[TOP Brigandage] Cantilius - 27 novembre 1461 (Coupable)

Citation :

Duché de Guyenne contre Cantilius

Chef d'inculpation : TOP Brigandage

Suspect :

Cantilius

Les faits : Messer Ersel était en voyage d'agrément quand il fut arrêter par un individu de bleu vêtu, qui réussit par ruse à le délester d'une miche de pain ainsi que de sa bourse contenant quelque 200 écus. Malgré qu'il n'y a pas eu combat, Messer Ersel se trouva dans un état de faiblesse, surement dû à l'émotion et au manque de nourriture, vu que le malandrin venait de lui prendre la miche de pain qu'il destinait à son repas. Après moult recherches, je découvris le nom du vaurien.

Préjudices subits : Une miche de pain, 200 écus.

Casier judiciaire : 30/10/1461 faits de brigandage [ARMAGNAC ET DE COMMINGES]

Responsable de la Plainte : Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Victime : Ersel

Pièces à conviction : 28/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Cantilius .

Témoins possibles : Aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 28/11/1461 - 17:56:41
Titre : Re: Bienvenue
Sieur bonjour

Merci de votre accueille
malheureusement je crois que tout le monde pense comme vous

28/11/1461 04:08 : Vous avez été racketté par Cantilius .

Au moins je n'ai pas subit de blessure.

Il reste néanmoins triste que après autant de batailles menées je me vois vidé de mes victuailles et écus.

J'espère que vous pourrez rattraper ce malandrin et le bastonner si nécessaire

Ersel

Citation :: Lou bonser Messer

J'ai eu vent de votre brigandage. Je vous fait parvenir un vélin avec questionnement par rapport à votre brigandage. Merci de faire diligence afin que je puisse faire les démarches nécessaires pour une rapidité de procès.

**********************************************************************

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom :
La date de votre agression :
Le lieu de votre agression : sur la route entre et

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ?
Connaissez-vous des témoins potentiels ?

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?

Votre agresseur était il armé ? Si oui pouvez vous décrire ses armes ?

Estimation des biens volés :

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?

Remarques supplémentaires :

**********************************************************************

Cordialement

Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Citation :: Expéditeur : Ersel
Date d'envoi : 29/11/1461 - 14:53:36
Titre : Re: Brigandage
Dame la Prévôte

Je vous remercie de votre pigeon et s'est avec plaisir que je m'en va vous répondre

Votre nom : "Ersel on me dict aussi Elfyn Sharlnak"
La date de votre agression : "Très exactement le 28/11/1461 04:08"
Le lieu de votre agression : sur la route entre et
"Je me déplaçais entre Toulouse et Montauban"

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? " Nul groupe me déplaçant seul pensant ne rien craindre sur si courte distance"
Connaissez-vous des témoins potentiels ?
"Nullement n'ayant rencontré que le malandrin sur ma route"

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
"Par chance, il ne s'en ai pas pris à ma personne, seul ce qui l'intéressait était mes biens.
Peut être a t il eu peur en voyant mon bâton et ma détermination "

Votre agresseur était il armé ? Si oui pouvez vous décrire ses armes ?
"Oh que oui il portait arme, une lame aiguisée plus brillante que celle d'une épée.
Je pense à une Hache bien faite et de maîstre de forgeron."

Estimation des biens volés : "Une miche me fut dérobée celle qui m'aurait servi juste pour le voyage et pas loin de 200 écus." Et en plus ce jour je vois que mon corps subit les conséquences de cet acte, me sentant faible, ..."

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?
"Nullement mais maintenant je la connais et il sera connu auss"i

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)
Son nom, il ne s'en est pas vanté bien sur par contre je puis vous dire que de bleu il était vêtu presque de la tête aux pieds, le blanc de ses manches auraient du le trahir si j'avais prêté attention un peu plus, pensant que cela devait être un rayon de la lune.
S'est son chapeau bleu que je retiens en mémoire surtout ainsi que sa barbe noire lui montant jusque sous le nez."

