[ Escroquerie ] Cahors contre Cassoulet - Relaxe

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Citation :: procès opposant 2012-07-19, Cassoulet à la municipalité de Cahors

Cassoulet est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Mes voici devant vous pour vous rapporter une affaire de vente illégale en la ville de Cahors.
Alors que je me promenais sur la place du marché, je ne pus m'empêcher de remarquer qu'une personne avait mis en vente quelques poissons sans mon autorisation préalable.

Aussi, piqué de curiosité, j'achetais ces poissons que je reconnaissais être des carpes ainsi que le registre des achats de la mairie le relève :
1460-07-19 21:00:48 : Vous avez acheté 4 carpes pour 18,08 écus à Cassoulet.

Vous noterez également le nom de l'accusé qui figure près de la transaction.

Ceci contrevient à l'article 2 de l'arrêté municipal n°2 relatif aux ventes réservées à la mairie de Cahors.
Je cite:

A l'exception des marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, toute personne voulant vendre du bois, du poisson, en dehors de ceux offerts par la Sainte Boulasse (preuves à conserver), ou du minerai de
fer, devra impérativement demander et avoir reçu l'autorisation du maire ou de son représentant (adjoint ou CAC municipal).

Selon le livre II, chapitre IV, article 2 tiré de notre grand coutumier de Guyenne, ce fait relève donc de l'escroquerie.

Au nom du village de Cahors je demande donc à cette personne de ne plus vendre de poisson, quel qu'il soit, sur le marché de Cahors, ainsi que le paiement des frais de Justice et dédommagement que je chiffre à 10 écus.
Si le prévenu se plie à ce compromis, je suis alors prêt à abandonner les poursuites.

Je remercie l'Honorable Cour de m'avoir écouté. La parole est donc à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Cassoulet en honnête marchand et commerçant depuis des années n'avait pas cru ses yeux quand il avait reçu l'avis du procès
*Wawww!!
avait il pensé!
*Wawwww!!
encore une fois s'était il dit

puis plus rien, il avait tout laissé pour se présenter au tribunal.
-Je suis Cassoulet, marchand ambulant et commerçant! mes respects votre honneur,, Messieurs les jurées et Avocats, curieux citoyens qui viennent assister à ce procès... je vous salue

Il se tut un moment en regardant autour de lui un peu intimidé par les personnes présentes
-je ne nierai pas avoir mis ce poissons à vendre mais loin de moi l'idée d'escroquer qui que ce soit!! ma seule erreur c'est de n'avoir pas cherché longtemps pour trouver les lois qui gèrent votre comté
ayant été dans un besoin urgent d'écu je me suis permis de mettre en vente 4 poissons et à un prix raisonnable

enfin je suis à la disposition de votre verdict votre honneur et je donne ma parole que jamais plus marchandise venant de moi ne sera mise sur le marché de Cahors
*
Cassoulet marqua une pause puis ajouta:
- Si le maire m'avait contacté on aurait pu régler le problème à l'amiable
aussi je vous informe que mon départ est déjà programmé donc ne pensez pas que je m'enfuis et pour preuve de bonne fois je paye les 10 écus demandés même que je donnerai 15
Messire le maire pourra l'affirmer

******
19/07/1460 23:02 : Vous avez donné 15 écu(s) à la ville de Cahors.
******

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Honorable Cour,

Le prévenu s'est en effet acquitté d'un don au village de Cahors, ainsi qu'il le certifie.
En conséquence, je demande l'abandon des charges qui pèsent contre lui et le classement sans suite de cette affaire.

Notre visiteur est donc libre de poursuivre son voyage.

Je vous remercie pour votre attention.

La patience ça se récompense Messages : 4365 Date d'inscription : 29/10/2008

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès opposant Messire Cassoulet à la ville de Cahors, pour escroquerie, la relaxe est demandée par le maire suite à une conciliation.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce la relaxe de Messire Mangeclou en ce vingt-sixième jour de juillet 1460.

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