[TOP Brigandage] Balian - 24/11/1461 (Coupable)

Sujet: [TOP Brigandage] Balian - 24/11/1461 (Coupable) Ven 29 Nov 2013 - 10:44

Citation :

Duché de Guyenne contre Balian

Chef d'inculpation :TOP Brigandage

Suspect :

Balian

Les faits : Au cours de la nuit de Dimanche 24 novembre 1461 à Lundi 25 Novembre 1461, Messer Ixel s'est fait brigander par un brigand dont il a fait une description exact. Après moulte recherche, j'ai fini par découvrir le nom de cet homme.

Préjudices subits : Plus de 1000 écus en liquide.
Une hache
Un portait du comte raymond
Des doses de colorants jaune et rouge
Une toile de peintre
Un pot de culture
Un pot d'argile
Un kilo de minerai de fer
Des maïs

Casier judiciaire : 02/11/1461 faits de brigandage [ARMAGNAC ET DE COMMINGES]

Responsable de la Plainte : Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Victime : Ixel

Pièces à conviction : La date de votre agression : 25/11/1461 04:09 : Vous avez été racketté

Témoins possibles : Aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Ixel
Date d'envoi : 27/11/1461 - 13:49:51
Titre : brigandage
Bonjour

Un bandit m'a dévalisé dans la nuit de dimanche à Lundi entre Montauban et Toulouse.

Voici à quoi il ressemble :

Il m' a pris près de 1500 écus.
Plus de 1000 écus en liquide.
Une hache
Un portait du comte raymond
Des doses de colorants jaune et rouge
Une toile de peintre
Un pot de culture
Un pot d'argile
Un kilo de minerai de fer
Des maïs

Pourriez-vous faire le nécessaire pour le dissuader de recommencer ?

Cordialement

Ixel

Citation :: Lou bonser Messer

J'ai eu vent de votre brigandage. Je vous fait parvenir un vélin avec questionnement par rapport à votre brigandage. Merci de faire diligence afin que je puisse faire les démarches nécessaires pour une rapidité de procès.

**********************************************************************

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom :
La date de votre agression :
Le lieu de votre agression : sur la route entre et

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ?
Connaissez-vous des témoins potentiels ?

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?

Votre agresseur était il armé ? Si oui pouvez vous décrire ses armes ?

Estimation des biens volés :

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?

Remarques supplémentaires :

**********************************************************************

Cordialement

Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux

Citation :: Expéditeur : Ixel
Date d'envoi : 27/11/1461 - 23:56:39
Titre : Re: Re: brigandage
bonsoir

Voici votre questionnaire rempli.

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Ixel
La date de votre agression : 25/11/1461 04:09 : Vous avez été racketté
Le lieu de votre agression : sur la route entre Montauban et Toulouse

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Seul
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Je n'ai remarqué personne

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Sur un chemin, il est apparu en me menaçant de son épée. Ayant beaucoup sur moi (de mon point de vue), j' ai refusé d’obtempérer et ai essayé de passer mon chemin malgré tout. Malgré ma prudence, je n'ai rien vu venir, il m'a assommé adroitement au moment ou je passais à coté de lui, sans me blesser plus que la blessure nécessaire pour une courte inconscience. Lorsque je suis revenu à moi je n'avais plus rien sur moi.

Votre agresseur était il armé ? Si oui pouvez vous décrire ses armes ?
Voici à quoi il ressemble :

Quelque chose comme ça.

Estimation des biens volés :
Il m' a pris près de 1500 écus.
Plus de 1000 écus en liquide.
Une hache
Un portait du comte raymond
Des doses de colorants jaune et rouge
Une toile de peintre
Un pot de culture
Un pot d'argile
Un kilo de minerai de fer
Des maïs

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?
Je ne me rappelle pas pour le moment. Pour moi, il avait un accent du sud, de la cote méditerranéenne. Je suis à peu près sure qu'il n'est pqs de guyenne ou du toulousain, mais français.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
oui, probablement par courrier.

Remarques supplémentaires :
Jeune, une vingtaine d'année.

