourdou, prévôt qui a recueilli la plainte : « elle fut agressé par un homme au fort accent du sud. Selon la description de Donà Ecume, il portait un manteau de qualité, des bottes jaunes et un chapeau noir. »

Description qui correspond à  cet homme ! *** montrant à nouveau Marmont***
D’autant plus que des bottes jaunes, ce n’est pas tout le monde qui en porte !

*** comme quoi tous les chemins conduisent au crime, même le mauvais goût vestimentaire, songea l'ombre d'un instant la jeune procureur ****

Je précise que l'accusé a le droit de  rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

La parole est lui ...
Qu’il parle  donc !



[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Marmont
Niveau 3
[/hrp]
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)   [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable) Icon_minitimeLun 9 Déc 2013 - 0:32

Citation :
[Réquisitoire de Zoyah Aurel-Novotny, le 08 décembre 1461]


Je vais faire très bref, Monsieur le juge, puisque l'accusé n'a pas daigné répondre de ce dont on l'accuse.

La victime est venue témoignée et l'a parfaitement reconnu.
Il a agressé cette femme avec violence
Il n'a formulé aucune défense

Je vous demande donc de le reconnaître coupable de brigandage et de l'envoyer goûter le confort de nos geôles pendant 10 jours.

Merci de m'avoir écouté
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Zoyah
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)   [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable) Icon_minitimeLun 6 Jan 2014 - 13:37

Citation :
***Une affaire de Brigandage pour bien commencer l’année…. ***

Accusé Marmont levez vous.

Attendu que vous avez été formellement reconnu par votre victime et repéré par nos forces de prévôté,

Attendu que vous avez décidé de refuser de venir vous expliquer à cette barre et prouver votre innocence,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 4 janvier 1462 vous condamne à 6 jours de prison ferme pour votre acte de brigandage.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui, la justice n’attend pas en Guyenne!!!

L’audience est levée.

***Un brigand de plus en prison, une bonne journée qui commençait somme toute…***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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MessageSujet: Re: [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable)   [TOP Brigandage] Marmont - 30 novembre 1461(Coupable) Icon_minitime

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