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 Bricezeking [HT] - COUPABLE

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Ithil.
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MessageSujet: Bricezeking [HT] - COUPABLE   Mar 9 Juil 2013 - 20:16

Acte d'accusation :

Citation :
Le 9 du mois de juillet de l’an de grâce 1461

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Sa Grasce Lilya, Duchesse de Guyenne

Accusé :  Bricezeking
Village d'origine: Marmande
Statut :  Artisan

Victime :  Le Duché de Guyenne



*Le prévenu avait été convoquée en salle d’audience. L'heure, pour la Procureure Ithilien, d'entrer au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant cette affaire. Comme toujours en pareille circonstance, l'italienne avait l'air sombre et sévère. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette Cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Bricezeking comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car il est accusé de Haute Trahison à l'encontre du Duché de Guyenne, au visa du chapitre IV du Livre II, en son Article Cinquième, du Coutumier Guyennois. En effet, Bricezeking est un Conseiller Ducal, y siégeant depuis le 25 juin 1461, mais qui n'est, pourtant, pas une seule fois, venu au Conseil Ducal. Il a prévenu la Duchesse Lilya de son indisponibilité le jour-même de sa prise de fonction, lui signifiant qu'il ne pourrait participer au Conseil. Les témoignages de messire Alexakis et de Dame Jessilisa, également conseillers ducaux au moment des faits, seront requis à cette barre. »


* Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

« Livre II : De la justice 
[...]
Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation

[...]Article 5 
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois. 
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend : 

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge. 
[...] »

« Ces devoirs inhérents à tout Conseiller Ducal sont énoncés en l'Article Troisième de l'Opus II, Chapitre II, Livre I. »

« Article 3 
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont : 
[...]
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil. 
[...]
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime. 
[...] »

« L'Article Quatrième du même Opus précise ainsi : »

« Article 4 
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict. »

« Conciliation a donc été entamée par le Prévôt Jessilisa d'Angélus, rappelant le Coutumier et les règles de droit applicables à son statut de Conseiller Ducal à l'encontre de Bricezeking. Voici copie de cet échange et la réponse qu'il lui a donné suite à son second courrier : »

« A vous Messer Bricezeking, 
Conseiller Ducal de Guyenne

Depuis la prise de vos fonctions au sein du Conseil Ducal vous n'avez participer à aucun débat ce qui atteste votre de votre absence . Or, par votre non présence, vous avez enfreint le Grand Coutumier de Guyenne en son Livre I, Chapitre II, Opus II, Article 3ème énumérant les devoirs des conseillers ducaux : 

"Article 3 
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont : 
- de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne et à son représentant le Duc ou le Régent, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance de ce dernier à la Couronne ou lors de l'accession à la charge de Conseiller Ducal en cours de mandat. 
Les nobles vassaux de la Guyenne ayant prêté allégeance au Régnant de par leur statut sont dispensés de cette démarche. 
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission. 
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil. 
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées. 
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil. 
- de faire preuve de réserve. 
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime. 
- En cas de démission tout conseiller avec une charge, qu'il soit élu ou non, se doit d'informer le Duc quarante-huit heure à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités pour que les dispositions soient prises pour sa succession. 
Un conseiller sans charge n'est pas soumis à cette obligation et peut démissionner sans préavis.. "

De ce fait, et sous autorisation de sa Grasce Lilya, je vous sommerais donc de participer aux débats du Conseil Ducal et d'y faire acte de votre présence. Dans le cas contraire, vous devrez démissionner ou nous nous verrons dans l'obligation de vous poursuivre pour Haute Trahison selon l'Article Quatrième du même Opus : 

"Article 4 
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

et de l'Article Cinquième du Livre II, Chapitre Quatrième :
"Article 5 
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois. 
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend : 
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge. 
[...]"

Merci de votre compréhension.

Jessilisa d'Angelus,
Prévost des Maréchaux
Fait à Bazas le 7 Juillet 1461 »

« Expéditeur : Bricezeking 
Date d'envoi : 09/07/1461 - 12:32:43 
Titre : Re: Le Conseil 
Bonjour Dame, 

Missive envoyé par le comte : 

"Expéditeur : Lilya 
Date d'envoi : 25/06/1461 - 21:00:44 
Titre : rentré au conseil ducal 
Bonjour messire 

Vous venez d'être nommé au poste de conseiller ducal, je vous ai donné les clef 

Vous serez sans poste ! 

