Arvarick [TOP] - COUPABLE

Sujet: Arvarick [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:45

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Avyd
Procureur: Isambre Hyrglas
Chef d'accusation: TOP-défaut de Laissez-passer
Début du procès: 27 février 1461

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Nous sommes aujourd'hui, mercredi 27 février de l'an de grâce 1461, réunis pour juger messire Arvarick pour trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusé circule dans le duché sans laissez-passer, alors qu'il est devenu obligatoire pour les ressortissants de Toulouse, du Béarn, de Gascogne ou de l'Armagnac depuis la fermeture des frontières guyennoises et l'instauration de la loi martiale (18 janvier 1461).

Malgré deux missives du Prévôt de Guyenne, messire Arvarick continue de se promener dans le duché sans pour autant avoir demandé de laissez-passer.

Voici les deux missives envoyées par le prévôt de Guyenne dont je vous fais immédiatement lecture:

- Première missive du prévôt et la réponse obtenue:

"Bonsoir messire Arvarick

À tout ressortissant de Toulouse, du Béarn, de Gascogne ou de l'Armagnac.

Vous venez de pénétrer dans notre duché alors que la loi martiale en date du 18 Février 1461 visible en gargote dans les annonces ducales stipule que vous auriez dû me faire une demande de Laisser-Passer au moins 48 heures avant de venir.

Citation:
Ainsi :

- Tout passage d'une armée non-annoncée ou qui s�est vue refusée l'autorisation de fouler notre sol s�expose à des représailles par la voie des armes.

- Tout ressortissant navarrais devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt ou du Régnant, toute entrée en territoire Guyennais sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique.

- Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer. Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour trouble à l'ordre public.

Cette demande n'ayant pas été faite, vous êtes passible d'être traduit en Justice pour Trouble à l'Ordre Public : défaut de LP "non respect d'un décret ducal" "refus de se soumettre aux autorités ducales ": Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation - Article 3.
Vous avez de ce fait 48 heures pour quitter notre territoire ou pour vous mettre en règle avec la loi.

Marmande le 24 Février 1461

Millie,Prévôt de Guyenne."

Réponse de messire Arvarick:

"Expéditeur : Arvarick
Date d'envoi : 25/02/1461 - 21:27:34
Titre : Re: Loi martiale
BIen le bonjour,

Je n'ai en effet pas vu cette arreté et en suis bien navré.
Je ne me suis pas rendu en ville et n'ai fait que traverser sans m'arreter.
Je me rend à Bordeaux pour y rejoindre mon précepteur.

J'espère obtenir votre clémence.

ARVARICK
Serviteur de DIeu"

- Seconde missive du Prévôt deux jours plus tard:

"Bonjour messire Arvarick

Pourriez vous me préciser votre date d'arrivée, la durée de votre séjour, votre itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus afin que j'en informe les agents de la prévôté et que je vous délivre un LP.

Je me dois de vous signaler la modification de la loi martiale en date du 18 Février 1461 visible en gargote dans les annonces ducales pour tout ressortissant de Toulouse, du Béarn, de Gascogne ou de l'Armagnac.

Citation:
Ainsi :

- Tout passage d'une armée non-annoncée ou qui s�est vue refusée l'autorisation de fouler notre sol s�expose à des représailles par la voie des armes.

- Tout ressortissant navarrais devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt ou du Régnant, toute entrée en territoire Guyennais sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique.

- Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer. Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour trouble à l'ordre public.

En vous remerciant de votre réponse rapide pour l'obtention de votre LP.

Si cela n'était pas fait, vous êtes passible d'être traduit en Justice pour Trouble à l'Ordre Public : défaut de LP "non respect d'un décret ducal" "refus de se soumettre aux autorités ducales ": Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre IV - Des chefs d'inculpation - Article 3.

Autrement, comme le veut notre loi martiale, vous avez 48 h pour quitter notre territoire avant le listage dans nos armées.

Cordialement.

Bazas le 26 Février 1461

Millie Prévôt de Guyenne."

