Aysun Monument Ducal
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| Sujet: Dalmazio_de_siraghi [TOP] (Clos - Coupable) Mer 15 Déc 2010 - 14:07 | |
| Dalmazio_de_siraghi est accusé de trouble à l'ordre public.Le juge attend la première plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation) Acte d'accusation - Citation :
- Le 14e jour du mois de décembre de l�an de grâce 1458.
Accusateur : Le Duché de Guyenne Procureur : Ralas Juge : Aradiia Accusé : Dalmazio_de_siraghi Village d'origine : Tagliacozzo Provincia degli Abruzzi/Sicile Statut : Boulanger et 2 champs en potager Cassier judiciaire : Inconnu des services judiciaires de Guyenne Chef d'accusation : Top � brigandage Responsable de la plainte : Ptitoine48, Lieutenant de police de Bazas Victime : Dougsaga Témoin : Dougsaga
La Procureur Ralas, entra au tribunal avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, affaire assez complexe. Elle salua, Dame Aradiia la Juge siégeant en cette cour, la cour et les personnes présentes. Puis, elle s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.
Dalmazio_de_siraghi comparaît aujourd�hui devant la cour parce qu'il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Grand Coutumier Guyennois d�avoir commis deux actes de brigandage à l�encontre de Messire Dougsaga.
Le premier, le 29 novembre dernier sur la route de Bazas à Labrit, portion de route qui est sous la juridiction de la Guyenne. Le larcin est de 2 fromages de chèvre, 10 stères de bois et 20 écus.
Le second brigandage à eu lieu le premier jour du mois de décembre sur la même route avec, cette fois-ci, un larcin de 7 sacs de maïs et 10 écus. Pour les deux brigandages, Messire Dalmazio_de_siraghi était accompagné par deux de ces acolytes qui vont comparaître à leur tour.
Ralas lut ensuite la partie du texte de loi du Grand Coutumier concernant l'affaire : "Livre II : De la justice Chapitre IV - Des chefs d'inculpation Article 3 Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé. - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville. - Tout refus de payer les taxes. - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...) - L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre. - Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois"
Puis elle lut les lettres avant de les donner au Juge par l'intermédiaire de l'huissier.
"Expéditeur : Nocturnus2007 de RAIS Titre : Transfert de courrier : Rackette entre Bazas et Labrit
Expéditeur : Dougsaga de Mimizan Titre : bonjour
bonjour messire nocturnus2007 je me presente dougsaga de mlimizan je vient de me faire racketté sur la route de bazas a labrit et voudrai porter plainte contre mes agresseur j'ai plus rien je suis ruiner bien a vous dougsaga
Bonjour,
Je suis le lieutenant Nocturnue de Rais du guet de Labrit, je vous envois un courrier que j'ai reçu concernant un rackette entre Bazas et Labrit. J'ai redirigé la victime vers votre guet car la route entre ces deux village est sous votre juridiction. J'attends de vous que vous preniez contact avec la victime afin de rattrapé ce voleur. Je l'ai prévenu que je vous transmettais son courrier et je lui et dit de se rendre dans votre village pour venir déposé une plainte dans votre guet. Si la victime vous donne une description de l'agresseur faite moi le savoir je procèderais à une recherche sur les terres Gasconne afin de le livré a votre justice.
Cordialement
Lieutenant Nocturnus de Rais" ************** "Expéditeur : Dougsaga de Mimizan Titre : Re: -Rackette-
bonjour lieutenant toine mes trois racketteur mon voler 2 fromages de chevre 10 stere de bois et j'avais sur moi 20 écu qui mon voler aussie
Vous avez été racketté par un groupe composé de Dalmazio_de_siraghi de Goffredodabinasco et de Severinocicerchia . bien a vous dougsaga de mimizan" *************************** "Expéditeur : Dougsaga de Mimizan Titre : Re: -Rackette-
bonjour en revenant sur bazas je revient de me faire encore rackette par ses meme personne aujourdhui meme mon vole 7 sac de mais et 10 ecu lieutenant faite quequechose vite je vous en pris bien a vous dougsaga Vous avez été racketté par un groupe composé de Dalmazio_de_siraghideGoffredodabinasco et de Severinocicerchia."