.../..." 


Si je n'ai pas de poste, je n'ai aucune utilité. 
De plus, j'ai envoyé une missive à Lilya pour la prévenir que je ne participerai pas pour ces 15 derniers jours en expliquant des motifs valables et logiques. 

Merci de votre compréhension. 

Cordialement, 

Brice. »

« La Duchesse, suite à la prise de poste du prévenu, l'avait en effet contacté pour connaître ses intentions et lui donner les indications pour se rendre au Conseil Ducal. Voici sa réponse : »

« Expéditeur : Bricezeking 
Date d'envoi : 28/06/1461 - 00:24:28 
Titre : Re: rentré au conseil ducal 
Bonjour Dame Lilya, 

Merci pour vos renseignements. 
N'ayant pas de poste, je ne pense pas être d'une aide quelconque. 

(hrp, je me marie ce vendredi, donc c'est dur dur de pouvoir aussi jouer en même temps. Je serais plus dispo dans quelques jours.) 

Je vous souhaite une belle nuit et à bientôt. 

Cordialement, 
Brice. »

*La Procureure tendit, par truchement d'huissier, les différentes missives qu'elle avait lu à voix haute, puis, rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Conseiller Bricezeking, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

* Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

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MessageSujet: Re: Bricezeking [HT] - COUPABLE   Jeu 11 Juil 2013 - 13:43

Première plaidoirie de la défense

Citation :
On me préviens du jour au lendemain, suite à une démission, que je dois intégrer le conseil. Et ce, sans le moindre délai et sans même prendre la peine de me consulter avant.
J'envoie une missive au Comte lui expliquant mon indisponibilité, sachant qu'il ne restait que 15 jours avant les prochaines élections.
Et aujourd'hui j'ai un procès !!!!
C'est un blague ??? !!!

Ne comptez pas sur moi pour revenir ici. J'ai fait l'effort de répondre aux missive envoyées et même de venir ici.
Faites ce que vous avez envie de faire. De toute façon, cette mascarade est RIDICULE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je me retire quelques temps.

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MessageSujet: Re: Bricezeking [HT] - COUPABLE   Jeu 11 Juil 2013 - 13:44

L'accusation a appelé Alexakis à la barre

Citation :
Le blond faisait parti des témoins de cette affaire. Il n'avait certes aucune rancune contre ce messer mais désirait témoigner pour que le phénomène d’absentéisme grandissant en Guyenne soit dénoncé et puni.

Assis, il observa les différentes procédures de procès qui lui rappela le temps où il était procureur.
Il écouta ensuite avec attention la plaidoirie de l'accusé méconnu du conseil. Pendant celle-ci, le blond laissa apparaître un visage surpris.
Surpris d'une telle réaction, d'une telle plaidoirie de la part de l’accusé.

Il se leva ensuite puis pris avec l’accord du juge la parole.

Permettez toi tout d'abord monsieur le Juge, et dame la Procureur de me remettre de cette plaidoirie.
Il me semble ici que l'accusé dénonce le fait qu'il n'y est pas été prévenu qu'il succéderait au conseil ducal suite à une démission d’un membre de son parti.
Or, si je ne m'abuse, il me semble logique que lorsque l'on s’engage sur une liste politique et lorsque l'un de nos camarades de parti démissionne, c'est au suivant de siéger au conseil.
Comment l'accusé peut nier ce fait alors qu'il s'est pourtant inscrit et a confirmé sa place sur la liste.

Je ne comprends pas aussi pourquoi le fait que nous sommes proches des prochaines élections est une excuse valable pour s'absenter. Il réfute et néglige le prestige de faire parti du conseil de Guyenne.
Car non, bien qu'on puisse le penser en observant certains cas, le conseil de Guyenne n'est pas une blague.

Enfin je n'oublie pas mon rôle premier dans cette histoire qui est celui de témoigner.
Alors oui, je témoigne et atteste sur l'honneur n'avoir jamais rencontré cet homme au conseil ducal.
Ni dans les couloirs, ni dans les bureaux malgré les missives qu'il a pu recevoir. Il n’est intervenu à aucun sujet suscitant sa présence et ne s’est ni même présenté.