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
"Bien sur il n' y pas de raisons qu'il continue ces méfaits"

Remarques supplémentaires :
"Aucunes"

Bien à vous

Ersel

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Acte d'accusation a écrit:: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Cantilius]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 29 novembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou (Marie_du_Lourdou)
Crime : brigandage sans violence le 27 novembre 1461 sur la route entre Montauban et Toulouse
Victime : Ersel
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil10.jpg

*** Ouf. Dernière audience de la journée. Encore un brigandage, à croire qu'ils s'étaient tous donné rendez-vous dans l'est de la Guyenne. Les longs pas de velours noir de la robe de la proc chuchotèrent à chacun des pas qui la menaient à la barre. Marmoréènne, elle esquissa un modeste salut à la cour avant de prendre la parole ***

A la noble cour de justice,

Pour faire original, c'est encore une sombre histoire de brigandage qui nous contraint à nous réunir dans ce palais de justice. Le Brigandage est puni par la loi.

*** La proc entama une lecture du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Le 27 novembre Ser Ersel alors qu'il cheminait sur la route de Toulouse à Montauban, s'est fait dépouiller de tous ses biens par un homme, soit une miche de pain et 200 écus.

La victime nous a également brossé le portrait de son agresseur lorsqu'il a déposé plainte auprès du prévôt Marie du Lourdou et qui a permis de l'appréhender: « Son nom, il ne s'en est pas vanté bien sur par contre je puis vous dire que de bleu il était vêtu presque de la tête aux pieds, le blanc de ses manches auraient du le trahir si j'avais prêté attention un peu plus, pensant que cela devait être un rayon de la lune.
S'est son chapeau bleu que je retiens en mémoire surtout ainsi que sa barbe noire lui montant jusque sous le nez […] il portait arme, une lame aiguisée plus brillante que celle d'une épée.
Je pense à une Hache bien faite et de maîstre de forgeron.»

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !

[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Cantilius
Niveau 2
Argent au moment de l'inculpation II : 319,30 écus
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil11.jpg
[/hrp]

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Ixel appelé à la Barre

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Réquisitoire a écrit:: [Réquisitoire de Zoyah Aurel-Novotny, le 08 décembre 1461]

***décidément, les accusés étaient fort muets lorsqu'il s'agissait de s'expliquer. Soupire ***

Monsieur le Juge,

Le mutisme de l'accusé sonne comme un aveu.
Je tiens a rajouter au dossier qu'une seconde plainte a été déposée il y a peu à l'encontre de l'accusé pour faits de brigandage également.
Exactement sur la même route et au même endroit.
Étrange coïncidence tout de même !

Monsieur le Juge, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de brigandage et de le condamner à 6 jours de prison !

Merci de m'avoir écouté.

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Verdict a écrit:: ***Encore et toujours une affaire de brigandage, a croire que toutes les mauvais bougres c’étaient rassemblé en Guyenne, et comble de tout, un mutisme pour toute forme de défenses, décidement…..***

Accusée levez vous.

Attendu que le portait dressé par la personne agressée, colle trait pour trait avec vous,

Attendu que l’attaque a été fait avec une arme, qui semblait être une hache et donc qui justifie que vous avez moyen de régler une amende en la mettant au pire en vente,

Attendu que vous avez brillé par votre absence lors du procès et n’avez pas souhaité vous défendre donc confirmez votre culpabilité,

Prenant enfin en compte la demande de votre victime et sa compassion,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 15 décembre 1461 vous condamne à 4 jours de prison ferme et 100 écus d’amende.

Afin de justifier cette somme je rappelle une fois encore que l’accusé est en possession d’une hache, revendable, et que la somme voler à l’époque est largement supérieur à l’amende, et avait bien plus d’argent sur lui qu’il est aller sans doute dissimuler.*

Malgré tout, si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui, il es temps qu’il commence son séjour délicieux en nos geôles toute en espérant que cela lui servira de leçon pour l’avenir et que l’on ne l’y reprenne plus!!!!!

L’audience est levée.

***Encore un qui pense qu’il suffit de creuser un trou et de cacher son argent, ou de courrier bien vite hors de Guyenne pour échapper à la justice, c’était mésestimer et se moquer de la justice de Guyenne …..***

*(Preuve de la somme en possession au moment du crime, qui est largement supérieur à l’amende en question qui prouve la dissimulation des biens afin de d’échapper au payement de l’amende, et de la hache qu'il est possible de revendre pour payer largement l'amende au pire :

https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cantil11.jpg)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 100 écus.

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