Angat
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![[T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable ![[T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Sam 18 Jan 2014 - 12:47 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- [Procès opposant le Duché de Guyenne à Eustache_le_moine ]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 22 décembre 1461, règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Marie du Lourdou
Crime : Racket sans violence , le 21 décembre 1461, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Fabullus
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/eustac10.jpg (Eustache_le_moine - Niveau 3 - Argent : 450,39 écus )
Trois complices.
*** RP ***
A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme *** désignant Eustache_le_moine du menton *** qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de Ser Fabullus
*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
************************************************************
Le 21 décembre 1461, Fabullus se rendait donc à Clermont pour visiter sa filleule, Orilys, et pour aider les villageois qui manquent de denrées. Alors qu'il cheminait seul sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue, s'est fait dépouiller de tous ses biens par quatre personnes, soit :
- un peu plus de 2000 écus
- 40 miches de pain
- 81 sacs de mais
- 8 morceaux de viande
- 8 poissons
- 4 légumes
- 1 dinde de noël
- 2 timbales de vin chaud
- une charrette.
Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.
" Les individus étaient munis pour 3 d entre eux d'une épée et d'un bouclier et le 4eme avait un bâton , je n ai subit aucun dommage corporel […] Le premier de mes agresseurs était un homme aux cheveux noirs vêtu d'une chemise blanche de braies et bottes noires. Il portait une épée et un bouclier. Le second homme semblait avoir une vingtaine d'années tout au plus, il avait les cheveux foncés et portait une chemise blanche ainsi qu'un chapeau, des braies, une ceinture, des bas et des chausses marrons. Il avait une épée, un bouclier et une lanterne."
*** la procureur montre à nouveau l'accusé puis reprend ***
"Le troisième était une jeune femme d'a peine 20 ans vêtue d'une toque , un bustier , des braies , des bas , des bottes , une cape , le tout noir ainsi qu'une étole et une corde blanche. Elle avait les cheveux noirs tombants au dessus de ses épaules. Elle m'a attaqué avec une épée et un bouclier. Le dernier était un homme brun. vêtu de bottes, braies, chemise, mantel, et ceinture noirs. Il me semble avoir entendu qu'il parlait avec un accent germanique. Il avait un bâton."
La description a permis de dresser un portrait et à l'agent de la prévôté de faire interpeller l'accusé.
*** le portrait circula ***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/eustac10.jpg
Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
La victime sera appelée à témoigner.
Je laisse la parole à l'accusé !
[HRP ]
( 22/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dulin de Eustache_le_moine de Thylia et de Ulderic .)
[/hrp] Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Monsieur le Juge,
Le silence de l'accusé n'est qu'aveu de culpabilité.
La victime n'étant plus en Guyenne, elle nous a fait parvenir son témoignage par écrit et il vient de vous être lu par notre prévôt.
Je vous demande donc de reconnaître l'accusé coupable de brigandage et de le condamner à 6 jours de prison - puisqu'il est de meilleure constitution que sa comparse - et à une amende qui lui fera passer le goût de recommencer.
Merci de m'avoir écouté. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Autre procès, même victime. Marie attendit d'être appelée de nouveau pour témoigner, Elle se présenta donc à la barre à l'appel de son nom. Elle salua de nouveau le procureur et le juge.
Bonjorn Votre honneur, Donà Procureur, je représente toujours Messire Fabullus qui se trouve dans l'impossibilité de venir témoigner icelieu. Je vais vous lire de nouveau son témoignage.
Marie déroula le parchemin et en fit la lecture.
Je viens par cette missive témoigner de mon agression qui a eu lieu dans la nuit du 21 au 22 décembre 1461 sur la route entre Cahors et Villefranche sur rouergue.
Rejoignant seul la ville de Clermont afin de visiter ma filleule Orilys et apportant quelques matières premières leur faisant cruellement défaut, j'ai croisé en chemin les quatre brigands. Ces derniers n'ont pu m'affliger de dommages corporels mais m'ont pris tout ce que je possédais:
un peu plus de 2000 écus( je souhaitais m'installer quelques temps sur Clermont et y investir dans un pied à terre), 40 miches de pain, 81 mais, 4 viandes, 4 poissons, 8 légumes, 1 dinde de Noel, 2 timbales de vin chaud et ma charrette.
Je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin de plus amples renseignements.
Cordialement,
Messire Fabullus.
Marie roula le parchemin et le rangea.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
Marie salua la cour et se retira.
Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'irlandaise avait rejoint le tribunal à la demande du Duc pris par des affaires urgentes. Il ne dérogeait point à ses valeurs et voulait que justice soit rendue dans les plus brefs délais. Elle se présenta donc à la cour munie d'un parchemin qu'elle déroula avant de déclarer
« Sur demande du Régnant de Guyenne, sa Grâce Jeroen, moi, Clytie de Kilkenny, vous communique sa décision dans l'affaire Eustache_le_moine. »
Elle fit une pause puis fit lecture à haute et intelligible voix, de la sentence prononcée par sa Grâce
« Affaire Eustache_le_Moine contre Duché de Guyenne
Attendu que les témoignages à votre encontre et contre vos compères sont édifiants et ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,
Attendu que l’attaque en bande organisée est une circonstance aggravante pour un crime,
Attendu l’importance des sommes et des biens dérobés,
Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,
L’adage disant, « qui ne dit rien consent » étant encore une fois prouvé ici semble-t-il
Moi Jeroen, Régnant de Guyenne, en ce 12 janvier 1462 vous condamne à 6 jours de prison ferme et 300 écus d’amende.
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 300 écus.
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