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 Sybella [TOP] - Coupable

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Ithil.
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MessageSujet: Sybella [TOP] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:18

Acte d'accusation.

Citation :
Le Huitième jour du mois de Juin de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Sybella
Village d'origine: Agen
Statut : Artisan

Victime : La mairie d'Agen.


*La prévenue avait été convoquée en salle d’audience. Le dossier d'accusation avait été préparé depuis quelques jours déjà, les agents de la Justice n'attendaient plus que la prévenue daigne revenir en terre guyennoise. La Procureure, Ithilien, parut au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance, l'air sombre. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Sybella comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car elle est accusée, selon le chapitre IV du Livre II du Coutumier Guyennois en son article troisième, d’avoir troublé l'ordre public. En effet, la prévenue ne paye plus ses impôts depuis la fin du mois d'avril. Le témoignage de Maurrane Hebourg, en sa qualité de maire de la ville d'Agen, sera d'ailleurs requis à cette barre. »

*Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Tout refus de payer les taxes.
[...]"

*Et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier l'ensemble des preuves incriminant la prévenue : *

*Sybella : 19,00 écus (+3,23 écus de pénalité) avant le 1/06/1461
Sybella : 19,00 écus (+9,31 écus de pénalité) avant le 21/04/1461
Sybella : 19,00 écus (+3,99 écus de pénalité) avant le 19/05/1461
Sybella : 19,00 écus (+6,65 écus de pénalité) avant le 5/05/1461
Sybella : 19,00 écus (+10,64 écus de pénalité) avant le 14/04/1461*

« La mairesse d'Agen a ainsi envoyé le 29 mai 1461 à la prévenue un courrier de conciliation : »

*Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous n'avez pas payé vos impôts.
Je vous invite à réguler votre situation le plus vite possible.
Je tiens également à vous souligner que vous pouvez être poursuivit par la mairie si vous n’avez pas payez vos impôts.
Si jamais vous avez des difficultés financières, un arrangement peut être trouvé avec la mairie.

Cordialement,
Maurrane Hebourg, mairesse d’Agen*

« Dont voici la réponse par la signorita Sybella, prouvant l'échec de la conciliation : »

*Expéditeur : Sybella
Date d'envoi : 29/05/1461 - 16:51:40
Titre : Re: Imp�ts non pay�s: rappel
Bonjour Mauranne,

Des impots moi ? Quels impots ? Voilà plus de 2 mois que j'ai quitté le territoire d'Agen. Je n'y vis plus. Certes je n'ai pas encore vendu mon champs et ma boulangerie mais je ne les utilise plus. Je suis en long voyage et dès que mon champs sera vendu, je compte déménager.

Je n'ai même pas assez pour payer des impôts en ce moment. Surtout que mon potager est taxé exagérément. C'est une honte !*

« Ainsi, la prévenue prétend ne plus utiliser ses biens fonciers. Or, il a été constaté par le lieutenant de la Prévôté, Alcinoos, qu'elle avait embauché une personne pour travailler dans sa propriété. »

*La Procureure tendit ainsi une nouvelle preuve au juge :*

28/05 19:16 : Sybella embauche Tharanae pour 15,20 écus

« Ce villageois a écrit une lettre de témoignage à la mairesse d'Agen, ne pouvant se rendre sur place au Tribunal pour témoigner. La voici : »

* Expéditeur :Tharanae

* Date d'envoi : 30/05/1461 - 23:28:39
* Titre : Re: Besoin de votre aide
* Ma dame, mes hommages du soir.

Je peux vous confirmer d'ores et déjà que j'ai bien été embauché chez cette dame qui m'a, malgré tout, permis de gagner quelques écus pour m'offrir mon pain du jour.

D'ailleurs, oui..cela me revient, j'ai bien reçu un justificatif prouvant mon embauche dont le voici ci-joint :

(*28/05/1461 19:16 : Vous avez été embauché chez Sybella .*)

Cependant, bien que ma parole puisse vous aidez dans votre enquête, je suis au regret de vous dire que je n'ai pas la possibilité d'être présent au tribunal en ces temps-ci...
Le temps me manque cruellement.

J'espère néanmoins que le pigeon que je vous envoie vous aidera.

Vous souhaitant, Madame la Mairesse, une bonne soirée.

Sire Tharanae *

« Et, à nouveau, le 3 juin de l'an de Grasce 1461, il a été signalé par le Lieutenant de la ville d'Agen, Alcinoos, qu'elle recherchait - encore - un travailleur pour sa culture. »

*Sybella cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,20 écus.*

*La Procureure rappela, alors, les droits du prévenu : *

« Signorita Sybella, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

*Elle indiqua le lieu alors où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il/elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie de la prévenue ! »

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Dernière édition par Ithilien le Dim 7 Juil 2013 - 17:48, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Sybella [TOP] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:18

Première plaidoirie de la défense.

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Sybella [TOP] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:19

L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre.

Citation :
Maurrane s'avança à la barre

Dame Procureur, messire Juge,

Lorsque j'étais maire d'Agen, j'ai remarqué que dame Sybella ne payais pas ses impôts envers la mairie d'Agen. Je lui ai donc envoyé un courrier, car il est possible que certains villageois oublient, mais depuis près d'un mois, c'est peut être beaucoup quand même.
J'ai reçu la réponse quelques heures plus tard dans laquelle dame Sybella affirma qu'elle ne vivait plus à Agen et ne s'occupait plus de son champ donc n'avait pas l'intention de payer ses impôts.
J'ai donc contacté le lieutenant Alcinoos pour lui faire part de cette affaire et lui demander de monter un dossier de plainte. Il a d'ailleurs remarqué, que dame Sybella utilisait son champ. J'ai donc contacté le villageois embauché par dame Sybella.

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MessageSujet: Re: Sybella [TOP] - Coupable   Mar 18 Juin 2013 - 14:19

Réquisitoire de l'accusation.

Citation :
*La Procureure se leva alors, lorsque le Juge l'invita à prendre la parole, pour le réquisitoire de l'accusation. *

Votre Honneur,

Nous avons pu, avec attention, entendre la plaidoirie de la défense qui se sera démarquée par son néant. Celle-ci révèle le mépris qu'a la Signorita Sybella pour la Justice guyennoise et la loi ainsi que la culpabilité flagrante de la prévenue qui, par son silence, reconnaît là tous les faits qui lui sont imputés devant les preuves accablantes que nous avons en notre possession.

En conséquence de tout ceci, je demande, Ithilien, en tant que Procureure de Guyenne, la condamnation de Signorita Sybella pour Trouble à l'Ordre Public et requiers une amende de 50 écus et 2 jours de prison.

Merci de votre attention.

*Et l'italienne de retourner s'asseoir, pour écouter la dernière réquisition de la défense.*

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MessageSujet: Re: Sybella [TOP] - Coupable   Dim 7 Juil 2013 - 17:47

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: Sybella [TOP] - Coupable   Dim 7 Juil 2013 - 17:48

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Et on monte la difficulté! le Bailey vérifia chaque instance du procès, s'occupa des faits et des preuves pour finalement se prononcer:*

Attendu que les faits s'avèrent exacts, attendu que l'accusé n'a pas daigné se défendre, attendu que l’impôt est capital pour la gestion du duché, moi, Bailey, juge de Guyenne condamne Sybella à une amende de 50 écus et 2 jours de prison, comme le demande le procureur pour trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.

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