Weinare [TOP] - COUPABLE

Sujet: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:23

Procès ayant opposé Weinare au Duché de Guyenne
Weinare était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Avyd
Procureur: Isambre Hyrglas
Chef d'accusation: Trouble à l'Ordre Public
Début du procès: 4 février 1461

-----------

Nous sommes aujourd'hui, lundi 4 février de l'an de grâce 1461, réunis pour juger madame Weinare pour trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusée circule dans le duché sans laissez-passer, alors qu'il est devenu obligatoire depuis la fermeture des frontières guyennoises et l'instauration de la loi martiale (18 janvier 1461).

L'accusée a refusé de faire une demande de laissez-passer, alors qu'elle a été contactée plusieurs fois par les agents de police pour la prévenir qu'elle n'était pas en règle.

Voici les pièces à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

- La première, du Prévôt de Guyenne à l'accusée pour lui signaler qu'elle n'était pas en règle.

"Bonjour dame Weinare

Pourriez vous me préciser la durée de votre séjour afin que j'en informe les agents de la prévôté et que je vous délivre un LP.

Je vous laisse 24 heures à compter du 29 janvier 1461 à 19 h donc jusqu'au 30 Janvier 1461 19 h pour faire votre demande.

Si vous ne me faites pas cette demande je me verrais contrainte de transmettre votre dossier au procureur pour une mise en procès pour "refus de se mettre en conformité avec la loi" selon l'extrait du coutumier que voici:

Grand Coutumier de Guyenne; LIVRE II - DE LA JUSTICE ; Chapitre IV - Des chefs d'inculpation; Article 3

Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

En vous remerciant de votre réponse rapide.

Cordialement.

Bazas le 29 Janvier 1461

Millie Prévôt de Guyenne."

- L'accusée a répondu à la missive de madame le Prévôt:

"Expéditeur : Weinare
Date d'envoi : 29/01/1461 - 19:49:19
Titre : Re: Loi martiale

Bonjour Madame,

Je me dirige à Blaye où je vais rejoindre un groupe d'amis"

- Madame le Prévôt a répondu comme suit:

"Bonjour dame Weinare

Pourriez vous me préciser la durée de votre séjour, votre itinéraire et la date de sortie prévus afin que j'en informe les agents de la prévôté et que je vous délivre un LP.

Par contre je vous signale ceci:

- Toute installation sur le territoire de Guyenne - Achat de champ ou d'échoppe - Pour un nouvel arrivant devra être précédée d'une demande d'autorisation écrite à m'adresser 48 heures à l'avance.

En vous remerciant de votre réponse rapide.

Cordialement.

Bazas le 30 Janvier 1461

Millie Prévôt de Guyenne."

- Cette dernière missive est restée sans réponse.

Nous appellerons pour témoin Millie, Prévôt de Guyenne.

L'accusée est soupçonnée d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne,Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
(...)
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
(...)

Madame, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à un avocat du Dragon pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:23

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:24

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, plusieurs arguments peuvent être exposés contre l'accusée:

- L'accusée a répondu en dilettante à une demande répétée du prévôt de Guyenne de se mettre en conformité avec la loi. Répondre à demi dans ce cas s'apparente à ne pas répondre du tout. D'autant que cela dénote un manque évident de respect vis-à-vis des institutions ducales.
- L'accusée n'a pas daigné se présenter elle-même devant le tribunal de Guyenne et a appelé à la barre son amie pour témoigner et la défendre. L'excuse avancée par la défense: la maladie. Les maladies qui ont sévi en Guyenne ne sont pas une excuse, nous avons tous continuer à exercer nos travaux respectifs.Fi! On se moque de la cour. Madame Weimar pouvait tout à fait faire appel à un scribe public ou à ses amis pour répondre au Prévôt de Guyenne.
- Les demandes et le témoignage du Prévôt de Guyenne étaient explicites. L'accusée s'est mise en tort en pleine connaissance de cause.

En conséquence de quoi, nous demandons donc la condamnation de dame Weimar pour Trouble à l'ordre public et requérons une peine d'un jour de prison et de 50 écus d'amende.

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:24

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:25

La défense a appelé Ithilien à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Votre Honneur, madame la procureure...

Je me présente : Ithilien, humble habitante de Blaye et également la marraine de Weinare. C'est de mon fait si cette dernière est venue jusqu'en Guyenne, donc également de ma faute si elle est aujourd'hui assise sur le banc des accusés. Je me chargerais donc de sa défense et serait son avocate, si vous le voulez bien.

Weinare, dans ces 3 courriers envoyé à la prévôte, donc, lui a répété qu'elle souhaitait rejoindre une bande d'amis � dont je fais partie � mais qu'elle ne comptait pas acheter de champ ou d'échoppe. Peu au fait de règles régissant ce vaste monde, Weinare a tout de même répondu à Millie, de bonne foi, pour lui dire ses intentions. Certes peu complètes, mais elle ne pensait aucunement à mal. Malgré son intention de n'acheter ni échoppe ni champ, Weinare souhaite néanmoins s'installer en Guyenne, elle l'a d'ailleurs fait, devenant, par la grâce de vos services d'admission, citoyenne guyennaise.

Mon amie, malheureusement, du fait de son long voyage pour parvenir jusqu'ici, a contracté une terrible maladie qui lui a laissé un cerveau en compote et fatigué, ne l'aidant en rien à retrouver une once de savoir-vivre et de bon-sens.