Cordialement

Ixel

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Acte d'accusation a écrit:: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Balian]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 29 novembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou (Marie_du_Lourdou)
Crime : brigandage le 24 novembre 1461 sur la route entre Montauban et Toulouse
Victime : Ixel
Accusé : http://img265.imagevenue.com/aAfkjfp01fo1i-4567/loc562/414796406_brigand_122_562lo.JPG

Délai de prescription prévu dans le coutumier de Guyenne non dépassé.
*********************
[...]Article 4
Le délai de prescription pour les infractions mineures (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre public) est de 3 mois à partir de la date à laquelle l'infraction a été commise. Passé ce délai, aucun procès concernant ces infractions ne pourra être lancé.
Le délai de prescription pour un délit de brigandage est de 6 mois à partir de la date à laquelle le délit a été commis.
Aucune prescription n'est prévue pour les infractions majeures (trahison, haute trahison).
[...]
********************************************************************

*** Deuxième audience dans la même journée et pour le même accusé. La jeune femme commençait à s'emmêler les pinceaux de tous ses procès et coopération judiciaire, elle espérait de pas se planter dans une date. Arrivant, le visage impassible, elle salua sobrement la cour et pris à encore une fois la parole. ***

A la noble cour de justice,

C'est la même personne qui nous réunit en si peu de temps. Encore une affaire de brigandage, quelle coïncidence que les mêmes accusations portent sur une même personne.

Le 24 novembre Ser Ixel, alors qu'il cheminait sur la route de Toulouse à Montauban, s'est fait attaqué, molesté et dépouillé de tous ses biens par un individu déjà connu de nos services.

Le scélérat l'a d'abord menacé de son épée et comme Ixel refusait de lui ouvrir les cordant de sa bourse, il l'a tout simplement assommé. A son réveil, le pauvre homme n'avait plus rien. Il lui aurait dérobé plus de 1000 écus, une hache, un portait du comte raymond, des doses de colorants jaune et rouge, une toile de peintre, un pot de culture, un pot d'argile, un kilo de minerai de fer, des maïs. Il y en avait pour une valeur approximative de près de 1500 écus.

La victime nous a également fait un portrait de son agresseur en précisant qu'il était assez jeune, une vingtaine d'années et qu'il avait un accent méditerranéen.

http://img265.imagevenue.com/aAfkjfp01fo1i-2987/loc562/414796406_brigand_122_562lo.JPG

*** Et selon l'habitude, le portrait fit le tour de la salle***

Portrait qui nous a permis d'appréhendé l'accusé alors qu'il a été aperçu dans les environs de Cahors par les maréchaux.

Encore un brigandage sur les terres de Guyenne, terres où ce crime est châtié !

*** La proc entama une lecture du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Je précise que l'accusée à le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !

[HRP pour le jd@Juge]
Accusé : Balian
Niveau 1
Argent au moment de l'inculpation II : 1 254,03 écus
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/balian10.jpg
[/hrp]

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Marie appelée à Témoigner

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Verdict a écrit:: **Encore le même nom, encore le même brigand, encore une absence a l’audience, décidément, les affaires se suivent et se ressemble en Guyenne…..***

Accusé levez vous.

J’ai l’impression que vous prenez gout à nos geôles messire non ? Encore une fois, vous pensez que votre meilleure façon de vous défendre est de ne pas vous présenter devant cette cour ?

Soit, si tel est votre choix,

Attendu que vous avez été formellement reconnu par votre victime, et que ceci est confirmé par notre prévôté,

Attendu l’importance des sommes dérobé,

Attendu qu’il s’agit de votre part d’une récidive suite a votre premier procès pour des faits identiques mais sur une autre personne, procès terminé en date du 7 décembre 1461,

Moi Jeroen, juge de Guyenne, au nom de sa Grasce Kateyll de Loubenzac en ce 14 décembre 1461 vous condamne à 5 jours de prison ferme et 200 écus d’amende. La charte du juge prévoit 3 jours pour votre cas mais pour des crimes non répété, hors ici vous êtes en état de récidive, d’où les 5 jours. De plus, sachez que si nous vous reprenons a brigander en Guyenne, une peine de bannissement sera prononcé contre nous ainsi qu’un listage dans nos armées.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous de lui, accompagnez cet homme dans ses appartements!!!!!

***Petit sourire sarcastique du Juge***

L’audience est levée.

***Coup sec du maillet qui signifie que plus rien n’était a dire sur cette sordide affaire***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 200 écus.

Sujet: Re: [TOP Brigandage] Balian - 24/11/1461 (Coupable)

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