Réponse de l'accusé:

"Expéditeur : Arvarick
Date d'envoi : 27/02/1461 - 10:08:06
Titre : Re: Re: Re: Loi martiale

BIen le bonjour,

je suis aujourd'hui arrivé en ville de bordeaux.
Je souhaite m'y établir et y travailler.

Soyez Bénis pour votre charge de Prévôt
ARVARICK
Serviteur de Dieu"

Sera appelée comme témoin de l'accusation dame Millie, prévôt de Guyenne.

Messire Arvarick est accusé d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique:

"Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(...)
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations" de vérification de la prévôté...)

Messire, vous pouvez d'ores et déjà vous faire aider par un avocat du Dragon pour votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Arvarick [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:45

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge , Monsieur le Procureur,

Comme le précise mes réponses n'étant pas accoutumé des pratiques et loi de ces lieux je n'avais pas compris les démarches qui étaient nécessaire à ma venue à BOrdeaux.
Je n'ai pas caché à Dame Milie mon intention de venir à Bordeaux et de m'y établir.
J'ai été élevé à Toulouse par des Moines et j'avoue être bien ignorant de ce qu'il convient de faire et ne demande qu'à me soumettre à ce qui m'est demandé.
Depuis mon arrivée je travaille pour le Comté et m'applique à m'intégrer au sein de votre belle cité.
Je ne suis point enclin aux désordres quels qu'il soit, de nature pacifique et tempérée.
Je ne demande qu'à vous le prouver
Si j'ai commis quelques fautes par ignorance j'en assumerais les conséquences.
Dites moi comment rattraper mes erreurs et je m'y emploierais.
Vous ne trouverez pas plus honnête et dévoué citoyen.

Messires, je suis votre Serviteur.

Sujet: Re: Arvarick [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:46

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Plusieurs arguments peuvent être portés contre l'accusé:

- Il a bien reçu les missives envoyées par la prévôté, puisqu'il y a même répondu, toutefois sans daigner se mettre en conformité avec la loi
- Les faits sont donc bien confirmés et si nul n'est sensé ignorer la loi, l'accusé n'a pas même l'excuse de ne pas en avoir été informé, puisque le prévôt y a pourvu, par deux fois.

Néanmoins l'accusé n'ayant pas de casier judiciaire et s'étant présenté à son procès, preuve de sa bonne foi, nous demandons sa condamnation à une faible peine, soit une amende de 10 écus.

Sujet: Re: Arvarick [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:46

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai rien à rajouter Votre Honneur.

Je m'en remet à la décision de la justice

Sujet: Re: Arvarick [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:47

La défense a appelé Muiri à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Messires, votre excellence, mesdames, messieurs,
J'ai l'honneur de venir ici afin de défendre messire Arvarik présentement accusé de trouble à l'ordre public. Il me semble que cette accusation est déplacée et sans motifs. Je m'explique:

Tout d'abord on voudrait le condamner pour n'avoir demander un laisser-passer. Cela est en effet une erreur de procédure du à l'administration du duché. Je ne critique en rien les gens qui essayent de faire leur travail consciencieusement mais là une erreur à été faite. Un laissé passer est en effet un document qui autorise le transit sur les routes afin de traverser notre duché. ce qui n'a aucun rapport avec le cas de messire Avarick. Il ne passe pas il reste. On pourrait donc lui reprocher de ne pas avoir eu de "laisser-rester" et non de "laisser-passer".

Deuxièmement on lui reproche de venir de Toulouse. Hors il vient de toulouse afin de fuir cette ville et s'installer à Bordeaux. Les mouvements migratoires enrichissent notre duché. Donc s'installer en Guyenne et contribuer à sa grandeur est un délit?

Pour finir si vous regardez, messire Avarick est citoyen de Bordeaux avant que la procédure est commencée. Il a n'a donc plus besoin de laisser-passer même si comme je l'ai dit précédemment il n'en n'avait pas besoin.

Je demande donc un nom lieu et le classement de cette affaire.

Merci de votre écoutes.

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