Je vous demande donc de l'indulgence et de la clémence, en prononçant la relaxe de Weinare. Nous sommes tous passés par la case maladie, dégobillant ce que nous avions l'audace de manger et irascibles envers ceux qui venaient nous parler en ces instants. Nous avons tous, également, été, un jour, de jeunes et inexpérimentées personnes. Nous avons tous été confrontés à un problème de conformité à la loi, du fait de notre ignorance. Pour autant, un oubli et une incompréhension de la part de ma cliente nécessitent-ils réellement une amende, voire une peine de prison ?

Je vous remercie de votre attention.

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:26

L'accusation a appelé Millie à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *La prévôt s�avança et salua ses confrères de la justice.*

« Madame le procureur, messire le Juge.

Dame Weinare malgré plusieurs missives de ma part, a fait fi de la loi.
La première elle l�a reçu comme tout arrivant sur notre sol pour prévenir de la loi martiale et faire la demande d�un LP, je n�ai pas eu de réponse.
Je lui en ai envoyé une seconde le 29 Janvier avec 24 heures de délai, donc jusqu�au 30 Janvier pour répondre et celle-ci si elle restait sans réponse menait au procès. Vous avez dans le dossier de plainte les trois courriers que je cite.

Elle m�a envoyé un courrier laconique le 29 au soir me disant qu�elle allait vers Blaye rejoindre des amis
Je lui ai donc envoyé le 30 Janvier la missive pour lui demander son itinéraire, la durée de son séjour pour que je puisse lui délivrer un LP.
Celle-ci est restée sans réponse de sa part.
J�ai attendu jusqu�au 02 Février pour monter le dossier et le poser sur le bureau du procureur au palais de justice.
Je pense avoir fait preuve de clémence en attendant pendant 3 jours sa missive.
Pendant ce temps, elle allait de ville en ville sans être en conformité avec la loi mariale en vigueur.

Une fois le dossier à la procure le 02 Février, je reçois le 03 février la missive de sa part que voici »

*Elle sorti un document qu�elle passa au juge*

*Expéditeur : Weinare
Date d'envoi : 03/02/1461 - 18:40:44
Titre : Re: Re: Re: Loi martiale
Bonjour,
voici je suis arrivée à Blaye.
Je ne sais pas exactement combien de temps rester mais je n'envisage pas d'acheter une echoppe ou un champ.
que dois je faire ?
Cordialement*

« Je lui ai donc envoyé un courrier de réponse »

*Elle tendit un second document*

*Bonjour dame Weinare.

Je vous trouve assez sans gène tout de même, car malgré mes courriers répétés vous n'avez toujours pas demandé de LP.
Le dossier de plainte à votre encontre est dans le bureau du procureur depuis le 02 Février 1461 pour non mise en conformité avec la loi.
Nous nous reverrons donc au tribunal je pense.
Bonne journée à vous.

Bazas le 04 Février 1461

Millie Prévôt de Guyenne.*

« Et à la suite de ça je reçois une autre courrier de sa part que voici »

*Elle sorti le document suivant*

*Expéditeur : Weinare
Date d'envoi : 04/02/1461 - 19:52:50
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Loi martiale

Mais vous plaisantez ? Je vous ai répondu samedi en vous disant que ma destination était Blaye, où je rejoignait des amis
Je pense rester, mais ni acheter un champ, ni une échoppe.
Vérifiez votre messagerie !
Cordialement*

« Je lui ai répondu une dernière fois pour lui expliquer pourquoi elle était en procès, mais j�ai oublié de faire une copie de la dernière missive.
Voilà, madame le Procureur et messire le Juge le déroulement des échanges entre dame Weinare et moi-même pour un simple Laissez-passer. »

*Elle les salua une nouvelle fois et retourna à sa place.*

Sujet: Re: Weinare [TOP] - COUPABLE Ven 29 Mar 2013 - 9:27

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le visage sévère, le Juge avait écouté avec attention l'accusation, la témoin et l'avocate de la défense. Ainsi, pour conclure ce procès, il prit la parole et énonça son verdict.*

Vu la loi martiale en vigueur depuis le 18 janvier 1461.
Vu l'article 3 du Chapitre IV extrait du Livre II du Grand Coutumier de Guyenne.

Entendu les preuves avancées par l'accusation,
Entendu le témoignage d'officier dument assermenté,
Entendu l'avocate de la défense.

Considérons tout d'abord que la défense n'a pas fait fi du procès puisqu'elle a mandaté, en tant qu'avocate, Dame Ithilien, habitante de Blaye. Dès lors, nous considérons que la défense fut représentée, non pas par l'accusée, certes, mais par son avocate.
Toutefois, considérons que l'excuse avancée est relativement peu plausible puisque malgré sa maladie, l'accusée ne semblait pas se gêner pour voyager de village en village.
Néanmoins reconnaissons que tous ne sauraient être emprunts du savoir-vivre nécessaire à ce genre de procédure. Il n'empêche qu'au vu des nombreuses relances de la part du Prévôt des Maréchaux Dame Millie, l'accusée a clairement ignoré ses courriers, se rendant donc coupable d'un refus de collaboration notoire.

Ainsi, Nous, Avyd de Louvelle, Juge de Guyenne, déclarons en ce 2 mars 1461 l'accusée Weinare coupable et la condamnons à une amende de 50 écus, lui épargnant par clémence un court séjour carcéral qui à nos yeux n'est guère mérité.

Espérons qu'elle retiendra les leçons de cette sanction : on n'ignore pas impunément une Loi Martiale et par dessus le marché les officiers de la Prévôté.

Justice est faîtes.

*Et un coup de marteau pour signifier que séance est levée*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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