S'adressant à Messire Dalmazio_de_siraghi.
Sachez que le Duché de Guyenne vous accorde néanmoins le droit de faire appel à un avocat parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir : Maitre Melior Maître Betoval Maitre Hugo_Mercier Maitre Philipusaficus
La procureur se tut, laissant la parole à l'accusé.
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Aysun Monument Ducal
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| Sujet: Re: Dalmazio_de_siraghi [TOP] (Clos - Coupable) Lun 24 Jan 2011 - 9:57 | |
| Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Ralas arriva son dossier sous le bras.
Ma Dame le Juge, je rappelle que Messire Dalmazio_de_siraghi est accusé d'avoir brigandé par deux fois consécutives Messire Dougsag. Et qu'il est resté muet à cette barre, ne daignant même s'adresser à la victime ni à la cour.
Messire Dougsaga, lui, n'a pas pu se présenter pour la raison que voici.
Ralas lu la lettre reçue de Messire Dougsaga et la remis au Juge.
" Expéditeur : Dougsaga de Mimizan Date d'envoi : le 02 janvier Titre : Re: Procès bonjour dame je nai pas pu assisté au proces suite au evenement dans notre duché veullez m'en ecuser bien a vous dougsaga"
Je demande que les sommes dérobées à Messire Dougsaga lui soient restituées en totalité et, attendu que je considère que deux brigandages consécutifs c'est une récidive, je demande 3 jours de prisons dans nos geôles glacées. Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le juge va rendre son verdict | |
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Aysun Monument Ducal
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| Sujet: Re: Dalmazio_de_siraghi [TOP] (Clos - Coupable) Lun 24 Jan 2011 - 16:29 | |
| verdict rendu - Citation :
- *La juge écouta la procureur faire son réquisitoire. Une fois fait elle prit la parole.*
Dames et Messires du tribunal, l'accusé n'est pas venu jusqu'ici, preuve qu'il se moque copieusement des lois de notre duché et des Guyennois, en plus de brigander agresser et tuer sur nos chemins les honnêtes voyageurs. Mais les terres de Guyenne, ne seront jamais au nom de la loi, une terre d'accueil pour ces crapules. L'endroit qui leur est réservé se trouve être les sombres cachots du palais ou ils croupissent, depuis des lustres pour certains.
Ces groupes de brigands notoires que nous jugeons ce jour, frappent, volent et tuent sur nos terres. Nous rendons justice aux victimes en les enfermant et en les bannissant de notre duché.
Nous avons la volonté de chasser la vermine de Guyenne, la justice a les moyens de la punir.
*La juge, reprit le dossier en main et relut aussi la lettre de la victime qui n'avait pas pu se présenté à la cour, se devant de servir son duché. Puis elle annonça.*
Nous, Aradiia dame de Cazaugitat, juge de Guyenne, par la volonté de la régente Emi dict Emi4218, rendons ce jour du 24 janvier 1459 le verdict dans l'affaire Dalmazio_de_siraghi
Attendu que les faits qui ont conduit l'accusé Dalmazio_de_siraghi à être mise en procès sont avérés et non contestés. Attendu que l'intéressé n'a pas considéré qu'il fût utile d'apporter un démenti aux graves accusations qui pèsent sur lui. Attendu que les faits de brigandages constituent un fait réel et grave de trouble à l'ordre public, déclarons l'accusé Dalmazio_de_siraghi coupable.
Nous condamnons l'accusé Dalmazio_de_siraghi à 6 jours de prison et une amende de 22 écus ce qui est tout ce qu’il a dans sa bourse. Aussi nous condamnons l'accusé à ne plus remette les pieds sur nos terres de Guyenne et ordonnons son bannissement pour trois mois, dès lors, rien n'empêchera nos armées de le réexpédier hors du duché.
Le verdict prend effet immédiatement. Dès lors, vous pouvez faire appel de la décision de justice, auprès de la Cour d'appel
Jus gentium,jus sanguinis,jus soli.
*stoiing! scalpel vengeur*
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| Sujet: Re: Dalmazio_de_siraghi [TOP] (Clos - Coupable) | |
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