C'est tout ce que j'avais à dire.

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MessageSujet: Re: Bricezeking [HT] - COUPABLE   Sam 13 Juil 2013 - 21:51

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*La Procureure avait écouté la plaidoirie de l'intéressé, avec un petit haussement de sourcil, se faisant plus prononcé à mesure qu'il palabrait et affichant de manière certaine son effarement.*

« Alors, tout d'abord... Nous sommes dans un Duché. Il n'y a donc pas de "Comte" qui tienne. De plus, notre Comte - comme vous dites - est en fait une femme. Votre erreur montre bien tout l'intérêt que vous portez au Conseil ducal en particulier et au Duché de Guyenne en général. Mais passons.

Vous avez, en effet, répondu aux missives du Prévôt Jessilisa et, pour cela, nous vous en remercions. Néanmoins, vous n'avez visiblement pas compris leur objet. Nous vous avons fait un rappel du Coutumier, qui est pourtant clair : je vous le rappelle. »

« Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
[...]
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
[...]
- d’œuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime.
[...] »

« Un conseiller ducal se doit de participer activement - et j'insiste sur le terme activement - aux débats. Ces débats en question touchent tous les pans de la société et du Duché : ils peuvent être religieux, militaires, juridiques, économiques... et, pour autant, nous devons tous donner notre avis ou, du moins, voter pour prendre une décision. Que vous ayez ou pas un poste avec responsabilités y afférant n'a donc rien à voir. Vous êtes conseiller ducal, et, à ce titre, vous avez des responsabilités propres pour lesquelles vous devez répondre.

Venir au Conseil Ducal en est un. Ce que vous n'avez même pas pris la peine de faire. Le Porte-Parole, Alexakis, le confirme : nul ne vous a vu vous rendre dans les bureaux. Vous prétextez ensuite qu'il ne reste "que" 15 jours au mandat ducal... Et alors ? 15 jours représentent 1 quart du mandat, ce qui n'est pas négligeable. En ce laps de temps, votre présence n'en était pas moins requise au Conseil. Nous ne comprenons que fort bien que vous ayez pu avoir une indisponibilité durant quelques jours... mais 2 semaines ? Cette période est fort trop longue ; il était de votre devoir de démissionner pour laisser la place à une personne plus motivée. Ce refus démontrant clairement vos intentions, qui ne sont en rien d’œuvrer dans les intérêts du Duché de Guyenne.

Les faits étant clairs et votre absence au Conseil Ducal avérée, nous vous avons donc demandé de soit participer de manière active aux débats soit de démissionner. Vous n'avez daigné faire ni l'un ni l'autre. Que nous vous intentions un procès est donc normal ; par votre absence, vous avez démontré un irrespect flagrant à l'égard des institutions ducales et de notre fonction au sein du Conseil. De plus, vous êtes à la limite d'être insultant dans ce tribunal, ce qui est loin de jouer en votre faveur. »

*La Procureure se tourna alors vers le juge suite à son réquisitoire et énonça d'une voix posée : *

« Pour ces faits de Haute Trahison consistant en le non-respect de ses devoirs de Conseiller Ducal, je demande moi, Ithilien, Procureure de Guyenne, à ce que Bricezeking soit condamné à une amende de 150 écus et à une peine d'inéligibilité de 3 mois.

Merci de m'avoir écouté. »

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MessageSujet: Re: Bricezeking [HT] - COUPABLE   Mar 6 Aoû 2013 - 13:55

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Entendu, que l'accusé n'a pas effectué le rôle qui étais le sien au sein du duché le prévenu se rend coupable des faits qui lui sont reprochés. Je rajoute que quand on entre dans une liste, il se peut que l'on sois appelé à quelques jours de la fin d'un mandat, et dans ce cas on se dois de remplir le travail de conseiller ducale.

En conséquence, le duché et le duc vous condamne à 4 mois d'inéligibilité afin que ce manque de civisme ne lèse point le Duché de si tôt, ainsi qu'une amende pécuniaire de 50 écus chacun afin de régler les frais de Justice.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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