Coeurdange [TOP] - COUPABLE

Sujet: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:38

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Avyd
Procureur: Isambre Hyrglas
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 4 février 1461

-----------

Nous sommes aujourd'hui, lundi 4 février de l'an de grâce 1461, réunis pour juger monsieur Coeurdange de pour trouble à l'ordre public.
En effet, il est accusé avec deux de ses comparses d'avoir agressé et dévalisé dame Maëlis_de_tourraine, ancien Capitaine de Guyenne, la laissant pour morte sur le chemin.

Voici les pièces à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

- La lettre de plainte de madame Maëlis:

"Expéditeur : Ma&#65533;lis_de_tourraine de Montauban
Date d'envoi : 02/02/1461 - 11:56:22
Titre : plainte
Bonjour Madame,

Je souhaiterais porter plainte contre un groupe de trois personnes qui m'ont attaqué entre Bordeaux et le noeud à l'ouest de Bazas dans la nuit du jeudi 31 janvier au vendredi 1er février.

Ils m'ont laissé inanimé le long du chemin, et en ont profité pour me subtiliser une quarantaine d'écus ainsi qu'un pain et un maïs.

Il me semble avoir aperçu trois personnes. Il y avait deux hommes bruns équipés de haches. Et la troisième personne me paraissait être une femme du fait de ses longs cheveux roux et de son mantel...

01/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coeurdange de Kiki9 et de Turpinuce .
01/02/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Coeurdange de Kiki9 et de Turpinuce (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Merci d'avance,
Bien à vous,

Maëlis

(hrp; s'il faut une meilleure description rp, ou indiquer d'autres choses dans ma plainte, je le ferais). "

- La déposition de la victime, issue du dossier de police:

"Expéditeur : Ma&#65533;lis_de_tourraine de Montauban
Date d'envoi : 02/02/1461 - 19:57:42
Titre : Re: Re: plainte

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Maëlis_de_Tourraine
La date de votre agression : nuit du 31/01 au 01/02
Le lieu de votre agression : sur la route entre Bordeaux et le noeud à l'est de Bazas

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? seule
Connaissez-vous des témoins potentiels ? aucun

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
J'ai été attaquée par surprise, je pense que j'ai pris un coup sur la tête en voulant me défendre contre mes agresseurs. Je ne me souviens pas de ce qui s'est passé ensuite, je dois avoir perdu connaissance.

Estimation des biens volés :
J'avais environ 40 écus à ce moment là, ainsi qu'un pain et un maïs.

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Non je n'ai pas eu le plaisir de les rencontrer, sauf peut être le breton.
L'un d'eux était breton j'ai reconnu son accent.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur :

Ils étaient plusieurs, sans doute trois. J'ai identifié une femme rousse qui semblait porter un mantel violet, je ne suis pas certaine vu l'obscurité.
Il y avait également deux hommes bruns. L'un était vêtu de guenilles, l'autre portait une chemise claire peut être jaune. Ils avaient des haches.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Eventuellement

Voila pour le dépôt de plainte.

Merci;

Maëlis "

L'accusé est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(..)
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
(...)

Sera appellée comme témoin, la victime, Maëlis_de_tourraine.

Monsieur, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat du Dragon pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:38

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:39

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur, plusieurs arguments peuvent être présentés en défaveur de l'accusé:

- Nous n'avons aucune raison de douter du témoignage de la victime, dame Maëlis, dont la réputation et les charges ducales passées, elle fut capitaine de Guyenne, attestent de la confiance que ses concitoyens lui vouent,
- Ladite victime a reconnu précisément ses agresseurs, leur identité ne peut être remis en cause
- L'accusé n'a pas même daigner se présenter devant la cour ce qui ne plaide pas en sa faveur

En conséquence de quoi, nous Isambre Hyrglas, Procureur de Guyenne demandons la condamnation de Turpinuce, pour Trouble à l'ordre public, pour rapinerie et requérons une amende de 50 écus et trois jours de prison.

Sujet: Re: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:39

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:39

L'accusation a appelé Ma�lis_de_tourraine à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Maëlis se présenta à la barre pour déposer son témoignage, après avoir salué les magistrats*

Votre Honneur, si je suis ici devant vous c'est pour témoigner contre cet homme qui m'a lâchement attaquée avec l'aide de deux autres individus: une femme rousse et un autre homme.

J'ai été prise par surprise, je n'ai pas eu le temps de me défendre et ils ont ainsi pu me dérober tout ce que je possédais sur moi.

Malgré la brièveté de la situation, il me semble bien le reconnaître, il a la même stature et cheveux bruns. D'ailleurs il porte également des guenilles.

Sujet: Re: Coeurdange [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:39

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 18 Mars de l'an de Grace 1461

Moi Betoval exerçant la fonction de Juge de Guyenne

Au vu des lois et coutumes de Guyenne, et après avoir écouté les différents intervenants de ce procès.
Vu que Dame Maelis est une personne honorablement connue en Guyenne.
Vu que l'accusé n'a pas daigné se défendre validant ainsi l'accusation.

Condamne l'accusé a la peine requise par le procure soit 50 écus et trois jours de prison pour trouble à l'ordre public par rapinerie.

La sentence sera appliquée immédiatement.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

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